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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en Double cursus musique, à tous les cycles liés au département de la danse et en CPES Musique du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	26/01/2024
Date de la signature :	19/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	225
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée en Double cursus musique, à tous les cycles liés au département de la danse et en CPES Musique du Conservatoire à Rayonnement Régional de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	25/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	701
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme d’inscription en ligne en cursus de théâtre (débutants en cycle 1 et non débutants à partir du cycle 2) des conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	20/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	615
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription aux ateliers beaux-arts de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Cécile Miné

Date de publication :	22/06/2026
Date de la signature :	19/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription aux ateliers beaux-arts de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Cécile Miné

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription des candidats à l’examen d’entrée au cycle concertiste, renommé parcours d’excellence, du Conservatoire à rayonnement régional – Ida Rubinstein de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Cécile Miné

Date de publication :	30/05/2025
Date de la signature :	27/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	705
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription des candidats aux examens d’entrée au Conservatoire à rayonnement régional – Ida Rubinstein de la Ville de Paris en cycle préparatoire à l’enseignement supérieur (CPES) théâtre, et en cycle concertiste, renommé parcours d’excellence, musique de chambre.

Direction des Affaires Culturelles Cécile Miné

Date de publication :	16/07/2025
Date de la signature :	15/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription aux examens d’entrée au Conservatoire à rayonnement régional – Ida Rubinstein de la Ville de Paris, pour l’année 2026-27.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/02/2026
Date de la signature :	03/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription en ligne des candidats à l’examen d’entrée du cycle spécialisé musique et du cycle spécialisé théâtre au Conservatoire à Rayonnement Régional – Ida Rubinstein de la Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	07/04/2025
Date de la signature :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique de réinscription pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	29/04/2025
Date de la signature :	28/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique de réinscription pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles Cécile Miné

Date de publication :	23/04/2026
Date de la signature :	21/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Fixation des conditions générales d’utilisation du téléservice de demande de réinscription en ligne pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	693
Classement :	Ville de Paris Communications diverses CNIL Règlements

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Arrêté

Fixation du règlement des étalages et des terrasses. - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Marie VILLETTE

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce
rectifie :	Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021 portant règlement des étalages et des terrasses dans sa version consolidée au 4 octobre 2022

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Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance et de la formation spécialisée de ce comité

Direction des Familles et de la Petite Enfance Patrick BLOCHE

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	4000
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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Arrêté

Fixation du règlement intérieur du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

Direction de la Jeunesse et des Sports Pierre RABADAN

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	17/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	698
Classement :	Ville de Paris Règlements Comités

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