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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12884 du 26 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Faubourg Saint-Honoré, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	551
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12887 du 25 avril 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue des Pyramides, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	511
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12895 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement, rues de Sèvres, Vaneau, Pierre Leroux et d’Olivet à Paris 6e et 7e arrondissements.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	585
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12896 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation avenue George V, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	389
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12903 du 25 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Picot à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12909 du 29 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Volney, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	29/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 – 1291 du 27 septembre 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	415
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12913 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement, rues du Marché Saint-Honoré et Saint-Hyacinthe à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	568
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12914 du 25 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12917 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue Thiers, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	561
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12919 Du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de l’Amiral Hamelin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	406
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12930 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Saint-Marcel, à Paris 5

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	819
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12931 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Marignan, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	581
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12934 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Marceau, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	819
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12935 du 30 avril 2024 instituant, à titre provisoire, une aire piétonne rues Guisarde, Princesse et des Canettes, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	602
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12941 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Albert, à Paris dans le 13e arrondissement.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	742
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12943 du 26 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Grégoire de Tours, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12945 du 30 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	550
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 – 1295 du 27 septembre 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12952 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de New York, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12957 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rues Saint-Honoré et du Marché Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	612
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12958 du 29 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues du Chevalier de Saint George et Duphot, à Paris Centre et 8e arrondissement

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	29/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	708
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12975 du 14 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Jean Goujon, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	14/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	525
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12976 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues d’Argenteuil, Gomboust et Saint-Roch, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12981 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Volney à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	404
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12984 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	581
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12985 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement allée de Bercy et rue Villiot, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13003 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue la Boétie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	777
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13017 du 17 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues d’Anjou et de Surène, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	377
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13018 du 30 avril 2024 modifiant à titre provisoire l’arrêté n° 2014-00448 du 30 mai 2014 réglementant la circulation des véhicules dans le passage souterrain dénommé Cours la Reine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	627
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13020 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement allée Jean-Jacques Servan-Schreiber et avenue du Président Wilson à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	785
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13030 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place de la Concorde, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13045 du 3 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Franklin Delano Roosevelt et rue Jean Goujon à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	662
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13063 du 3 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement place Georges Clémenceau et avenues des Champs-Elysées et Winston Churchill à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	873
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13065 du 3 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Robert Schuman, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	422
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1307 PORTANT OUVERTURE PARTIELLE AU PUBLIC DE L’HÔTEL « BOUDOIR DES MUSES » sis 6 rue de Saintonge, à Paris 3e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	1005
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13076 du 3 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Kléber, avenue Raymond Poincaré, rue de Longchamp et rue Yvon Villarceau à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	791
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13094 du 6 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	343
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13113 du 6 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Haussmann, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	675
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13118 du 6 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Galilée et Vernet, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	551
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13125 du 7 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Varenne, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13128 du 7 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Miromesnil à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 1313 du 15 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement quais aux Fleurs, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	729
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13136 du 7 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Casimir Delavigne, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	343
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13142 du 07 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation rue Ortolan, à Paris 5e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	478
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13145 du 7 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Banque, à Paris 2e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13156 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Auguste Vacquerie, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13157 du 7 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Louis Lumière, à Paris 20e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	479
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13165 du 10 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Picot, à Paris 16e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	764
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13166 du 30 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Basse des Carmes, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13180 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Louis Blanc, à Paris 10e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	595
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13181 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues Belgrand et de la Chine, à Paris 20e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13182 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai aux Fleurs, à Paris Centre.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13183 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	517
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13186 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue de France, à Paris 13e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13190 du 13 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Duphot à Paris Centre.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	557
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13195 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Londres, à Paris 8e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13213 du 17 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	657
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13215 du 13 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue André Suarès, à Paris 17e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	472
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13220 du 13 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Copernic, à Paris 16e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13221 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Henri Moissan, à Paris 7e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13225 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Gustave Courbet et Saint Didier à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13226 du 22 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Marbeuf, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13231 du 14 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Castiglione à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	14/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13232 du 14 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Danielle Casanova, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	14/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13235 du 14 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Monsieur Le Prince, à Paris 6e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	14/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	599
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13238 du 14 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Colisée, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	14/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13241 du 14 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues du Bac et Paul-Louis Courier, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	14/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	520
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13244 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Banque à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13245 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Boissière, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	477
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13259 du 15 mai 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue du Faubourg Saint Honoré à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024-1326 portant réouverture au public de l’hôtel NESTAY LES HALLES sis 7, rue de la Cossonnerie, à Paris 1er

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	727
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13271 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Washington, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13272 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue du Maréchal Gallieni à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13273 du 21 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement place des Etats-Unis, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	21/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13278 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue s de Mondovi et du Mont Thabor, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	690
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13279 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue de Babylone, à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	711
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13287 du 17 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Colisée, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	564
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13288 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue Croix des Petits Champs à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	481
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13289 du 17 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Sully-Prudhomme et rue Henri Moissan, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	730
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13290 du 17 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’ Arcole, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	696
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13303 du 17 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de l’Université, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	564
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13317 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Sully-Prudhomme, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	811
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13328 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement dans diverses voies du 8e arrondissement de Paris.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	544
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024-1334 portant évacuation du bar-hotel-restaurant « auberge du bel air » sis 34, avenue du docteur Arnold Netter, à Paris 12e

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	01/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13349 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues du Général Appert et Spontini, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	488
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13352 du 17 mai 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue Saint Martin, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	690
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13355 du 23 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Santé, à Paris 13e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	729
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13362 du 17 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Victor Hugo, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	581
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13379 du 17 mai 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue d’Argenteuil, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	697
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13385 du 8 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue des Portugais, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	08/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13386 du 30 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Saint-Fargeau, à Paris 20e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	859
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13393 du 17 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement place du Trocadéro et du 11 Novembre, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13394 du 29 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Franklin Delano Roosevelt, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	29/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	817
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13396 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Bessières, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/06/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
rectifie :	Arrêté n° 2024 T 13396 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation boulevard Bessières à Paris 17e

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13396 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation boulevard Bessières à Paris 17e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est rectifié par :	Arrêté n° 2024 T 13396 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Bessières, à Paris 17e.

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13404 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue Leblanc à Paris 15e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13421 du 24 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/05/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	811
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13426 du 23 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue des Canettes et la place Saint Sulpice, à Paris 6e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	484
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13434 du 22 mai 2024 portant autorisation de la manifestation intitulée "Rallye des Princesses Richard Mille", du 25 au 30 mai 2024.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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