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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Adoption du règlement intérieur du comité social territorial de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	15/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

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Arrêté

Adoption du règlement intérieur de la Commission Consultative Paritaire de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	13/11/2023
Date de la signature :	09/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	824
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Règlements

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Arrêté

Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Règlements Elections
abroge :	Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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Arrêté

Arrêté N° 2024-01866 portant règlement de Police sur l’Héliport de Paris Issy-les-Moulineaux – Valérie André

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	716
Classement :	Préfecture de police Règlements Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté portant fixation des modalités révisées de financement du dispositif « Louez solidaire et sans risque® » dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Ville de Paris Solidarités Règlements

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Arrêté

Arrêté portant règlement de la Foire du Trône.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	23/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	732,21
Classement :	Ville de Paris Règlements
est abrogé par :	Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

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Arrêté

Caisse des écoles du 10è arrondissement. - Fixation du règlement intérieur du Comité Social Technique de la Caisse des écoles du 10e

Caisse des Écoles du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	14/11/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	288
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Règlements

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1

Mairie du 13e arrondissement Marie-José RAYMOND-ROSSI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1

Mairie du 15e arrondissement Charlotte DESROUSSEAUX

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1

Mairie du 19e arrondissement Halima JEMNI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° PC-2024-01

Mairie de secteur Paris Centre Karine BARBAGLI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Arrêté

Conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne en cursus de théâtre (débutants en cycle 1 et non débutants à partir du cycle 2) des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	746
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Délibération

Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DDCT 124 - Délibération portant sur la diversification des usages des bâtiments publics - Extrait du registre des délibérations

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	509
Classement :	Conseil de Paris Règlements

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Délibération

Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	1252
Classement :	Conseil de Paris Règlements
susvise :	Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°10-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° PC-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°20-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-18-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°17-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°16-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°12-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°11-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°09-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 05-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°08-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°14-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°06-2024-1

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Arrêté

Consultation de maitrise d’oeuvre pour le projet de réaménagement de la place de Concorde - Arrêté de composition du jury et son règlement intérieur.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	30/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des Étalages et des Terrasses fixant un régime exceptionnel pour les Jeux Olympiques et Paralympiques

Secrétariat Général de la Ville de Paris Olivier FRAISSEX

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des étalages et des terrasses rue de Trévise (9e arrondissement).

Ville de Paris Olivier FRAISSEX

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	345
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Avis

EIVP Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris. - Règlement de la scolarité - Année 2022 - 2023

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris

Date de publication :	02/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	955
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Règlements

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Avis

ELECTIONS PROFESSIONNELLES - REGLEMENT DES OPERATIONS ELECTORALES

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Franck JUNG

Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	03/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation de la composition du jury mentionné dans le règlement de l’appel à projets « Transformation durable de l’hébergement touristique parisien »

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	696
Classement :	Ville de Paris Appels à projets Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales de la plateforme d’inscription en ligne pour les non débutants en musique et danse dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	480
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales de la plateforme d’inscription en ligne pour les non débutants en musique et danse dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	24/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée du cycle concertiste et en CPES théâtre au Conservatoire à Rayonnement Régional de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	28/06/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	580
Classement :	Ville de Paris Règlements CNIL

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en cycle spécialisé musique et en cycle spécialisé théâtre du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	08/03/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	656
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en Double cursus musique, à tous les cycles liés au département de la danse et en CPES Musique du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	25/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	701
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en Double cursus musique, à tous les cycles liés au département de la danse et en CPES Musique du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	26/01/2024
Date de la signature :	19/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	225
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne en cursus de théâtre (débutants en cycle 1 et non débutants à partir du cycle 2) des conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	20/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	615
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du téléservice de demande de réinscription en ligne pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	693
Classement :	Ville de Paris Communications diverses CNIL Règlements

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Arrêté

Fixation du règlement des étalages et des terrasses. - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Marie VILLETTE

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce
rectifie :	Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021 portant règlement des étalages et des terrasses dans sa version consolidée au 4 octobre 2022

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Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance et de la formation spécialisée de ce comité

Direction des Familles et de la Petite Enfance Patrick BLOCHE

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	4000
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction de la Jeunesse et des Sports Pierre RABADAN

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	17/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	698
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique et de le formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction de la Santé Publique Anne-Claire BOUX

Date de publication :	31/01/2024
Date de la signature :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	846
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Arrêté

Fixation du règlement du marché de la création Edgar Quinet (14e arrondissement).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	30/05/2023
Date de la signature :	03/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	748
Classement :	Ville de Paris Règlements Marchés

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Arrêté

Fixation du règlement du tirage au sort pour l’inscription des débutant·e.s en musique, danse et théâtre dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	735
Classement :	Ville de Paris Règlements CNIL Communications diverses

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Arrêté

Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021, modifié le 29 juillet 2022, relatif au Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales.

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	06/07/2023
Date de la signature :	05/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Arrêté

Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021 portant règlement des étalages et des terrasses dans sa version consolidée au 4 octobre 2022

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	15/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Règlements
est rectifié par :	Fixation du règlement des étalages et des terrasses. - Modificatif

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Arrêté

Modification du règlement des marchés découverts, du 12 novembre 2019.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/04/2023
Date de la signature :	21/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Règlements Marchés
rectifie :	Règlement des marchés découverts du 20 novembre 2019. - Modificatif.

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Arrêté

Règlement 2022 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Études de Genre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	224,38
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Règlement 2022 des Bourses de Recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Avis

Règlement 2023 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Études de Genre.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Avis

Règlement 2023 des Bourses de Recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	02/08/2023
Date de la signature :	31/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Règlement 2024 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	08/03/2024
Date de la signature :	06/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	473
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Règlement 2024 des Bourses de Recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme (prix Gil Taïeb)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Avis

Règlement de l’appel à projets 2022 Innovation et résilience

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	28/07/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	1054
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Règlement des étalages et des terrasses. – Modificatif.

Direction de l'Urbanisme Laurence GIRARD

Date de publication :	03/08/2022
Date de la signature :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	231
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Avis

Règlement du grand prix de la baguette de tradition Française de la Ville de Paris 2023 - 30e édition.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	31/03/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	429
Classement :	Ville de Paris Grands prix Règlements

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Arrêté

Règlement du grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris 2024 - 31e édition

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	505
Classement :	Ville de Paris Règlements Grands prix

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Mairie du 5e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Direction de l'Urbanisme Mairie du 9e arrondissement Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	428
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Mairie du 9e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales – Modificatif (Charte locale portant règlement particulier de la rue de Seine – 6e arrondissement).

Direction de l'Urbanisme Mairie du 6e arrondissement Olivier FRAISSEX

Date de publication :	22/06/2023
Date de la signature :	20/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	256
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements Mairies d'arrondissement

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Arrêté

Règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention, et de sa formation spécialisée.

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Nicolas NORDMAN

Date de publication :	15/06/2023
Date de la signature :	13/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	949
Classement :	Ville de Paris Règlements Ressources humaines

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Arrêté

Règlement intérieur de la commission d’agrément du département de Paris

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Règlements Commission

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Avis

Règlement intérieur des déchèteries de la ville de Paris.

Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU

Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	1500
Classement :	Ville de Paris Règlements
est rectifié par :	Règlement intérieur des déchèteries de la ville de paris

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Arrêté

Règlement intérieur des déchèteries de la Ville de paris

Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	28/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	707
Classement :	Ville de Paris Règlements
abroge :	Règlement intérieur des déchèteries de la Ville de Paris.

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