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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17900 du 13 décembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Léo Delibes, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/12/2024
Date de la signature :	13/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	266
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17920 du 13 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Argenteuil, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/12/2024
Date de la signature :	13/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	254
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17931 du 13 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Marignan, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/12/2024
Date de la signature :	13/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	303
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17940 du 13 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue Cambon, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/12/2024
Date de la signature :	13/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	267
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17951 du 16 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation place de l’Hôtel de Ville, à Paris 4e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/12/2024
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17952 du 16 décembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Flandrin, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/12/2024
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	260
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17956 du 17 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue George V, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	295
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17959 du 16 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Juliette Dodu, à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/12/2024
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	270
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17976 du 17 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai de la Corse, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	292
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17977 du 19 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	253
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17984 du 16 décembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue de Richelieu, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/12/2024
Date de la signature :	16/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17985 du 20 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue du Président Wilson, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/12/2024
Date de la signature :	20/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	280
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17987 du 19 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Montpensier, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	253
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 17997 du 19 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rues de la Fédération, Desaix et Saint-Saëns, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	270
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18002 du 19 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Fabert, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	289
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18003 du 23 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Tilsitt, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18010 du 19 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Bassano, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	272
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18017 du 19 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Foch, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	256
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18019 du 19 décembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement quai Henri IV et rue de Schomberg à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	271
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18022 Interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois de janvier 2025

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Alexandre TELLA Charles BARBIER

Date de publication :	03/01/2025
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	118
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18023 du 18 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Lincoln, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	271
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18033 du 24 décembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Oudinot, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	262
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18037 du 18 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Berri, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	253
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18039 du 24 décembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Glacière, à Paris 13e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	194
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18054 du 24 décembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues d’Artois, de Ponthieu, Paul Baudry et Saint-Philippe du Roule, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	271
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18057 du 19 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation rue Chrétien de Troyes, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18063 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation des cycles de stationnement gênant la circulation générale avenue de Laumière, à Paris 19e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Tanguy ADAM

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18075 du 23 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues de Sèvres Maurice de La Sizeranne, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/12/2024
Date de la signature :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	278
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18083 du 23 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Monsieur le Prince, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	255
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18087 du 23 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Garancière, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/12/2024
Date de la signature :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	290
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18088 du 31 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Andigné, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	256
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18091 du 24 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue Villedo, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18100 du 24 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Rouget de l’Isle, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	219
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18125 du 24 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue des Champs Élysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	255
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18129 du 24 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue des Belles Feuilles, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18134 du 24 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Lalo, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	216
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18144 du 26 décembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue de la Motte-Picquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	261
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18145 du 24 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Vaneau, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	259
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18147 du 24 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Charles Floquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	260
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18148 du 26 décembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18154 du 27 décembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Victor Hugo, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	27/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18166 du 26 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Raymond Poincaré, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	259
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18171 du 26 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Lamennais, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	259
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18178 du 26 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Général Appert, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	270
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18185 du 27 décembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Raymond Poincaré, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	27/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18188 du 27 décembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Bac, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	27/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	258
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18225 du 31 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Jouy et François Miron à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	264
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18231 du 31 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Vaugirard, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	255
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18251 du 2 janvier 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue Mouffetard, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/01/2025
Date de la signature :	02/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	230
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18257 du 31 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue du Docteur Arnold Netter, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 18261 du 31 décembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Rivoli à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 15174 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale quai de Valmy, à Paris 10e.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	358
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 15298 Complétant l’arrêté n° 2024 E 15021, du 28 août 2024, modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 1er.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
complète :	Arrêté n° 2024 E15021 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies , à Paris 1er

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E 15344 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue la Vrillière, à Paris 1er.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	11/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 E15021 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies , à Paris 1er

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	28/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	305
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
est complété par :	Arrêté n° 2024 E 15298 Complétant l’arrêté n° 2024 E 15021, du 28 août 2024, modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 1er.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10288 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires permanentes) à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Charles BARBIER François WOUTS

Date de publication :	06/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10309 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires périodiques) à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	06/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10366 du 12 février 2024 modifiant les règles de circulation et de stationnement boulevard des Invalides, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/02/2024
Date de la signature :	12/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	487
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10447 réglementant la circulation et le stationnement dans les bois de Vincennes et de Boulogne, à Paris 12e et 16e arrondissements.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	2351
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10450 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	511
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10494 modifiant l'arrêté n° 2023 P 15160 du 6 juillet 2023 instituant les emplacements réservés à la recharge des véhicules électriques sur le réseeau « Belib' » à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	06/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10495 modifiant les conditions de stationnement des cycles à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10496 modifiant l'arrêté n° 2023 P 15546 du 6 juillet 2023 réglementant le stationnement sur les emplacements destinés au service de véhicules partagés « Mobilib' » à Paris

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	06/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
est abrogé par :	Arrêté n° 2025 P 13127 réglementant le stationnement sur les emplacements destinés au service de véhicules partagés « Mobilib' » à Paris.

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10637 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 16381 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés à Paris Centre. Arrêté n° 2023 P 16397 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 5e, 6e et 7e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 16424 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 8e, 9e, 10e et 11e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 16444 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 12e, 13e et 14e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 16294 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 15e, 16e et 17e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 16502 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 18e, 19e et 20e arrondissements.

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10705 modifiant les règles de circulation générale rue du Faubourg Saint-Jacques, à Paris 14e.

Ville de Paris Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10781 du 16 février 2024 portant création d’une zone de rencontre et modifiant les règles de circulation rue Jean Dolent, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	758
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10901 du 12 mars 2024 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade de l’Equateur rue Copernic, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 10970 modifiant l'arrêté n° 2018 P 11304 réglementant la circulation, l'arrêt et le stationnement des autocars à Paris.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	289
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 11046 du 1er mars 2024 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade de la République Kirghize boulevard Flandrin, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	392
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 11137 modifiant les conditions de circulation place de la porte Maillot à Paris, 16e et 17e arrondissements.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 11291 du 13 juin 2024 abrogeant l’arrêté n° 2008-00339 du 27 mai 2008 portant création d’une zone de stationnement réservée aux véhicules de police, rue de Nancy, à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	540
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 11468 du 4 mars 2024 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade de la République du Suriname rue du Ranelagh, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	07/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 11555 modifiant l'arrêté n° 2015 P 0141 du 23 juin 2015 autorisant les cycles à franchir le signal lumineux d'arrêt à la circulation générale au niveau de certains carrefours à Paris dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	11/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	1126
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 11556 modifiant l'arrêté n°2015P0162 du 11 août 2015 autorisant les cycles à franchir le signal lumineux d'arrêt à la circulation générale au niveau de certains carrefours à Paris, dans les 5e, 6e, 7e, 12e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements

Préfecture de Police Direction de la Voirie et des Déplacements Charles BARBIER François WOUTS

Date de publication :	11/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	1453
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Ville de Paris Voirie et déplacements

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 12404 du 2 mai 2024 instaurant une aire piétonne rue Saint-Roch à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	405
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 12653 du 19 décembre 2024 réglementant la circulation et le stationnement rue du Bastion et rue André Suares, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	230
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 12668 modifiant l'arrêté n° 2020 P 11314 instituant les limitations d'accès aux berges de Seine en cas de crue.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	29/05/2024
Date de la signature :	27/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 12804 du 26 avril 2024 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade de la République du Soudan rue Alfred Dehodencq, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	462
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 12869 modifiant l'arrêté n° 2023 P 15418 du 6 juillet 2023 instituant les emplacements réservés au stationnement des taxis à Paris.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	07/08/2024
Date de la signature :	06/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 15418 instituant les emplacements réservés au stationnement des taxis à Paris.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 12872 modifiant les conditions de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraisons (aires périodiques), à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture des Hauts-de-Seine François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 12883 modifiant l'arrêté n° 2023 P 15546 du 6 juillet 2023 réglementant le stationnement sur les emplacements destinés au service de véhicules partagés « Mobilib’ » à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	07/08/2024
Date de la signature :	06/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	245
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
est abrogé par :	Arrêté n° 2025 P 13127 réglementant le stationnement sur les emplacements destinés au service de véhicules partagés « Mobilib' » à Paris.
modifie :	Arrêté n° 2023 P 15546 réglementant le stationnement sur les emplacements destinés au service de véhicules partagés « Mobilib' » à Paris.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 12955 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	14/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	392
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 15983 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris Centre. Arrêté n° 2023 P 16505 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 5e. Arrêté n° 2023 P 16506 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 6e. Arrêté n° 2023 P 16508 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 7e. Arrêté n° 2023 P 16511 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 9e Arrêté n° 2023 P 16512 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 10e. Arrêté n° 2023 P 16514 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 11e Arrêté n° 2023 P 16515 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 12e Arrêté n° 2023 P 16517 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 14e. Arrêté n° 2023 P 16520 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 16e.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 12972 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations des livraisons (aires permanentes) à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 13222 modifiant l'arrêté n° 2018 P 11304 réglementant la circulation, l'arrêt et le stationnement des autocars à Paris.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	07/08/2024
Date de la signature :	06/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 13400 du 13 juin 2024 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules de Police rue Louis Blanc à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	340
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 13419 Du 6 juin 2024 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade du Kazakhstan avenue Hoche, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/06/2024
Date de la signature :	06/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	519
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 13527 du 13 juin 2024 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade d’Autriche rue Fabert, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 13551 modifiant les conditions de stationnement des cycles à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	12/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 13582 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	12/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	368
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 13816 du 28 août 2024 interdisant l'arrêt et le stationnement aux abords de la Banque de France, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/08/2024
Date de la signature :	28/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	481
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 13894 du 28 juin 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	809
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2024 P 17934 du 23 décembre 2024 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2024 P 13894 du 28 juin 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris. Arrêté n° 2025 P 13262 du 2 juin 2025 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2024 P 13894 du 28 juin 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris. Arrêté n° 2026 P 10873 du 24 mars 2026 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2024 P 13894 du 28 juin 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 14075 du 11 juillet 2024 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade de Suède, rues Barbet de Jouy et de Chanaleilles, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 14208 du 1er juillet 2024 portant création d’une bande cyclable rue du Faubourg Saint-Jacques, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	03/07/2024
Date de la signature :	01/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 14236 du 1er juillet 2024 modifiant les règles de stationnement Parvis Notre-Dame - Place Jean-Paul II, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	03/07/2024
Date de la signature :	01/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 14254 modifiant les conditions de stationnement et portant création d'une voie cyclable avenue Paul Doumer, à Paris 16e.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	156
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 16208 du 21 octobre 2024 portant interdiction d'arrêt et de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade de la République du Rwanda rue de l’Assomption, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 16495 Instituant une Zone à Trafic Limité dans le centre de Paris

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Laurent NUÑEZ

Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	468
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 17013 du 20 décembre 2024 portant interdiction d'arrêt et de stationnement sauf aux véhicules affectés à la Garde républicaine place du Palais Bourbon, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/12/2024
Date de la signature :	20/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	291
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 17015 du 8 novembre 2024 portant interdiction d'arrêt et de stationnement sauf aux véhicules affectés à la Garde républicaine rue Rotrou, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	504
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 P 17120 du 6 décembre 2024 modifiant les règles d’arrêt, de stationnement et de circulation avenue Montaigne, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 17277 du 23 décembre 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	335
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2025 P 18562 du 1er décembre 2025 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2024 P 17277 du 23 décembre 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 17934 du 23 décembre 2024 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2024 P 13894 du 28 juin 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	23/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2024 P 13894 du 28 juin 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2024 P 17998 du 27 décembre 2024 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement, sauf aux véhicules affectés aux services de police, avenue Franklin Delano Roosevelt et Cours La Reine , à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/01/2025
Date de la signature :	27/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	255
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20240910 VSR 75 du 6 mars 2025 renouvelant l’autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	10/03/2025
Date de la signature :	06/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	327
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242226 VSR 75 du 8 septembre 2025 portant renouvellement de l’autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection.

Préfecture de Police Sidonie DERBY

Date de publication :	10/09/2025
Date de la signature :	08/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	336
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242257 VS 75 du 11/09/2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Cécile GUILHEM

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	555
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242262 VS 75 du 25 septembre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Sidonie DERBY

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	25/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	766
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242352 VS 75 du 26 septembre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	685
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242352 VSR 75 du 4 octobre 2024 renouvelant l’autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	08/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242467 VS 75 du 10 octobre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	539
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n ° 20242584 B VS 75 du 30 octobre 2024 modifiant l’arrêté n° 20242584 VS 75 du 16 octobre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	04/11/2024
Date de la signature :	30/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 20242584 VS 75 du 16 octobre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242584 BVSR 75 du 11 février 2025 renouvelant l’autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	12/02/2025
Date de la signature :	11/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242584 VS 75 du 16 octobre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	16/10/2024
Date de la signature :	16/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	619
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n ° 20242584 B VS 75 du 30 octobre 2024 modifiant l’arrêté n° 20242584 VS 75 du 16 octobre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242851 VS 75 du 2 décembre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	03/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	508
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242879 VS 75 du 14 mars 2025 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	302
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242884 VS 75 du 6 décembre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242885 VS 75 du 6 décembre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	285
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242902 VS 75 du 12 décembre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection dans les stations et aux accès des stations métros et RER de la RATP

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	723
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est abrogé par :	Arrêté n ° 20250246 VS 75 du 07 février 2025 abrogeant l’arrêté n° 20242902 VS 75 du 12 décembre 2024 et portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection dans les stations et a ux accès des stations métros et RER de la RATP

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242908 VS 75 du 18 décembre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection dans les stations et aux abords des stations SNCF

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est abrogé par :	Arrêté n° 20250344 VS 75 du 7 mars 2025 abrogeant l’arrêté n° 20242908 VS 75 du 18 décembre 2024 et portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection dans les stations et aux abords des stations SNCF

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242909 VS 75 du 13 décembre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection dans les stations et aux abords des stations SNCF

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	13/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20242947 VS 75 du 19 décembre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Cécile GUILHEM

Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	297
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20243002 VS 75 du 30 décembre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	30/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	295
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20243003 VS 75 du 30 décembre 2024 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	30/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	293
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025-00155 du 6 février 2025 relatif à la création, à la composition, au fonctionnement et au règlement intérieur de la commission de discipline des titulaires d’autorisations de stationnement

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	06/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	362
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025-0048 du 10 janvier 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	10/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025-0049 du 10 janvier 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	10/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025-0051 du 10 janvier 2025 portant modification de l’arrêté préfectoral portant agrément n° 2023-0414 du 14 avril 2023 pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	10/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° DTPP – 2023-0414 du 14 avril 2023 Portant agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025-0064 portant réouverture partielle au public de l’hôtel « FILIGRANE » (anciennement « HÔTEL VIVIENNE ») sis 40, rue Vivienne, à Paris 2e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	17/01/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	331
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2025-00781 modifiant provisoirement la circulation place de la Concorde, à Paris 8e du 23 juin au 21 juillet 2025

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 – 01184 fixant la composition des sept commissions du titre de séjour du département de Paris

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	01/10/2025
Date de la signature :	30/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	254
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0131 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HOTEL DU ROI RENE » sis 72, place du docteur Félix Lobligeois, à Paris 17e

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	30/01/2025
Date de la signature :	28/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	277
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2025-0501 abrogeant l’arrêté n° 2025-0131 et portant réouverture de l'hôtel DU ROI RENE sis 72, Place du Docteur Felix Lobligeois à Paris 17e

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 – 0133 du 25 février 2025 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025-0145 portant ouverture de L’HÔTEL HANA sis 17, rue du 4 septembre, à Paris 2e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	05/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0146 portant réouverture au public du centre d’hébergement et de réinsertion sociale « CHRS LE MARAIS » 5, boulevard du temple, à Paris 3e

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	321
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
abroge :	Arrêté n° 2024–0957 portant réouverture du centre d’hébergement et de réinsertion sociale « CHRS LE MARAIS » 5, boulevard du temple, à Paris 3e

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 – 0160 du 6 mars 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	10/03/2025
Date de la signature :	06/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	196
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2025 - 0839 du 10 juillet 2025 portant modification de l’arrêté n° 2025-0160 du 6 mars 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 – 0161 du 25 février 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	194
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2025 - 0484 du 25 avril 2025 portant modification de l’arrêté n° 2025-0161 du 25 février 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0162 du 25 février 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0173 portant ouverture partielle au public de l’hôtel MADAME DROUOT sis 19, rue Drouot, à Paris 9e.

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	07/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	276
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0201 portant ouverture au public de L’HÔTEL DU QUAI VOLTAIRE sis 19, quai voltaire, à Paris 7e

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	13/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0278 du 8 avril 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0279 du 8 avril 2025 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0280 du 4 avril 2025 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	08/04/2025
Date de la signature :	04/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0281 du 13 mars 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	13/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0282 du 4 avril 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	08/04/2025
Date de la signature :	04/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	179
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0333 portant réouverture de l’hôtel « KLEBER » 7, rue de Belloy, à Paris 16e.

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	14/03/2025
Date de la signature :	12/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025-0363 du 1er avril 2025 portant agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	03/04/2025
Date de la signature :	01/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	251
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0462 du 10 avril 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025-0463 portant ouverture au public du centre d’hébergement d’urgence « AGNODICE » sis 39/41, avenue Villemain, à Paris 14e

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	07/04/2025
Date de la signature :	01/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	268
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0464 du 10 avril 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0465 Portant ouverture au public de l’hôtel sax Sis 55-57, avenue de saxe à paris 7e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	08/04/2025
Date de la signature :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0471 portant ouverture au public de l’établissement « LA FONDATION : HOTEL-RESTAURANT-SPA-FITNESS (ERP A-A’) » sis 40 a 42, rue Legendre, à Paris 17e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	08/04/2025
Date de la signature :	04/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	313
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 – 0473 portant réouverture au public de l’hôtel « NOUCHA » (anciennement hôtel RIBERA) sis 66 rue Jean de la Fontaine, à Paris 16e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	09/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0484 du 25 avril 2025 portant modification de l’arrêté n° 2025-0161 du 25 février 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	16/05/2025
Date de la signature :	25/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2025 – 0161 du 25 février 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

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Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0499 du 29 avril 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	05/05/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	191
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0501 abrogeant l’arrêté n° 2025-0131 et portant réouverture de l'hôtel DU ROI RENE sis 72, Place du Docteur Felix Lobligeois à Paris 17e

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2025 - 0131 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HOTEL DU ROI RENE » sis 72, place du docteur Félix Lobligeois, à Paris 17e

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0547 portant ouverture de l’hôtel « EDGAR’S SUITES » 56, rue de l’église, à Paris 15e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	25/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0548 portant ouverture de la « RESIDENCE HOTELIERE EDGAR SUITES » 38, rue du hameau, à Paris 15e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	30/04/2025
Date de la signature :	25/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	298
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 0563 portant ouverture au public de l’hôtel LYF GAMBETTA sis 4, rue de la cour des Noues à Paris 20e

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	02/05/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 – 0565 du 16 mai 2025 portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	16/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	327
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0568 du 16 mai 2025 portant modification de l’arrêté préfectoral n° 2023-1058 du 12 septembre 2023 portant renouvellement de l’agrément n° 075-2023-0007 pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	20/05/2025
Date de la signature :	16/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023-1058 du 12 Septembre 2023 Portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

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Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0584 du 14 mai 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et dans les immeubles de grand hauteur

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	16/05/2025
Date de la signature :	14/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	198
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 – 0588 portant réouverture au public de l’hôtel « LE CARILLON » sis 18, rue Alibert, à Paris 10e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	30/05/2025
Date de la signature :	09/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0632 portant ouverture au public de l’hôtel VILLA SOPI sis 29, rue Condorcet, à Paris 9e

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	16/05/2025
Date de la signature :	14/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	292
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0696 du 18 juillet 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	22/07/2025
Date de la signature :	18/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0711 du 12 juin 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	12/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2025-0840 du 10 juillet 2025 portant modification de l’arrêté n° 2025-0711 du 12 juin 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur

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Arrêté

Arrêté n° 2025 – 0742 du 2 juillet 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et dans les immeubles de grand hauteur

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	198
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0771 du 15 juillet 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	16/07/2025
Date de la signature :	15/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 – 0809 portant réouverture au public de l'hôtel « GRAND HOTEL DE L’UNIVERS NORD » sis 12 rue Chaudron, à Paris 10e

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	24/06/2025
Date de la signature :	19/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0811 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HOTEL MAJESTY » sis 105, avenue d’Ivry, à Paris 13e

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	01/07/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	284
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0839 du 10 juillet 2025 portant modification de l’arrêté n° 2025-0160 du 6 mars 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	15/07/2025
Date de la signature :	10/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2025 – 0160 du 6 mars 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0840 du 10 juillet 2025 portant modification de l’arrêté n° 2025-0711 du 12 juin 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	15/07/2025
Date de la signature :	10/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2025-0711 du 12 juin 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur

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Arrêté

Arrêté n° 2025 - 0841 portant fermeture administrative et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’hôtel-restaurant « LE TIZZI » sis 147 rue du château à Paris 14e.

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	03/07/2025
Date de la signature :	25/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	303
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0846 portant réouverture au public de « l’HOTEL SEB & CO » sis 42, rue saint Sebastien, à Paris 11e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	01/07/2025
Date de la signature :	27/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0847 portant réouverture au public de l’hôtel « FILIGRANE » sis 40, rue Vivienne, à Paris 2e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	01/07/2025
Date de la signature :	27/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0849 du 26 juin 2025 relatif à la création, à la composition, au fonctionnement et au règlement intérieur de la formation de discipline des conducteurs de véhicules motorisés à deux ou trois roues (VMDTR)

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/07/2025
Date de la signature :	26/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0862 portant ouverture au public de la RÉSIDENCE HOTELIERE MONDOVI sise 7, rue de Mondovi, à Paris 1er

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	08/07/2025
Date de la signature :	04/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	298
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0864 du 4 juillet 2025 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	08/07/2025
Date de la signature :	04/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	313
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0895 portant réouverture au public de l’hôtel le MONTMARTRE PARIS SUITE sis 17, rue Duhesme, à Paris 18e

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	15/07/2025
Date de la signature :	10/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	285
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0898 du 18 juillet 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	22/07/2025
Date de la signature :	18/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	183
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025-0899 du 18 juillet 2025 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Vincent NATUREL

Date de publication :	22/07/2025
Date de la signature :	18/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 0923 du 19 janvier 2026 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	20/01/2026
Date de la signature :	19/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	270
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 – 0943 du 10 septembre 2025 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	12/09/2025
Date de la signature :	10/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 – 0944 du 10 septembre 2025 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	12/09/2025
Date de la signature :	10/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025- 0950 portant réouverture au public de « LA MAISON DU MOULIN VERT » sis 39 bis rue du moulin vert à Paris 14e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	05/08/2025
Date de la signature :	30/07/2025
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 – 0993 portant réouverture au public de l’hôtel « BELINDA » sis 73, rue Boileau, à Paris 16e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	12/08/2025
Date de la signature :	07/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	327
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-0998 du 19 aout 2025 portant création d’une liste d’établissements recevant du public dont la visite périodique initialement prévue en 2026 sera anticipée en 2025

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	19/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10004 du 6 janvier 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation place du Pont Neuf, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/01/2025
Date de la signature :	06/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025-1001 portant ouverture au public de l’hôtel BARNETT sis 193 195, rue Marcadet, à Paris 18e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	12/08/2025
Date de la signature :	08/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	312
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10010 du 3 janvier 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Emile Menier, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/01/2025
Date de la signature :	03/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	287
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10014 du 6 janvier 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Massillon, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/01/2025
Date de la signature :	06/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10016 du 2 janvier 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Edouard Fournier, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/01/2025
Date de la signature :	02/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	254
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10017 du 7 janvier 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenues George V et Pierre Ier de Serbie et rue Pierre Charron à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2025
Date de la signature :	07/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10018 du 3 janvier 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de Miromesnil et de Penthièvre, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/01/2025
Date de la signature :	03/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	295
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10032 du 06 janvier 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Conseiller Collignon et rue d’Andigné à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2025
Date de la signature :	06/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	289
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10038 du 6 janvier 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de la Pompe, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/01/2025
Date de la signature :	06/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10048 du 7 janvier 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de Port-Royal, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2025
Date de la signature :	07/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	277
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10049 du 17 janvier 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue des Nations Unies, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	17/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	250
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10055 du 7 janvier 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Oudinot, boulevard des Invalides et place du Président Mithouard à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/01/2025
Date de la signature :	07/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	362
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10058 du 7 janvier 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Mabillon, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2025
Date de la signature :	07/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	254
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2025 T 10059 du 7 janvier 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue de la Grande Armée, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/01/2025
Date de la signature :	07/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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