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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 310 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) ASAD en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 132, rue du Faubourg Saint Denis, à Paris (75010), géré par l’association ASAD

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	19/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 – 311 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) FOSAD en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 1, rue Princesse, à Paris (75006), géré par l’association FOSAD

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	19/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 312 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) Notre Village en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 13, rue Bargue, à Paris (75015), géré par l’association Notre Village

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	19/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté n° 2025 - 342 portant renouvellement de l’autorisation de la Petite Unité de Vie (PUV) La Nouvelle Maison, sise 66 rue de la Convention 75015 Paris gérée par l’association ISATIS

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jacques BERGER Stéphanie TALBOT

Date de publication :	05/12/2025
Date de la signature :	26/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	205
Classement :	Ville de Paris Autorisations Solidarités Agence régionale de santé d'Île-de-France

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Arrêté

Arrêté n° 2025-356 portant fixation du calendrier prévisionnel indicatif pluriannuel 2026 de l’appel à projet conjoint de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et de la Ville de Paris pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Denis ROBIN

Date de publication :	17/12/2025
Date de la signature :	12/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	261
Classement :	Ville de Paris Autres établissements publics - Organismes divers Solidarités Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets

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Arrêté

Arrêté n° 2025 – 359 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) AMSAV en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 136, rue Championnet, à Paris (75018), géré par l’association AMSAV

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Direction des Solidarités Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	22/12/2025
Date de la signature :	16/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	219
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Solidarités Autorisations

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Arrêté

Arrêté n° 2025 – 360 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) Fondation Maison des Champs en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 16, rue du Général Brunet, à Paris (75019), géré par la Fondation Maison des Champs

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Direction des Solidarités Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	22/12/2025
Date de la signature :	17/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	222
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Solidarités Autorisations

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Arrêté

Arrêté n° 2025 – 369 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) BCS-BIEN CHEZ SOI en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 8 rue Laugier à Paris (75017) géré par l’association BCS-BIEN CHEZ SOI

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Jacques BERGER Charles RIGAUD

Date de publication :	14/01/2026
Date de la signature :	06/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Ville de Paris Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Solidarités

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Arrêté

Arrêté n° 2025 – 370 portant modification de la zone d’intervention du Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) APSSAD sis au 224 rue du Faubourg Saint Antoine à Paris (75012) géré par l’association APSSAD

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Direction des Solidarités Charles RIGAUD Jacques BERGER

Date de publication :	14/01/2026
Date de la signature :	06/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	227
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France

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Arrêté

Arrêté n° 2025-372 fixant la composition de la commission d’information et de sélection d’appels à projets médico-sociaux pour les projets autorisés conjointement par la Maire de Paris et le Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Sophie MARTINON

Date de publication :	05/01/2026
Date de la signature :	30/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Ville de Paris Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Solidarités Appels à projets

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Arrêté

Arrêté n° 2026 – MS - 005 désignant les membres non permanents pour la commission d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant un PASA et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Véronique LEVIEUX Tanguy BODIN

Date de publication :	13/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets Commission

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Arrêté

Arrêté portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) géré par l’association « Les Amis – Service à domicile » au profit de l’association « La Vie à Domicile », regroupement avec le SPASAD « La Vie à Domicile », et changement de dénomination en « BCS – Bien Chez Soi » sis 8 rue Laugier à Paris - 75017 Paris

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jacques BERGER Denis ROBIN

Date de publication :	29/04/2025
Date de la signature :	22/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Ville de Paris Solidarités Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Avis

Avis d’appel à projet. - Pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour et 15 places de prestations en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre de l’autisme (TSA) sur le département de Paris

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jacques BERGER Sophie MARTINON

Date de publication :	17/09/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	368
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Appels à projets Solidarités

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Avis

Avis d’appel à projets pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant 1 PASA, et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Denis ROBIN Jeanne SEBAN Baptiste ROLLAND

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	06/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	430
Classement :	Agence régionale de santé d'Île-de-France Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Appels à projets

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Avis

Avis rendu par la commission interrégionale d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social réunie le 09 octobre 2023

Ville de Paris Agence Régionale de Santé Ile-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Isabelle BILGER Hamidou SAMAKE

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	290
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Appels à projets

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