Documents disponibles (106)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Arrêté
Ville de Paris Mairie du 10e arrondissement Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER
Date de publication : 16/02/2026 Date de la signature : 12/02/2026 Poids du PDF (en ko) : 159 Classement : Ville de Paris
Règlements
Mairies d'arrondissement
Arrêté
Direction de la Police Municipale et de la Prévention Nicolas NORDMAN
Date de publication : 15/06/2023 Date de la signature : 13/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 949 Classement : Ville de Paris
Règlements
Ressources humaines
Arrêté
Direction des Solidarités Anne DEVREESE
Date de publication : 09/03/2026 Date de la signature : 13/02/2026 Poids du PDF (en ko) : 153 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Action sociale
Règlements
Commissionabroge : 
Arrêté
Direction des Solidarités Anne DEVREESE
Date de publication : 31/05/2024 Date de la signature : 28/05/2024 Poids du PDF (en ko) : 445 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Action sociale
Règlements
Commissionest abrogé par : 
Avis
Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 15/12/2022 Date de la signature : 13/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 1500 Classement : Ville de Paris
Règlementsest rectifié par : 
Arrêté
Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 15/12/2022 Date de la signature : 13/12/2022 Poids du PDF (en ko) : 1570 Classement : Ville de Paris
Règlementsest abrogé par : rectifie : 
Arrêté
Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 04/03/2024 Date de la signature : 28/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 707 Classement : Ville de Paris
Règlementsest abrogé par : abroge : 
Avis
Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU
Date de publication : 17/02/2023 Date de la signature : 08/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 696 Classement : Ville de Paris
Règlementsest abrogé par : abroge : 
Arrêté
Direction de la Propreté et de l'Eau Véronique LE GALL
Date de publication : 10/03/2025 Date de la signature : 06/03/2025 Poids du PDF (en ko) : 469 Classement : Ville de Paris
Règlementsabroge : 
Arrêté
Direction de la Jeunesse et des Sports François TCHEKEMIAN
Date de publication : 08/07/2024 Date de la signature : 02/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 515 Classement : Ville de Paris
Règlements
Arrêté
Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 31/05/2023 Date de la signature : 20/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 328 Classement : Ville de Paris
Règlements
Arrêté
Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 20/02/2023 Date de la signature : 17/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 183 Classement : Ville de Paris
Règlements
Marchésest rectifié par : 
Avis
Direction du Logement et de l'Habitat
Date de publication : 03/03/2025 Poids du PDF (en ko) : 1015 Classement : Ville de Paris
Logement et habitat
Règlements
Changement d'usage
Délibération
Direction du Logement et de l'Habitat
Date de publication : 18/04/2025 Poids du PDF (en ko) : 189 Classement : Ville de Paris
Logement et habitat
Règlements
Arrêté
Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ
Date de publication : 24/12/2025 Date de la signature : 19/12/2025 Poids du PDF (en ko) : 177 Classement : Ville de Paris
Règlements
Commissionest abrogé par :
