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Adoption du règlement intérieur du comité social territorial de l’établissement public Paris Musées.
Paris Musées Carine ROLLAND
Date de publication : 15/03/2023 Date de la signature : 13/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 444 Classement : Autres établissements publics - Organismes divers
Paris musées
RèglementsParis Musées Carine ROLLAND
Date de publication : 13/11/2023 Date de la signature : 09/11/2023 Poids du PDF (en ko) : 824 Classement : Autres établissements publics - Organismes divers
Paris musées
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 12/10/2022 Date de la signature : 07/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 159 Classement : Ville de Paris
Règlements
Electionsabroge : Direction des Solidarités Jérémy DROUET
Date de publication : 11/03/2024 Date de la signature : 07/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 319 Classement : Ville de Paris
Solidarités
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 23/02/2023 Date de la signature : 21/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 530 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 01/07/2022 Date de la signature : 29/06/2022 Poids du PDF (en ko) : 732,21 Classement : Ville de Paris
Règlementsest abrogé par : Caisse des Écoles du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD
Date de publication : 14/11/2023 Date de la signature : 12/10/2023 Poids du PDF (en ko) : 288 Classement : Arrondissements
Caisses des écoles
RèglementsDérogation temporaire au Règlement des étalages et des terrasses rue de Trévise (9e arrondissement).
Ville de Paris Olivier FRAISSEX
Date de publication : 26/04/2023 Date de la signature : 24/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 345 Classement : Ville de Paris
RèglementsEIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris
Date de publication : 02/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 955 Classement : Autres établissements publics - Organismes divers
École des ingénieurs de la Ville de Paris
RèglementsEIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Franck JUNG
Date de publication : 05/10/2022 Date de la signature : 03/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 639 Classement : Autres établissements publics - Organismes divers
École des ingénieurs de la Ville de Paris
RèglementsDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 24/04/2023 Date de la signature : 16/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 309 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 28/06/2023 Date de la signature : 12/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 580 Classement : Ville de Paris
Règlements
CNILDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 08/03/2023 Date de la signature : 12/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 656 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 26/01/2024 Date de la signature : 19/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 225 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 25/01/2023 Date de la signature : 12/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 701 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 02/06/2023 Date de la signature : 20/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 615 Classement : Ville de Paris
RèglementsDirection des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 05/04/2023 Date de la signature : 16/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 693 Classement : Ville de Paris
Communications diverses
CNIL
RèglementsDirection de l'Urbanisme Marie VILLETTE
Date de publication : 18/04/2024 Date de la signature : 16/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 534 Classement : Ville de Paris
Règlements
Commercerectifie : Direction des Familles et de la Petite Enfance Patrick BLOCHE
Date de publication : 27/11/2023 Date de la signature : 23/11/2023 Poids du PDF (en ko) : 4000 Classement : Ville de Paris
Règlements
Comités