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Décision
Mairie de secteur Paris Centre Karine BARBAGLI
Date de publication : 21/06/2024 Date de la signature : 02/05/2024 Poids du PDF (en ko) : 411 Classement : Arrondissements
Mairies d'arrondissement
Commission
Règlementsvisant : 
Arrêté
Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON
Date de publication : 23/05/2024 Date de la signature : 15/05/2024 Poids du PDF (en ko) : 746 Classement : Ville de Paris
Règlements
Délibération
Conseil de Paris Anne HIDALGO
Date de publication : 23/05/2024 Poids du PDF (en ko) : 509 Classement : Conseil de Paris
Règlements
Délibération
Conseil de Paris Anne HIDALGO
Arrêté
Ville de Paris Anne HIDALGO
Date de publication : 03/10/2024 Date de la signature : 30/09/2024 Poids du PDF (en ko) : 440 Classement : Ville de Paris
Textes généraux de la Ville de Paris
Règlements
Arrêté
Ville de Paris Emmanuel GREGOIRE
Date de publication : 24/06/2026 Date de la signature : 22/06/2026 Poids du PDF (en ko) : 153 Classement : Ville de Paris
Règlementsest modifié par : modifie : 
Arrêté
Secrétariat Général de la Ville de Paris Olivier FRAISSEX
Date de publication : 08/07/2024 Date de la signature : 04/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 348 Classement : Ville de Paris
Règlements
Commerce
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Arrêté
Secrétariat Général de la Ville de Paris Stéphane LECLER
Date de publication : 08/07/2026 Date de la signature : 08/07/2026 Poids du PDF (en ko) : 174 Classement : Ville de Paris
Urbanisme
Règlements
Arrêté
Dérogation temporaire au Règlement des étalages et des terrasses rue de Trévise (9e arrondissement).
Ville de Paris Olivier FRAISSEX
Date de publication : 26/04/2023 Date de la signature : 24/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 345 Classement : Ville de Paris
Règlementsest modifié par : 
Arrêté
Secrétariat Général de la Ville de Paris Stéphane LECLER
Date de publication : 02/07/2025 Date de la signature : 30/06/2025 Poids du PDF (en ko) : 166 Classement : Ville de Paris
Urbanisme
Règlementsmodifie : 
Avis
EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris
Date de publication : 02/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 955 Classement : Autres établissements publics - Organismes divers
École des ingénieurs de la Ville de Paris
Règlements
Avis
EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Franck JUNG
Date de publication : 05/10/2022 Date de la signature : 03/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 639 Classement : Autres établissements publics - Organismes divers
École des ingénieurs de la Ville de Paris
Règlements
Arrêté
EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Franck JUNG
Date de publication : 15/04/2025 Poids du PDF (en ko) : 98 Classement : Autres établissements publics - Organismes divers
École des ingénieurs de la Ville de Paris
Elections
Règlements
Arrêté
Direction de la Jeunesse et des Sports François TCHEKEMIAN
Date de publication : 08/07/2025 Date de la signature : 03/07/2025 Poids du PDF (en ko) : 302 Classement : Ville de Paris
Règlements
Arrêté
Direction de la Jeunesse et des Sports François TCHEKEMIAN
Date de publication : 08/07/2025 Date de la signature : 03/07/2025 Poids du PDF (en ko) : 241 Classement : Ville de Paris
Règlements
