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Administratives de la Ville de Paris

Avis

Règlement 2023 des Bourses de Recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	02/08/2023
Date de la signature :	31/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Règlement 2024 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	08/03/2024
Date de la signature :	06/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	473
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement 2024 des Bourses de Recherche de la Ville de Paris sur la xénophobie et l'antisémitisme (prix Gil Taïeb)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Avis

Règlement de l’appel à projets 2022 Innovation et résilience

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	28/07/2022
Date de la signature :	19/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	1054
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Règlement des étalages et des terrasses. – Modificatif.

Direction de l'Urbanisme Laurence GIRARD

Date de publication :	03/08/2022
Date de la signature :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	231
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Avis

Règlement du grand prix de la baguette de tradition Française de la Ville de Paris 2023 - 30e édition.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	31/03/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	429
Classement :	Ville de Paris Grands prix Règlements

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Arrêté

Règlement du grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris 2024 - 31e édition

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	505
Classement :	Ville de Paris Règlements Grands prix

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Avis

Règlement du grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris 2025

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	1056
Classement :	Ville de Paris Règlements Grands prix

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique, ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	19/03/2025
Date de la signature :	17/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique, ainsi que des contre-étalages et contre-terrasses, des commerces accessoires, des terrasses et dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	19/03/2025
Date de la signature :	17/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Mairie du 5e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Direction de l'Urbanisme Mairie du 9e arrondissement Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	428
Classement :	Ville de Paris Règlements Urbanisme

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales - Modificatif de l’arrêté municipal du 11 juin 2021

Mairie du 9e arrondissement Direction de l'Urbanisme Olivier FRAISSEX

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ; ainsi que des contre étalages et contre terrasses, des commerces accessoires, aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales – Modificatif (Charte locale portant règlement particulier de la rue de Seine – 6e arrondissement).

Direction de l'Urbanisme Mairie du 6e arrondissement Olivier FRAISSEX

Date de publication :	22/06/2023
Date de la signature :	20/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	256
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Règlements Mairies d'arrondissement

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Arrêté

Règlement de l’installation des étalages et terrasses sur la voie publique ainsi que des contreétalages et contre-terrasses, des commerces accessoires aux terrasses et des dépôts de matériels ou objets divers devant les commerces et des terrasses estivales. - Modificatif

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	20/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Règlements

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