Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD PERRAY VAUCLUSE situé au BP 13, 91360 EPINAY SUR ORGE, géré par l’organisme gestionnaire GHU Paris Psychiatrie Neurosciences

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	01/03/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	835
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD La Pirandelle situé au 6 rue Pirandello 75013 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire Omeg’Age Gestion-Univi

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	06/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	841
Classement :	Ville de Paris Solidarités
abroge :	Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD La Pirandelle situé au 6 rue Pirandello 75013 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire Omeg’âge GestionUniv

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD La Pirandelle situé au 6 rue Pirandello 75013 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire Omeg’âge GestionUniv

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	01/03/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	842
Classement :	Ville de Paris Solidarités
est abrogé par :	Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD La Pirandelle situé au 6 rue Pirandello 75013 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire Omeg’Age Gestion-Univi

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD Repotel Gambetta situé 161, avenue Gambetta 75020 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire Repotel

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	01/03/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD RÉSIDENCE LES ARCADES situé au 116 avenue Daumesnil 75012 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire KORIAN

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	844
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD RÉSIDENCE BRUNE situé au 117 boulevard Brune 75014 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire KORIAN

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	845
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris, de l’EHPAD Résidence le Canal des Maraichers situé 136, Boulevard Mac Donald, 75019 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire Fondation Partage et vie.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	01/03/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	842
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD RÉSIDENCE MAGENTA situé au 54-60 rue des Vinaigriers 75010 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire KORIAN

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	845
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD Résidence du Marais situé au 11, rue Barbette 75003 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire Résidence du Marais

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	01/03/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	636
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris, de l’EHPAD Résidence de Sèvres situé au 81 bis, rue Vaneau, 75007 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire Domidep.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	01/03/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	839
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD SAINT AUGUSTIN, géré par l’organisme gestionnaire NOTRE DAME DE BON SECOURS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	842
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD SAINT SIMON situé au 127 bis rue d'Avron 75020 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire KORIAN

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	842
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris, de l’EHPAD SAINTE MONIQUE, géré par l’organisme gestionnaire NOTRE DAME DE BON SECOURS.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	839
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris, de l’EHPAD LA SOURCE D’AUTEUIL, géré par l’organisme gestionnaire CHEMINS D’ESPERANCE.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	836
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris, de l’EHPAD LES TERRASSES DU 20e , géré par l’organisme gestionnaire KORIAN.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	839
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris, de l’EHPAD LES TERRASSES DE MOZART, géré par l’organisme gestionnaire ORPEA.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	835
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD TIERS TEMPS situé au 24-26 rue Rémy Dumoncel 75014 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire DOMUSVI

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	849
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, le forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD Le Trèfle Bleu situé 152, rue Cardinet 75017 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire Le Trèfle Bleu

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	01/03/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	836
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris, de l’EHPAD TROCADÉRO, géré par l’organisme gestionnaire ORPEA.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	835
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris, de l’EHPAD VILLA DANIELLE TORELLI, géré par l’organisme gestionnaire ISATIS.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	837
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris, de l’EHPAD Villa Jules Janin situé 10-12, avenue Jules Janin, 75016 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire Domidep.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	01/03/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	839
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance 2024 à la charge de la Ville de Paris, de l’EHPAD Villa Lecourbe situé 286, rue Lecourbe, 75015 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire Maisons de Famille.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	01/03/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	840
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait global Dépendance « modifié » et des tarifs journaliers afférents à la Dépendance de l’EHPAD Saint-Augustin, situé au 68 rue des Plantes 75014 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire Notre Dame de Bon Secours

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	07/03/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	1009
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du forfait journalier de mise à l’abri de l’AMNA - MAA, gérée par l’organisme gestionnaire FRANCE TERRE D'ASILE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	321
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du montant des frais du siège social à répartir de LA SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Ville de Paris Solidarités Frais de siège

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l'exercice 2024, du prix de journée applicable au service AED ENFANT PRESENT, géré par l’organisme gestionnaire ENFANT PRESENT

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	05/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du prix de journée et de la dotation globalisée de la Maison d’Accueil Familial, gérée par l’organisme gestionnaire Fondation A. Méquignon

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	12/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du prix de journée et de la dotation globalisée de la MECS La Montgolfière, gérée par l’organisme gestionnaire UNION FRANÇAISE DU SAUVETAGE DE L'ENFANCE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	02/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	232
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l'exercice 2024, du tarif journalier applicable au PF JONAS ECOUTE pour son service SAMSA, gérée par l’organisme gestionnaire FONDATION GRANCHER

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	12/12/2024
Date de la signature :	10/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2024, du tarif journalier et de la dotation globalisée du service d’hébergement expérimental HANNAH ARENDT, géré par l’organisme gestionnaire MUTUELLE LA MAYOTTE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Dotation globale Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, de la dotation globale et du tarif journalier du service d'accompagnement à la vie sociale VALENTIN HAUY, géré par l’organisme gestionnaire VALENTIN HAUY situé au 9, rue Moreau, 75012 PARIS.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	05/05/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD LES AIRELLES, situé au 8 -12 rue des Panoyaux 75020 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire OMEG’AGE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD ALICE GUY situé au 10 rue de Colmar 75019 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD AMARAGGI situé au 11, boulevard Sérurier 75019 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire CASIP-COJASOR

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD AMITIE ET PARTAGE situé au 83 rue de Sèvres 75006 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire CHEMINS D’ESPERANCE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de L’EHPAD LES ARTISTES DE BATIGNOLLES, situé au 5, rue René Blum 75017 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire EMEIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD BASTILLE, situé 24 rue Amelot 75011 PARIS et géré par l’organisme gestionnaire VYV3 Ile de France

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD LES GOBELINS, situé au 35-40 rue Le Brun 75013 PARIS géré par l’organisme gestionnaire DOMUSVI

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD GRENELLE situé au 57 rue Violet 75015 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire CHEMINS D’ESPERANCE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	303
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD HOSPITALITE FAMILIALE situé au 118-122 Boulevard de Charonne 75020 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD LES ISSAMBRES, situé au 111 boulevard Ney 75018 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire DOMUSVI

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD JACQUES BARROT situé au 16 rue Gilbert Cesbron 75017 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD LES JARDINS DE BELLEVILLE, situé au 259 rue de Belleville 75019 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire OMEG’AGE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD LES JARDINS D’IROISE situé au 19 bis rue de Domremy 75013 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire IROISE BELLEVIE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD LES JARDINS DE MONTMARTRE, situé au 18 rue Pierre Picard 75018 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire OMEG’AGE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD JEAN-BAPTISTE CARPEAUX situé au 197-199 rue Marcadet 75018 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire SEDNA

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD JEANNE D’ARC situé au 21 rue du Général Bertrand 75007 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD MA MAISON BRETEUIL, situé au 62 avenue de Breteuil 75007 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire PETITES SOEURS DES PAUVRES

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD MA MAISON NOTRE DAME DES CHAMPS, situé au 49 rue Notre Dame des Champs 75006 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire PETITES SŒURS DES PAUVRES

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	312
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD MA MAISON PICPUS situé au 71 rue de Picpus 75012 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire PETITES SŒURS DES PAUVRES

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	305
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD MAISON DU PARC situé au 81 bis rue de l’Amiral Mouchez 75013 PARIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD MAISON DE RETRAITE ET DE GERIATRIE situé au 80 rue Picpus 75012 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION DE ROTHSCHILD

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, le forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD MAISON DE RETRAITE PROTESTANTE DE LA MUETTE situé au 43 rue du Sergent Bauchat 75012 PARIS, et géré par l’organisme gestionnaire DIACONESSES DE REUILLY

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD PERRAY VAUCLUSE situé au BP 13, 91360 EPINAY SUR ORGE, géré par l’organisme gestionnaire GHU Paris Psychiatrie Neurosciences

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	312
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD LA PIRANDELLE, situé au 6 rue Pirandello 75013 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire OMEG’AGE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD RESIDENCE OCEANE, situé au 23 rue Raoul Wallenberg 75019 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire DOMUSVI

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD Résidence Ornano, situé au 10-14 rue Baudelique 75018 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire DOMUSVI

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD LA SOURCE D’AUTEUIL situé au 11 rue de la source 75016 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire CHEMINS D’ESPERANCE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD TIERS TEMPS PARIS, situé au 24-26 rue Rémy Dumoncel 75014 PARIS géré par l’organisme gestionnaire DOMUSVI

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour l’exercice 2025, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD VILLA DANIELLE TORELLI situé au 33 rue Olivier de Serres 75015 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire ISATIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023, des tarifs hébergement de l’EHPAD « la Maison du Parc », géré par l’organisme gestionnaire ADEF RÉSIDENCES.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	335
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Prix de journée

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour les six premiers mois de l’année, du forfait global Dépendance 2025 à la charge de la Ville de Paris de l’EHPAD ROBERT DOISNEAU situé au 51 rue René Clair 75018 PARIS, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION OVE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	04/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, pour la Ville de Paris, du GIR moyen pondéré – GMP – validé au 31 décembre 2024 pour l’ensemble des établissements parisiens accueillant des personnes âgées dépendantes.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	28/01/2025
Date de la signature :	27/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2022 applicable au service d'actions éducatives à domicile AED OLGA SPITZER, géré par l’organisme gestionnaire OLGA SPITZER.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	10/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, du prix de journée 2023, applicable au service d'accueil de jour « SAJE 19e », géré par l’organisme gestionnaire GROUPE SOS JEUNESSE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	07/02/2023
Date de la signature :	06/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	237
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, du prix de journée 2023, applicable au service d’accueil de jour « SAJE 20e », géré par l’organisme gestionnaire GROUPE SOS JEUNESSE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	07/02/2023
Date de la signature :	06/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	237
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2023 du Centre Maternel « Acacias – Sésame », géré par l’organisme gestionnaire L'Essor.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/05/2023
Date de la signature :	03/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	298
Classement :	Ville de Paris Prix de journée Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2023 du centre maternel LES LILAS, géré par l’organisme gestionnaire L'ARMÉE DU SALUT.

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	24/05/2023
Date de la signature :	17/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	240
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2023 du service d'accueil de jour « Andrée Salomon », gérée par l’organisme gestionnaire OEuvre de Secours aux Enfants, situé au 47, rue de la Chapelle (75018 Paris)

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	03/10/2023
Date de la signature :	29/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Ville de Paris Prix de journée Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2023 du service autonomie de la SAUVEGARDE ADOLESCENCE, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	20/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	388
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2023 du service Mise à l'abri de PARIS ADOS SERVICE, géré par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	20/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Ville de Paris Prix de journée Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2023 du service SAVEA CAP ESPOIR, géré par l’organisme gestionnaire ESPOIR.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	24/05/2023
Date de la signature :	17/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2024 applicable au service d'accueil d'urgence SAHP CROIX NIVERT Jean Cotxet, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2024 applicable des unités de vie KAIROS (KUV), gérées par l’organisme gestionnaire AVVEJ

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Ville de Paris Prix de journée Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2024 du centre maternel MAISON DE LA MERE ET DE L'ENFANT, géré par l’organisme gestionnaire LA SOCIETE PHILANTROPIQUE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	15/11/2024
Date de la signature :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	320
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2024 de la plateforme UBUNTU lot 2, gérée par l’organisme gestionnaire AURORE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2024 de la plateforme UBUNTU lot 3, géré par l’organisme gestionnaire AURORE, situé au 5 rue Delizy 93500 PANTIN

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée 2024 du service PAJA 3, géré par l’organisme gestionnaire AURORE

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	205
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée applicable au dispositif MMINA, géré par l’organisme gestionnaire Association Urgence Jeunes

Direction des Solidarités Julie BASTIDE

Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	234,93
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée applicable à la maison d'enfants à caractère social DATMIE VSM-ARCHEREAU, gérée par l’organisme gestionnaire FRANCE TERRE D'ASILE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	06/06/2023
Date de la signature :	05/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	237
Classement :	Ville de Paris Prix de journée Tarifs journaliers Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée applicable au MNA PDF 1, géré par l’organisme gestionnaire L'ARMÉE DU SALUT.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	14/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	378
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée applicable au SAJE OPEJ, gérée par l’organisme gestionnaire Fondation OPEJ Baron de Rothschild situé au 2 rue Albert Camus 75010 PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée applicable au service SYNERGIE, géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION NATIONALE DE RÉADAPTATION SOCIALE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	15/11/2024
Date de la signature :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des prix de journée applicables des services pour l’année 2024 gérés par l’organisme gestionnaire OEUVRE FALRET

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	05/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	210
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée du dispositif MIE Archereau, géré par l’organisme gestionnaire FRANCE TERRE D'ASILE.

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	08/07/2022
Date de la signature :	06/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	151,93
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, du prix de journée de la maison d'enfants à caractère social AMIE 75, gérée par l’organisme gestionnaire FRANCE TERRE D'ASILE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/04/2023
Date de la signature :	31/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, du prix de journée de la maison d'enfants à caractère social ESTRELLA, gérée par l’organisme gestionnaire FRANCE TERRE D'ASILE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/04/2023
Date de la signature :	31/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, du prix de journée, de la maison d'enfants à caractère social PELLEPORT, gérée par l’organisme gestionnaire LA BIENVENUE – Modification de l’arrêté du 26 juillet 2023.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	22/09/2023
Date de la signature :	20/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	326
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée
modifie :	Fixation des prix de journées de la maison d'enfants à caractère social PELLEPORT, gérée par l’organisme gestionnaire LA BIENVENUE.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée de la MECS Maison Robert Doisneau, gérée par l’organisme gestionnaire Fondation OVE, situé au 19 rue Marius Grosso 69120 VAULX EN VELIN

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	183
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, du prix de journée moyen pour l’exercice 2023 de la MAISON D'ACCUEIL NICOLE BRU, gérée par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION DES DOCTEURS BRU.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	19/04/2023
Date de la signature :	17/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	322
Classement :	Ville de Paris Prix de journée Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée du SAJE 13-14 JENNER Jean Cotxet, géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	03/07/2024
Date de la signature :	01/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	322
Classement :	Ville de Paris Prix de journée Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des prix de journée du service d’accueil collectif FOYER D'ACCUEIL TEMPORAIRE ECLATE, géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION NATIONALE D'ENTR'AIDE FÉMININE.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/05/2023
Date de la signature :	04/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	240
Classement :	Ville de Paris Prix de journée Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée du service d'accueil de jour SAJE 19e, géré par l’organisme gestionnaire GROUPE SOS JEUNESSE et de la dotation globalisée imputable à la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	18/10/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	237
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée du service d'actions éducatives à domicile AED ENFANT PRESENT, géré par l’organisme gestionnaire ENFANT PRESENT situé au 16 rue de Montmorency 75003 PARIS

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	09/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	384
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Prix de journée

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée du service d’hébergement « Les Mandrions », géré par l’organisme gestionnaire COALLIA et de la dotation globalisée imputable à la Ville de Paris

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	16/12/2024
Date de la signature :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Prix de journée

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, du prix de journée, du service Mise à l'abri de PARIS ADOS SERVICE, gérée par l’organisme gestionnaire SAUVEGARDE DE L'ADOLESCENCE DE PARIS.

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	321,77
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée du service de placement familial PF ENFANT PRESENT, géré par l’organisme gestionnaire ENFANT PRESENT, situé au 16 rue de Montmorency 75003 PARIS

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	09/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	385
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Prix de journée

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, du prix de journée, du service de placement familial RELAIS ALESIA, géré par l’organisme gestionnaire Fondation A. Méquignon.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	20/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du prix de journée du service de placement familial RELAIS ALESIA, géré par l’organisme gestionnaire Fondation A. Méquignon

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	235,07
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des prix de journées 2024 des unités « Clair Matin Bizot Internat », « Clair Matin Bizot Appartements » et de l’unité « Clair Matin Grégoire » gérées par l’organisme gestionnaire ESPEREM situé au 21 avenue Michel Bizot 75012 PARIS

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	331
Classement :	Ville de Paris Solidarités Prix de journée Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des prix de journées applicables aux micro-autonomie et microstructure des ACCUEILS EDUCATIFS ET THERAPEUTIQUES DE PARIS, gérées par l’organisme gestionnaire LA VIE AU GRAND AIR.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	22/11/2024
Date de la signature :	20/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	329
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Prix de journée

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, des prix de journées applicables à la Semi-autonomie Sava Avril de Sainte Croix et au Foyer Boileau Avril de Sainte Croix, gérées par l’organisme gestionnaire HOVIA.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	17/07/2024
Date de la signature :	15/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	325
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la programmation 2025-2029 des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux dédiés aux personnes en situation de handicap et autorisés par la Maire de Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	10/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	605
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Fixation du tarif journalier applicable au Foyer d’hébergement Plein Ciel, géré par l’association Alternative Plein Ciel

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	31/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	557
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, du tarif journalier applicable à la maison d'enfants à caractère social CLAIR LOGIS, gérée par l’organisme gestionnaire MAISON NOTRE DAME DU SACRÉ COEUR.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	320
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du tarif journalier applicable au SAJE Saint Dominique Savio géré par l’organisme gestionnaire APPRENTIS D'AUTEUIL.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	497
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du tarif journalier applicable au service SAUFAH du PF JONAS ECOUTE, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION GRANCHER

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	13/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du tarif journalier des établissements situés en Belgique et accueillant des personnes parisiennes en situation de handicap

Direction des Solidarités Isabelle BILGER

Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation, du tarif journalier, du Service Expérimental Le Répit, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION DE ROTHSCHILD.

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	20/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Le Nôtre dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2024 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance.

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Le Nôtre dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2025 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance.

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du tarif des prestations réalisées par les CEFP de la Ville de Paris dans le cadre de leurs formations professionnelles à compter du 1er janvier 2023 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance

Direction des Solidarités Sophie HARISTOUY

Date de publication :	04/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	628
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Villepreux dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2024 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance.

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	05/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	548
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Villepreux dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2025 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance.

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	203
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs hébergement 2023 modifiés des EHPAD AMITIÉ ET PARTAGE et LA SOURCE D’AUTEUIL, applicables à compter du 1er avril 2023.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	05/05/2023
Date de la signature :	31/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	727
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs hébergement 2023 modifiés de l’EHPAD « Saint Augustin » applicables à compter du 1er avril 2023.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	05/05/2023
Date de la signature :	31/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs hébergement 2024 modifiés, applicables à compter du 1er septembre 2024, des EHPAD du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	19/08/2024
Date de la signature :	16/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	726
Classement :	Ville de Paris Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs hébergement 2025 de l’EHPAD « Les Airelles » applicables à compter du 1er janvier 2025

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	17/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	249
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs horaires de de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	05/09/2022
Date de la signature :	01/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers 2025 applicables aux établissements d’hébergement pour personnes âgées autonomes dits « résidences autonomie » gérés par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Sébastien BARIANT

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	522
Classement :	Ville de Paris Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers applicables, à compter du 1er janvier 2025, aux établissements et services gérés par l’organisme gestionnaire Société Philanthropique

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers applicables aux établissements et services gérés par l’association « Turbulences ! »

Direction des Solidarités Pierre-François SALVIANI

Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	31/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	556
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers applicables à l’Internat et à l’accueil séquentiel - Le Phare JENNER, gérés par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	22/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers applicables à l’internat, à la semi-autonomie et au service d’autonomie de l’établissement « Centre Éducatif Mixte », gérés par l’organisme gestionnaire Moissons Nouvelles.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers applicables aux prestations « Envolée », « 'En chemin » et « Arc En Ciel « de la maison d'enfants à caractère social, gérées par l’organisme gestionnaire LE COMITÉ PARISIEN DE L'ACSJF

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	07/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD LES AIRELLES, géré par l’organisme gestionnaire OMEG’AGE GESTION

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD AMARAGGI, géré par l’organisme gestionnaire CASIP-COJASOR

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD Les Ambassadeurs, géré par l’organisme gestionnaire DOLCEA GDP Vendôme

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	338
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD Les Artistes de Batignolles, géré par l’organisme gestionnaire EMEIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	305
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD ASSOMPTION, géré par l’organisme gestionnaire EMEIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	346
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD BASTILLE, géré par l’organisme gestionnaire VYV Ile de France

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	335
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD LE CANAL DES MARAICHERS, géré par l’organisme gestionnaire PARTAGE ET VIE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD CASTAGNARY, géré par l’organisme gestionnaire EMEIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD CLUB MONTSOURIS, géré par l’organisme gestionnaire DOMIDEP

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD EDITH PIAF, géré par l’organisme gestionnaire EMEIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	346
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD FOYER DES ISRAELITES REFUGIES, géré par l’organisme gestionnaire FOYER DES ISRAELITES REFUGIES

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD LES JARDINS DE BELLEVILLE, géré par l’organisme gestionnaire OMEG’AGE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD LES JARDINS D’IROISE, géré par l’organisme gestionnaire IROISE BELLEVIE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD LES JARDINS DE MONTMARTRE, géré par l’organisme gestionnaire OMEG’AGE GESTION

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD JEAN-BAPTISTE CARPEAUX, géré par l’organisme gestionnaire SEDNA

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD MAISON DU PARC, géré par l’organisme gestionnaire ADEF RESIDENCES

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD LA MAISON DES PARENTS, géré par l’organisme gestionnaire COLISEE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD MAISON DE RETRAITE ET DE GERIATRIE ROTHSCHILD, géré par l’organisme gestionnaire FONDATION DE ROTHSCHILD

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD MAISON DE RETRAITE PROTESTANTE DE LA MUETTE, géré par l’organisme gestionnaire DIACONESSES DE REUILLY

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD Maison de retraite des Soeurs Augustines, géré par l’organisme gestionnaire Association Maison de Retraite des Soeurs Augustines

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD MARIE-THERESE, géré par l’organisme gestionnaire ASSOCIATION MARIE-THERESE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD LES MUSICIENS, géré par l’organisme gestionnaire EMEIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD LES PARENTELES DE LA RUE BLANCHE, géré par l’organisme gestionnaire LES PARENTELES DE LA RUE BLANCHE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD PEAN, géré par l’organisme gestionnaire ACPPA

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	336
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD PERRAY VAUCLUSE, géré par l’organisme gestionnaire GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	319
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD REPOTEL GAMBETTA, géré par l’organisme gestionnaire REPOTEL

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD RESIDENCE DU MARAIS, géré par l’organisme gestionnaire RESIDENCE DU MARAIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD Résidence la Pirandelle, géré par l’organisme gestionnaire OMEG’AGE GESTION

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD RESIDENCE DE SEVRES, géré par l’organisme gestionnaire DOMIDEP

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD ROBERT DOISNEAU, géré par l’organisme gestionnaire Fondation OVE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD SAINT AUGUSTIN, géré par l’organisme gestionnaire Notre Dame de Bon Secours

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD Sainte- Monique, géré par l’organisme gestionnaire Notre Dame de Bon Secours

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	313
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD ST JACQUES, géré par l’organisme gestionnaire EMEIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD LES TERRASSES DE MOZART, géré par l’organisme gestionnaire EMEIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD TREFLE BLEU CARDINET, géré par l’organisme gestionnaire LE TREFLE BLEU

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD TROCADERO, géré par l’organisme gestionnaire EMEIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD VILLA JULES JANIN, géré par l’organisme gestionnaire DOMIDEP

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD VILLA LECOURBE, géré par l’organisme gestionnaire GROUPE MAISONS DE FAMILLE

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers dépendance applicables, à compter du 1er janvier 2025, de l’EHPAD Villa Torelli, géré par l’organisme gestionnaire ISATIS

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	312
Classement :	Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des tarifs journaliers de la Semi-autonomie Sava Avril de Sainte Croix et du Foyer Boileau Avril de Sainte Croix, gérés par l’organisme gestionnaire HOVIA (SEPA) situé au 94, rue Boileau 75016 PARIS.

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	245
Classement :	Ville de Paris Solidarités Dotation globale Prix de journée Tarifs journaliers

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du taux de diverses allocations versées aux pensionnaires des Établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2023

Direction des Solidarités Sophie HARISTOUY

Date de publication :	04/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du taux de diverses allocations versées aux pensionnaires des Établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2024.

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation du taux de diverses allocations versées aux pensionnaires des Établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2025.

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des taux des diverses prestations fournies par les Établissements Parisiens de l’Aide sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2023

Direction des Solidarités Sophie HARISTOUY

Date de publication :	04/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	210
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des taux des diverses prestations fournies par les Établissements Parisiens de l’Aide sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2024.

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	214
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des taux des diverses prestations fournies par les Établissements Parisiens de l’Aide sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2025.

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation des titres de recettes et ordres de reversement relatifs aux prestations « Envolée », « 'En chemin » et « Arc En Ciel », gérées par l’organisme gestionnaire LE COMITÉ PARISIEN DE L'ACSJF

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	07/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	245
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ordre de reversement Titres de recettes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la valeur du point GIR de la Ville de Paris pour l’exercice 2023.

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	07/12/2022
Date de la signature :	30/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la valeur du point GIR de la Ville de Paris pour l’exercice 2024

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	251
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la valeur du point GIR de la Ville de Paris pour l’exercice 2025

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	17/01/2025
Date de la signature :	20/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Ville de Paris Solidarités
est modifié par :	Fixation de la valeur du point GIR de la Ville de Paris pour l’exercice 2025 - Modificatif

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la valeur du point GIR de la Ville de Paris pour l’exercice 2025 - Modificatif

Direction des Solidarités Sébastien BARIANT

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	165
Classement :	Ville de Paris Solidarités
modifie :	Fixation de la valeur du point GIR de la Ville de Paris pour l’exercice 2025

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe médico-sociale de l’allocation personnalisée d’autonomie

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	12/12/2022
Date de la signature :	21/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	669
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	17/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles

Direction des Solidarités Isabelle BILGER

Date de publication :	18/02/2025
Date de la signature :	10/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Solidarités Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipemédicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles

Direction des Solidarités Delphine CAZOR

Date de publication :	29/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	741
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipemédicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	24/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Habilitation donnée à une personne désignée pour effectuer les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	25/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Habilitation donnée à une personne désignée pour effectuer les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l’action sociale et des familles

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	13/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Habilitation donnée à une personne désignée pour effectuer les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	25/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Liste

Liste d’admissibilité, par ordre alphabétique, des candidat·e·s au concours sur titres de moniteurs éducateurs des établissements parisiens ouvert à partir du 9 janvier 2023.

Direction des Solidarités Marine CADOREL

Date de publication :	09/02/2023
Date de la signature :	07/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	214
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des agents autorisés pour les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Benjamin VAILLANT

Date de publication :	08/09/2023
Date de la signature :	06/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des agents autorisés pour les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	24/10/2023
Date de la signature :	16/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des agents autorisés pour les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	461,96
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des agents autorisés pour les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l ’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des agents habilités au contrôle administratif et aux mesures de police administrative », du Chapitre III, du Titre I, du Livre III du Code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	19/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des membres composant la Commission d’Agrément instituée par l’article L. 225-2 du Code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	07/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	527
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale
est modifié par :	Modification de la liste des membres composant la Commission d’Agrément en vue d’adoption pour le département de Paris
modifie :	Liste des membres composant la Commission d’Agrément instituée par l’article L. 225-2 du Code de l’action sociale et des familles.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des membres composant la Commission d’Agrément instituée par l’article L. 225-2 du Code de l’action sociale et des familles - Modificatif

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	13/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Ville de Paris Commission Solidarités
est modifié par :	Liste des membres composant la Commission d’Agrément instituée par l’article L. 225-2 du Code de l’action sociale et des familles - Modificatif
modifie :	Modification de la liste des membres composant la Commission d’Agrément en vue d’adoption pour le département de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des membres composant la Commission d’Agrément instituée par l’article L. 225-2 du Code de l’action sociale et des familles - Modificatif

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Commission Solidarités
est modifié par :	Fixation de la liste des membres composant la Commission d’Agrément instituée par l’article L. 225-2 du Code de l’action sociale et des familles – Modificatif.
modifie :	Liste des membres composant la Commission d’Agrément instituée par l’article L. 225-2 du Code de l’action sociale et des familles - Modificatif

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des membres composant la commission prévue à l’article L. 223-1 du Code de l’action sociale et des familles - Modificatif de l’arrêté du 9 novembre 2023

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	528
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions
est modifié par :	Modification de la composition de la commission d’examen de la situation et du statut des enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance
modifie :	Modification de la liste des membres composant la commission prévue à l’article L. 223-1 du Code de l’action sociale et des familles

Ajouter au Panier

Document numérique

Liste

LISTE PRINCIPALE ETABLIE PAR ORDRE DE MERITE DES CANDIDATS DECLARES ADMIS AU CONCOURS SUR TITRES D’ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF EDUCATEUR SPECIALISE/ ASSISTANT DE SERVICES SOCIAUX DES ÉTABLISSEMENTS PARISIENS OUVERT A PARTIR DU 12 DÉCEMBRE 2022.

Direction des Solidarités Nathalie VERDIER

Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours

Ajouter au Panier

Document numérique

Liste

LISTE PRINCIPALE ETABLIE PAR ORDRE DE MERITE DES CANDIDATS DECLARES ADMIS AU CONCOURS SUR TITRES D’EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE DES ÉTABLISSEMENTS PARISIENS OUVERT A PARTIR DU 10 DÉCEMBRE 2022.

Direction des Solidarités Nathalie VERDIER

Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Ville de Paris Solidarités Recrutement et concours

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

MAISON D’ACCUEIL DE L’ENFANCE ELEANOR ROOSEVELT - Régie d’avances n° 00488 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

MAISON D’ACCUEIL DE L’ENFANCE ELEANOR ROOSEVELT - Régie d’avances n° 00488 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

MAISON D’ACCUEIL DE L’ENFANCE ELEANOR ROOSEVELT - Régie d’avances n° 00488 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

Direction des Solidarités Christel PEGUET

Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Modificatif de l’arrêté autorisant la Fondation Grancher, de procéder à une réorganisation des capacités d’accueil de son établissement dénommé « Jonas Écoute ».

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	22/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique