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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	732,21
Classement :	Ville de Paris Règlements
est abrogé par :	Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentants d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	21/01/2026
Date de la signature :	19/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	798
Classement :	Ville de Paris Règlements Commission
abroge :	Règlement de l’organisation des élections des représentants d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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Arrêté

Arrêté prolongeant la période d’ouverture des sites de baignade de Grenelle et de Bercy Rive Droite au titre de la saison balnéaire de 2025

Direction de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO

Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	211
Classement :	Ville de Paris Règlements
modifie :	Arrêté créant et réglementant des zones de baignades aménagées sur les berges parisiennes de la Seine

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Avis

Avis à manifestation d’intérêt en vue de la vente sous clauses résolutoires, suivant tirage au sort devant commissaire de justice, de monuments funéraires de la Ville de Paris à restaurer

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	03/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	407
Classement :	Ville de Paris Cimetières Règlements Manifestations d’intérêt

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Arrêté

Caisse des écoles du 10è arrondissement. - Fixation du règlement intérieur du Comité Social Technique de la Caisse des écoles du 10e

Caisse des Écoles du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	14/11/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	288
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Règlements

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1

Mairie du 13e arrondissement Marie-José RAYMOND-ROSSI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1

Mairie du 15e arrondissement Charlotte DESROUSSEAUX

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1

Mairie du 19e arrondissement Halima JEMNI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° PC-2024-01

Mairie de secteur Paris Centre Karine BARBAGLI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Arrêté

Conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne en cursus de théâtre (débutants en cycle 1 et non débutants à partir du cycle 2) des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	746
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Délibération

Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DDCT 124 - Délibération portant sur la diversification des usages des bâtiments publics - Extrait du registre des délibérations

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	509
Classement :	Conseil de Paris Règlements

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Délibération

Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	1252
Classement :	Conseil de Paris Règlements
susvise :	Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°10-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° PC-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°20-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-18-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°17-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°16-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°12-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°11-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°09-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 05-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°08-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°14-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°06-2024-1

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Arrêté

Consultation de maitrise d’oeuvre pour le projet de réaménagement de la place de Concorde - Arrêté de composition du jury et son règlement intérieur.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	30/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des Étalages et des Terrasses fixant un régime exceptionnel pour les Jeux Olympiques et Paralympiques

Secrétariat Général de la Ville de Paris Olivier FRAISSEX

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Dérogation temporaire au Règlement des étalages et des terrasses rue de Trévise (9e arrondissement).

Ville de Paris Olivier FRAISSEX

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	345
Classement :	Ville de Paris Règlements
est modifié par :	Dérogation temporaire au Règlement des Etalages et des Terrasses rue de Trévise (9ème arrondissement) – Modificatif.

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