Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/04/2023
Date de la signature :	04/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Céline GOMES Karine DELAMARCHE

Date de publication :	21/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	165
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Tarifs journaliers Dotation globale
abroge :	Arrêté conjoint n° 75-2025-11-27-00006 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Karine DELAMARCHE Céline GOMES

Date de publication :	23/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic »

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL du PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	24/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service « Déclic »

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Baptiste ROLLAND Valentin SAUMIER

Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Cabinet du préfet Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Baptiste ROLLAND Valentin SAUMIER

Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	05/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Marc ZARROUATI

Date de publication :	22/11/2024
Date de la signature :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc ZARROUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	02/12/2024
Date de la signature :	27/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2022-00720 modifiant l ’arrêté inter-préfectoral n°2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l ’environnement e t des risques sanitaires et technologiques de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Marc GUILLAUME Didier LALLEMENT

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	28/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	468
Classement :	Préfecture de police Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

ARRETE INTER-PREFECTORAL n°2023-00541 du 22 mai 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Laurent NUÑEZ Marc GUILLAUME

Date de publication :	07/06/2023
Date de la signature :	22/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	407
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris
est abrogé par :	Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté Inter-préfectoral n° 2023-01030 du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Marc GUILLAUME Laurent NUÑEZ

Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	06/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Préfecture de police Préfecture de la région d'Île-de-France
est abrogé par :	Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

ARRETE INTER-PREFECTORAL n° 2023-01111 du 21 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Laurent NUÑEZ Marc GUILLAUME

Date de publication :	10/10/2023
Date de la signature :	21/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris
est abrogé par :	Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-00326 du 8 mars 2024 Portant composition du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Marc GUILLAUME Laurent NUÑEZ

Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	481
Classement :	Préfecture de police Préfecture de la région d'Île-de-France Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Préfecture de la région d’Île-de-France Préfecture de Police Marc GUILLAUME Laurent NUÑEZ

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de police Conseils
est modifié par :	Arrêté inter-préfectoral n° 2025-0223 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris Arrêté inter-préfectoral n° 2026-0079 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris
abroge :	ARRETE INTER-PREFECTORAL n°2023-00541 du 22 mai 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. Arrêté Inter-préfectoral n° 2023-01030 du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris ARRETE INTER-PREFECTORAL n° 2023-01111 du 21 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1504 du 08 novembre 2024 portant règlement intérieur du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Christian CHASSAING Marc ZARROUATI

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	607
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique