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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription aux ateliers beaux-arts de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Cécile Miné

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription des candidats à l’examen d’entrée au cycle concertiste, renommé parcours d’excellence, du Conservatoire à rayonnement régional – Ida Rubinstein de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Cécile Miné

Date de publication :	30/05/2025
Date de la signature :	27/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	705
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription des candidats aux examens d’entrée au Conservatoire à rayonnement régional – Ida Rubinstein de la Ville de Paris en cycle préparatoire à l’enseignement supérieur (CPES) théâtre, et en cycle concertiste, renommé parcours d’excellence, musique de chambre.

Direction des Affaires Culturelles Cécile Miné

Date de publication :	16/07/2025
Date de la signature :	15/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription aux examens d’entrée au Conservatoire à rayonnement régional – Ida Rubinstein de la Ville de Paris, pour l’année 2026-27.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/02/2026
Date de la signature :	03/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée du cycle spécialisé musique et du cycle spécialisé théâtre au Conservatoire à Rayonnement Régional – Ida Rubinstein de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	07/04/2025
Date de la signature :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique de réinscription pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	29/04/2025
Date de la signature :	28/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du téléservice de demande de réinscription en ligne pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	693
Classement :	Ville de Paris Communications diverses CNIL Règlements

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Arrêté

Fixation du règlement des étalages et des terrasses. - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Marie VILLETTE

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce
rectifie :	Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021 portant règlement des étalages et des terrasses dans sa version consolidée au 4 octobre 2022

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Document numérique

Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance et de la formation spécialisée de ce comité

Direction des Familles et de la Petite Enfance Patrick BLOCHE

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	4000
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction de la Jeunesse et des Sports Pierre RABADAN

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	17/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	698
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Document numérique

Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique et de le formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction de la Santé Publique Anne-Claire BOUX

Date de publication :	31/01/2024
Date de la signature :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	846
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Document numérique

Arrêté

Fixation du règlement du marché de la création Edgar Quinet (14e arrondissement).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	30/05/2023
Date de la signature :	03/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	748
Classement :	Ville de Paris Règlements Marchés

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Document numérique

Arrêté

Fixation du règlement du service numérique d’inscription au tirage au sort pour l’accès des débutant·e·s en musique, danse et théâtre dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation du règlement du tirage au sort pour l’inscription des débutant·e.s en musique, danse et théâtre dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	735
Classement :	Ville de Paris Règlements CNIL Communications diverses

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Arrêté

Interdiction de fixer des boites à clefs, boites de consignes avec accroche cadenassée et tout autre dispositif, réceptacle ou objet destiné à contenir un effet personnel sur une plantation, un mobilier ou un équipement implanté dans un parc, jardin ou espace vert de la Ville de Paris, ainsi que des Bois de Boulogne et de Vincennes

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	24/07/2025
Date de la signature :	22/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021, modifié le 29 juillet 2022, relatif au Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales.

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	06/07/2023
Date de la signature :	05/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021 portant règlement des étalages et des terrasses dans sa version consolidée au 4 octobre 2022

Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	15/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Règlements
est rectifié par :	Fixation du règlement des étalages et des terrasses. - Modificatif

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Arrêté

Modification du règlement des marchés découverts, du 12 novembre 2019.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	25/04/2023
Date de la signature :	21/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Règlements Marchés
rectifie :	Règlement des marchés découverts du 20 novembre 2019. - Modificatif.

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Arrêté

Organisation des demandes d’emplacement pour les marchés aux fleurs et aux couronnes aux abords des cimetières parisiens

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	07/04/2025
Date de la signature :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	201
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce Marchés

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Document numérique

Arrêté

Règlement 2022 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Études de Genre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	224,38
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Règlement 2022 des Bourses de Recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Avis

Règlement 2023 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Études de Genre.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Avis

Règlement 2023 des Bourses de Recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	02/08/2023
Date de la signature :	31/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement 2024 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	08/03/2024
Date de la signature :	06/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	473
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement 2024 des Bourses de Recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme (prix Gil Taïeb)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Avis

Règlement de l’appel à projets 2022 Innovation et résilience

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	28/07/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	1054
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement des étalages et des terrasses. – Modificatif.

Direction de l'Urbanisme Laurence GIRARD

Date de publication :	03/08/2022
Date de la signature :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	231
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Avis

Règlement du grand prix de la baguette de tradition Française de la Ville de Paris 2023 - 30e édition.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	31/03/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	429
Classement :	Ville de Paris Grands prix Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement du grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris 2024 - 31e édition

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	505
Classement :	Ville de Paris Règlements Grands prix

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Document numérique

Avis

Règlement du grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris 2025

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	1056
Classement :	Ville de Paris Règlements Grands prix

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Document numérique

Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique, ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	19/03/2025
Date de la signature :	17/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique, ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires, des terrasses et dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	19/03/2025
Date de la signature :	17/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Mairie du 5e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Direction de l'Urbanisme Mairie du 9e arrondissement Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	428
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Mairie du 9e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales – Modificatif (Charte locale portant règlement particulier de la rue de Seine – 6e arrondissement).

Direction de l'Urbanisme Mairie du 6e arrondissement Olivier FRAISSEX

Date de publication :	22/06/2023
Date de la signature :	20/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	256
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ainsi que des contreétalages et contre-terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	20/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention, et de sa formation spécialisée.

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Nicolas NORDMAN

Date de publication :	15/06/2023
Date de la signature :	13/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	949
Classement :	Ville de Paris Règlements Ressources humaines

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Documents numériques

Arrêté

Règlement intérieur de la commission d’agrément du département de Paris

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Règlements Commission

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Document numérique

Arrêté

Règlement intérieur des déchèteries de la Ville de Paris

Direction de la Propreté et de l'Eau Véronique LE GALL

Date de publication :	10/03/2025
Date de la signature :	06/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	469
Classement :	Ville de Paris Règlements
abroge :	Règlement intérieur des déchèteries de la Ville de paris

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Document numérique

Avis

Règlement intérieur des déchèteries de la ville de Paris.

Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU

Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	1500
Classement :	Ville de Paris Règlements
est rectifié par :	Règlement intérieur des déchèteries de la ville de paris

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Document numérique

Arrêté

Règlement intérieur des déchèteries de la Ville de paris

Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	28/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	707
Classement :	Ville de Paris Règlements
est abrogé par :	Règlement intérieur des déchèteries de la Ville de Paris
abroge :	Règlement intérieur des déchèteries de la Ville de Paris.

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Document numérique

Arrêté

Règlement intérieur des déchèteries de la ville de paris

Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU

Date de publication :	15/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	1570
Classement :	Ville de Paris Règlements
est abrogé par :	Règlement intérieur des déchèteries de la Ville de Paris.
rectifie :	Règlement intérieur des déchèteries de la ville de Paris.

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Documents numériques

Avis

Règlement intérieur des déchèteries de la Ville de Paris.

Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	08/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	696
Classement :	Ville de Paris Règlements
est abrogé par :	Règlement intérieur des déchèteries de la Ville de paris
abroge :	Règlement intérieur des déchèteries de la ville de paris

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Document numérique

Arrêté

Règlement intérieur du Quartier Jeunes (QJ)

Direction de la Jeunesse et des Sports François TCHEKEMIAN

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement du label fabriqué à Paris

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	20/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement des marchés découverts du 20 novembre 2019. - Modificatif.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	17/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	183
Classement :	Ville de Paris Règlements Marchés
est rectifié par :	Modification du règlement des marchés découverts, du 12 novembre 2019.

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Document numérique

Avis

Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation et déterminant les compensations en application de la section 2 du chapitre 1er du titre III du livre VI du Code de la construction et de l’habitation adopté par le Conseil de Paris dans sa séance des 11 au 14 février 2025 (délibération 2025 DLH 44)

Direction du Logement et de l'Habitat

Date de publication :	03/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	1015
Classement :	Ville de Paris Logement et habitat Règlements Changement d'usage

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Délibération

Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations visant la location de locaux à usage commercial en meublés de tourisme en application de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, adopté par le Conseil de Paris dans sa séance des 8 au 11 avril 2025 (délibération 2025 DLH 106)

Direction du Logement et de l'Habitat

Date de publication :	18/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Ville de Paris Logement et habitat Règlements

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Arrêté

Règlement de l’organisation des élections des représentants d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	24/12/2025
Date de la signature :	19/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Ville de Paris Règlements Commission
est abrogé par :	Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentants d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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