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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19660 du 27 septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Paul et Jean Lerolle, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	420
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19676 du 21 Septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Montaigne et rue Bayard, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2023
Date de la signature :	21/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	654
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19684 du 29 septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Villiot, à Paris 12e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	29/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	655
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19686 du 20 septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2023
Date de la signature :	20/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	599
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19687 du 27 octobre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rues de Babylone et Vaneau, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	31/10/2023
Date de la signature :	27/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	664
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19704 du 21 septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Pierre Larousse, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2023
Date de la signature :	21/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	428
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19707 du 26 septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Bosquet, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/09/2023
Date de la signature :	26/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19711 du 27 septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues d’Artois de Berri et Frédéric Bastiat, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/10/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	759
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19717 du 21 septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Boccador, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2023
Date de la signature :	21/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	645
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19721 autorisant, à titre provisoire, la circulation de l'ensemble des véhicules de transport public particulier de personnes, et sous certaines conditions, dans plusieurs secteurs de l'opération "Paris Respire"

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	02/10/2023
Date de la signature :	29/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19728 du 23 octobre 2023 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2017-591 du 2 juin 2017 agréant des entreprises appelées à intervenir pour le dépannage et le remorquage des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique, les voies express, la voie Georges Pompidou et la voirie souterraine des Halles

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/10/2023
Date de la signature :	23/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	604
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19735 du 11 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de la Grande Armée, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	646
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19749 du 26 Septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Argenteuil, à Paris 1er.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/09/2023
Date de la signature :	26/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	422
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19750 du 2 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Franklin Delano Roosevelt, à Paris 8 e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	498
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19785 du 27 septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Van Gogh, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	595
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19809 du 27 Septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Villemain, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/10/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	541
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19812 du 27 septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quai de l’Archevêché, à Paris 4e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	490
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19819 du 4 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Jean Goujon, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	487
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19824 du 17 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Goujon, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19832 du 11 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Galilée, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19836 du 26 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Vernet, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/10/2023
Date de la signature :	26/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19839 du 9 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Vernet, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	617
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19846 du 27 septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Franklin Delano Roosevelt, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	375
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19848 du 11 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	511
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19851 du 2 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Messageries, à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	563
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19854 du 27 septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place du Pont Neuf, à Paris 1er

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	552
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19855 du 2 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Saint-Roch, dans le 1er arrondissement

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19860 du 2 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Mondovi et du Mont Thabor, à Paris 1er

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	375
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19885 du 2 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris 1er

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	517
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19886 du 5 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue des Petits Champs, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	05/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	384
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19888 du 29 septembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de Picpus, à Paris 12e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	03/10/2023
Date de la signature :	29/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	664
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19895 du 3 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Marceau, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	554
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19897 du 5 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Berri, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	05/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19932 du 29 septembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix, à Paris 2e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	03/10/2023
Date de la signature :	29/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19964 du 3 Octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l’Odéon, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	642
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19973 du 5 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Goujon, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	05/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	640
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19978 du 3 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Victor Hugo, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	883
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19992 du 5 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint-Germain, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2023
Date de la signature :	05/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	642
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 19993 du 11 octobre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Montaigne, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	873
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-BERP-1301 du 30 octobre 2023 portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/11/2023
Date de la signature :	30/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	453
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-BERP-855 du 26 juillet 2023 portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	31/07/2023
Date de la signature :	26/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	398
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 110037 du 27 octobre 2023 instituant une voie de circulation réservée aux véhicules de transport en commun rue de Londres, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	31/10/2023
Date de la signature :	27/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	633
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 110129 modifiant les conditions de stationnement des cycles à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	02/11/2023
Date de la signature :	27/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	677
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 15779 désignant les emplacements réservés au stationnement des cycles, à Paris Centre Arrêté n° 2023 P 15789 désignant les emplacements réservés au stationnement des cycles, à Paris 5e, 6e et 7e arrondissements Arrêté n° 2023 P 15846 désignant les emplacements réservés au stationnement des cycles, à Paris 8e, 9e, 10e et 11e arrondissements Arrêté n° 2023 P 15881 désignant les emplacements réservés au stationnement des cycles, à Paris 12e, 13e et 14e arrondissements Arrêté n° 2023 P 16184 désignant les emplacements réservés au stationnement des cycles, à Paris 15e, 16e et 17e arrondissements Arrêté n° 2023 P 16353 désignant les emplacements réservés au stationnement des cycles, à Paris 18e, 19e et 20e arrondissements

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 110135 du 23 novembre 2023 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules affectés aux services de police rues Pétion et Camille Desmoulins, à Paris 11e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	629
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 110178 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	625
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 16153 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 20e. Arrêté n° 2023 P 15983 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris Centre. Arrêté n° 2023 P 16505 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 5e. Arrêté n° 2023 P 16506 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 6e. Arrêté n° 2023 P 16508 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 7e. Arrêté n° 2023 P 16509 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 8e Arrêté n° 2023 P 16512 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 10e. Arrêté n° 2023 P 16519 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 15e. Arrêté n° 2023 P 16520 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 16e. Arrêté n° 2023 P 16523 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 17e.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 110377 du 26 octobre 2023 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules affectés aux services de police rues Fabert, Paul et Jean Lerolle et place de Finlande à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/10/2023
Date de la signature :	26/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
abroge :	Arrêté n° 2022 P 19437 du 1er décembre 2022 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules affectés aux services de police rues Fabert, Paul et Jean Lerolle, à Paris 7e.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 110583 du 26 octobre 2023 interdisant l'arrêt et le stationnement des véhicules au droit des nos 97 et 99 de la rue de Grenelle, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/10/2023
Date de la signature :	26/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 111762 du 22 décembre 2023 modifiant l’arrêté n° 2023 P 15251 du 22 novembre 2023 relatif aux interventions de dépannage ou d’évacuation des véhicules légers et des véhicules lourds sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	04/01/2024
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	608
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 15251 du 22 Novembre 2023 Relatif aux interventions de dépannage ou d’évacuation des véhicules légers et des véhicules lourds sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 15251 du 22 Novembre 2023 Relatif aux interventions de dépannage ou d’évacuation des véhicules légers et des véhicules lourds sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	24/11/2023
Date de la signature :	22/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	1008
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 111762 du 22 décembre 2023 modifiant l’arrêté n° 2023 P 15251 du 22 novembre 2023 relatif aux interventions de dépannage ou d’évacuation des véhicules légers et des véhicules lourds sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 16294 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 15e, 16e et 17e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	1726
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19837 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2024 P 10637 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2025 P 13041 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris.

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