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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Règlement du Prix du Goût d’Entreprendre à destination des créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat alimentaire à Paris - 20e édition -

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	231
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce Prix

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Document numérique

Arrêté

RÈGLEMENT DES QUATRE PRIX DU CARNAVAL TROPICAL DE PARIS 2024

Ville de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Règlements Prix

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Document numérique

Arrêté

Règlement des quatre prix du carnaval tropical de paris 2025 - Deuxième édition

Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	29/04/2025
Date de la signature :	25/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Règlements Grands prix

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Document numérique

Arrêté

Règlement de réduction, prévention et collecte des déchets ménagers et assimilés parisiens

Direction de la Propreté et de l'Eau Antoine GUILLOU

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement du service public de l’assainissement de Paris

Direction de la Propreté et de l'Eau Antoine GUILLOU

Date de publication :	23/12/2025
Date de la signature :	18/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	2375
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Règlement du temps de travail des personnels de la Ville de Paris (Cycles de travail détaillés)

Ville de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	02/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	329
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Règlements

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Documents numériques

Arrêté

Règlement de la tenue des kiosques à journaux - Modificatif.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	17/07/2024
Date de la signature :	15/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	522
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Document numérique

Arrêté

Règlement de la tenue des kiosques de presse

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BONNET OULALDJ

Date de publication :	19/05/2025
Date de la signature :	15/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Ville de Paris Règlements Commerce

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Document numérique

Arrêté

Règlement du tirage au sort pour l’inscription des débutant·e.s en musique, danse et théâtre dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris.

Direction des Affaires Culturelles Séverine FERON

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	480
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Documents numériques

Avis

Règlement de la votation « Pour ou contre les trottinettes en libre-service à Paris ? »

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	729
Classement :	Ville de Paris Règlements

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