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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2022 (Fondation LA VIE AU GRAND AIR gestionnaire des établissements et services de protection de l’enfance).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la programmation 2025-2029 des évaluations de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés aux personnes âgées et autorisés par la Maire de Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	14/03/2025
Date de la signature :	12/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Arrêté fixant la programmation du rythme de transmission des évaluations des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance, et autorisés par la Maire de Paris pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	473
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modificatif portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	04/10/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Ville de Paris Solidarités
modifie :	Fixation de la composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris. – Modificatif.

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Arrêté

Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Virginie GAGNAIRE

Date de publication :	29/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours
rectifie :	Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0410 portant ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Infirmiers en soins généraux sera organisé à la Direction des Solidarités - Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0405 portant organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’Infirmiers en soins généraux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2022-0411 portant ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants sera organisé à la Direction des Solidarités - Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022/0406 portant organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté N° 2022-0414 portant ouverture de deux concours sur titres, interne et externe, pour le recrutement de cadres de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0409 portant organisation de deux concours sur titres, interne et externe, pour le recrutement de cadres de santé paramédicaux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-0415 portant ouverture d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est rectifié par :	Arrêté n° 2022-0410 portant organisation d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de cadres supérieurs de santé paramédicaux.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0108 portant fixation du nombre de postes ouverts et composition du jury du concours pour le recrutement d’infirmiers en soins généraux.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Virginie GAGNAIRE

Date de publication :	12/04/2023
Date de la signature :	07/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	236
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0109 portant fixation du nombre de postes ouverts et composition du jury du concours sur titres pour le recrutement d’aides-soignants de la Fonction Publique Territoriale

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Virginie GAGNAIRE

Date de publication :	12/04/2023
Date de la signature :	07/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	216
Classement :	Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0110 portant fixation du nombre de postes ouverts et composition du jury du concours réservé aux Infirmiers de catégorie B du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Virginie GAGNAIRE

Date de publication :	12/04/2023
Date de la signature :	07/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	239
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0111 portant fixation de la composition du jury du concours sur titres pour le recrutement d’aides-soignants spécialité Auxiliaire de Puériculture, au Titre IV.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Virginie GAGNAIRE

Date de publication :	12/04/2023
Date de la signature :	07/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0112 portant fixation de la composition du jury du concours sur titres pour le recrutement d’adjoints des cadres hospitaliers TITRE IV, branche « gestion administrative » (deux par voie interne et trois par voie externe).

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Virginie GAGNAIRE

Date de publication :	12/04/2023
Date de la signature :	07/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0216 portant abrogation de l’arrêté n° 2022-0407 du 16 décembre 2022, portant ouverture d’un concours réservé sur titres pour le recrutement d’infirmiers de catégorie B.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Virginie GAGNAIRE

Date de publication :	10/07/2023
Date de la signature :	06/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Solidarités
abroge :	Arrêté n° 2022-0407 portant organisation d’un concours réservé sur titres aux Infirmiers de catégorie B.

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Arrêté

Arrêté n° 2023-187 portant renouvellement de l’autorisation de la structure expérimentale Hannah Arendt pour enfants et adolescents en situation de handicap confiés à l’aise sociale à l’enfance dans le département de Paris sise au 165 rue de Paris à Montlignon (95680), géré par l’association La Mutuelle la Mayotte.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Amélie VERDIER

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 autorisant la création sur le site de l’ancien EHPAD « Jardin des Plantes » d’une résidence autonomie pour des personnes âgées autonomes de 80 logements d’hébergement habilités à l’Aide Sociale, sise 18 rue Poliveau 75005 PARIS, gérée par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/09/2023
Date de la signature :	13/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	429
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 – 274 portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) sis 10 bis rue Amélie - 75007 Paris géré par l’association ABRAPA au profit de l’association APSSAD, regroupement avec le SPASAD APSSAD et requalification en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte)

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Sophie MARTINON Jacques BERGER

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	882
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 396 portant renouvellement d’autorisation de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Annie Girardot » sis 8-12, rue Annie Girardot à Paris (75013) géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 449 portant autorisation d’extension de capacité de 104 à 110 places de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Le Canal des Maraichers sis 136, boulevard Macdonald à Paris (75019) géré par la Fondation Partage et Vie

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Ville de Paris Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Solidarités Autorisations

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Arrêté

Arrêté n° 2025 – 0003 portant ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Direction des Solidarités Nicolas LOURDIN

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	06/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours
est modifié par :	Arrêté n° 2025 – 0020 portant ouverture du concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris dont les épreuves seront organisées à partir du 10 avril 2025 à Paris ou en proche banlieue - Modificatif Arrêté n° 2025-0028 modifiant l’arrêté n° 2025-003 du 6 janvier 2025 portant ouverture du concours sur titres d’accès au corps des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0021 portant organisation d’une épreuve de sélection professionnelle, pour l’accès au grade d’agent social principal de 2e classe, au titre de l'année 2025

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Louis AUBERT

Date de publication :	10/02/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0027 modifiant l’arrêté n° 04 00 du 26 décembre 2024 portant ouverture du concours professionnel pour le recrutement Cadres supérieur de santé paramédicaux du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris dont les épreuves seront organisées à partir du 10 avril 2025 à Paris ou en proche banlieue.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	12/02/2025
Date de la signature :	11/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	108
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours Ville de Paris Solidarités
modifie :	Ouverture d’un concours professionnel sur épreuves pour le recrutement de Cadres supérieurs de santé paramédicaux pour 2 postes à partir du 10 avril 2025.

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0028 modifiant l’arrêté n° 2025-003 du 6 janvier 2025 portant ouverture du concours sur titres d’accès au corps des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	12/02/2025
Date de la signature :	11/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours Ville de Paris Solidarités
modifie :	Arrêté n° 2025 – 0003 portant ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Aides-Soignants du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0029 modifiant l’arrêté n° 2424-0398 du 26 décembre 2024 portant ouverture du concours sur titre d’infirmier en soins généraux du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Nicolas LOURDIN

Date de publication :	12/02/2025
Date de la signature :	11/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Recrutement et concours Ville de Paris Solidarités
modifie :	Ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’Infirmiers en soins généraux du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour 18 postes à partir du 10 avril 2025.

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