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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté ouvrant et réglementant le site de baignade de Villette pendant la saison estivale 2025

Direction de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	03/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté ouvrant et règlementant le site de baignade de Villette pendant la saison estivale 2026

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de la Jeunesse et des Sports Direction de la Police Municipale et de la Prévention Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	03/07/2026
Date de la signature :	03/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	270
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant dérogation temporaire au Règlement des Étalages et des Terrasses fixant un régime exceptionnel pour la période du 21 juin 2026 au 30 août 2026 inclus.

Direction de la Voirie et des Déplacements Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	19/06/2026
Date de la signature :	15/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Urbanisme Règlements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant fixation des modalités révisées de financement du dispositif « Louez solidaire et sans risque® » dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Ville de Paris Solidarités Règlements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant modification du Règlement des Étalages et des Terrasses et autorisant le fonctionnement de dispositifs de brumisation en période de Vigilance Orange ou Rouge « Canicule »

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	06/07/2026
Date de la signature :	06/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant règlement de la Foire du Trône.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	23/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté portant règlement du Grand Prix de la Baguette de Tradition Française de la Ville de Paris 2026

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/12/2025
Date de la signature :	10/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	1057
Classement :	Ville de Paris Règlements Grands prix

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	732,21
Classement :	Ville de Paris Règlements
est abrogé par :	Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentants d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	21/01/2026
Date de la signature :	19/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	798
Classement :	Ville de Paris Règlements Commission
abroge :	Règlement de l’organisation des élections des représentants d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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Arrêté

Arrêté prolongeant la période d’ouverture des sites de baignade de Grenelle et de Bercy Rive Droite au titre de la saison balnéaire de 2025

Direction de la Jeunesse et des Sports Anne HIDALGO

Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	211
Classement :	Ville de Paris Règlements
modifie :	Arrêté créant et réglementant des zones de baignades aménagées sur les berges parisiennes de la Seine

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Avis

Avis à manifestation d’intérêt en vue de la vente sous clauses résolutoires, suivant tirage au sort devant commissaire de justice, de monuments funéraires de la Ville de Paris à restaurer

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	03/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	407
Classement :	Ville de Paris Cimetières Règlements Manifestations d’intérêt

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Arrêté

Caisse des écoles du 10è arrondissement. - Fixation du règlement intérieur du Comité Social Technique de la Caisse des écoles du 10e

Caisse des Écoles du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	14/11/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	288
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Règlements

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1

Mairie du 13e arrondissement Marie-José RAYMOND-ROSSI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1

Mairie du 15e arrondissement Charlotte DESROUSSEAUX

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1

Mairie du 19e arrondissement Halima JEMNI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

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