Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 16381 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés à Paris Centre.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	970
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19837 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2024 P 10637 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2025 P 13041 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris.

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 16397 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 5e, 6e et 7e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	987
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19837 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2024 P 10637 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2025 P 13041 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris.

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 16424 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 8e, 9e, 10e et 11e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	1429
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19837 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2024 P 10637 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2025 P 13041 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris.

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 16444 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 12e, 13e et 14e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	1298
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19837 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2024 P 10637 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2025 P 13041 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris.

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 16502 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 18e, 19e et 20e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	1277
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19837 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2024 P 10637 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris. Arrêté n° 2025 P 13041 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris.

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 17666 désignant les emplacements où l’arrêt et le stationnement sont interdits, sauf aux véhicules des services publics municipaux, à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	249
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 17672 désignant les emplacements où l’arrêt et le stationnement sont interdits, sauf aux véhicules des services de la police municipale parisienne.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	241
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 17714 du 26 juillet 2023 modifiant les règles de stationnement rue Frédéric Bastiat, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/07/2023
Date de la signature :	26/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 18208 du 17 juillet 2023 abrogeant l’arrêté n° 2014-01031 du 16 décembre 2014 interdisant l’arrêt et le stationnement en vis-à-vis du consulat du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord situé au n° 16, rue d’Anjou, à Paris 8e.

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	369
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 18237 désignant les emplacements où l’arrêt et le stationnement sont interdits, sauf aux véhicules des services de la Direction de la Propreté et de l’Eau de la Ville de Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 18238 portant création d’une zone de rencontre et modifiant les règles de la circulation générale autour de la place Saint-Gervais, à Paris 4e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 18316 du 18 juillet 2023 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules affectés aux services de police rue Vaneau, à Paris 7e.

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	20/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	429
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 18760 du 4 août 2023 modifiant les règles de stationnement rue d’Anjou, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	08/08/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 18820 du 9 août 2023 portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’arrêté n° 2022 P 16030 concernant la mise en exploitation du tunnel Grand Maillot à Paris 16e et 17e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/08/2023
Date de la signature :	09/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	570
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 18855 du 9 août 2023 portant création d’une zone de livraison rue Bastiat, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/08/2023
Date de la signature :	09/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19003 modifiant les conditions de stationnement des cycles à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	28/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	1653
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19037 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	24/10/2023
Date de la signature :	20/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	772
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 16153 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 20e. Arrêté n° 2023 P 15983 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris Centre. Arrêté n° 2023 P 16505 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 5e. Arrêté n° 2023 P 16506 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 6e. Arrêté n° 2023 P 16508 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 7e. Arrêté n° 2023 P 16509 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 8e Arrêté n° 2023 P 16511 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 9e Arrêté n° 2023 P 16512 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 10e. Arrêté n° 2023 P 16514 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 11e Arrêté n° 2023 P 16515 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 12e Arrêté n° 2023 P 16516 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 13e. Arrêté n° 2023 P 16517 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 14e. Arrêté n° 2023 P 16519 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 15e. Arrêté n° 2023 P 16520 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 16e. Arrêté n° 2023 P 16523 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 17e. Arrêté n° 2023 P 16524 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 18e. Arrêté n° 2023 P 16525 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 19e.

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19040 instituant une aire piétonne dans le quartier Mouffetard, à Paris 5e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	27/10/2023
Date de la signature :	25/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	163
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19236 du 16 novembre 2023 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade de la République d’Albanie avenue Marceau, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	465
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19243 modifiant les conditions de la circulation générale Place du Châtelet, Pont au Change, Boulevard du Palais et Pont Saint-Michel, à Paris 1er, 4e, 5e et 6e arrondissements

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	26/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	227
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19254 du 16 novembre 2023 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade du Brésil cours Albert 1er, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	465
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19258 du 16 novembre 2023 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade de la République Démocratique du Congo cours Albert 1er, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	467
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19313 du 16 novembre 2023 portant interdiction d'arrêt et/ou de stationnement sauf aux véhicules CD/CMD de l'ambassade et de la représentation permanente auprès de l’OCDE et de l’UNESCO du Grand-Duché de Luxembourg avenue Rapp, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/11/2023
Date de la signature :	16/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	469
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19349 du 11 octobre 2023 interdisant l'arrêt et le stationnement des véhicules devant l'établissement situé au n° 73 rue Bayen, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19395 du 3 novembre 2023 modifiant les règles de stationnement rues de La Trémoille et du Boccador, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/11/2023
Date de la signature :	03/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	497
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 15347 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 8e. Arrêté n° 2023 P 15846 désignant les emplacements réservés au stationnement des cycles, à Paris 8e, 9e, 10e et 11e arrondissements Arrêté n° 2023 P 16509 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 8e

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19568 du 13 décembre 2023 modifiant les règles d’arrêt et stationnement avenue Montaigne à Paris 8e.

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	666
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19626 réglementant la circulation générale rue d'Amsterdam, à Paris 8e et 9e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	25/10/2023
Date de la signature :	20/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19837 modifiant les conditions de stationnement des véhicules à deux roues motorisés à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	02/11/2023
Date de la signature :	27/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	1314
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 16381 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés à Paris Centre. Arrêté n° 2023 P 16397 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 5e, 6e et 7e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 16424 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 8e, 9e, 10e et 11e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 16444 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 12e, 13e et 14e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 16294 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 15e, 16e et 17e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 16502 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules deux roues motorisés, à Paris 18e, 19e et 20e arrondissements.

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19841 du 4 octobre 2023 autorisant la mise en exploitation du tunnel du Parc des Princes à Paris 16e arrondissement.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19842 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires permanentes) à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	900
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 14947 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 15275 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 5e. Arrêté n° 2023 P 15316 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 6e. Arrêté n° 2023 P 15327 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 7e. Arrêté n° 2023 P 15347 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 8e. Arrêté n° 2023 P 15416 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 9e. Arrêté n° 2023 P 15420 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 10e. Arrêté n° 2023 P 15425 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 11e. Arrêté n° 2023 P 15431 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 12e Arrêté n° 2023 P 15436 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 13e. Arrêté n° 2023 P 15438 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 14e. Arrêté n° 2023 P 15440 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 15e. Arrêté n° 2023 P 15443 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 16e. Arrêté n° 2023 P 15448 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 17e. Arrêté n° 2023 P 15457 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 18ème arrondissement Arrêté n° 2023 P 15459 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 19e. Arrêté n° 2023 P 15464 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 20e.

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19843 du 4 octobre 2023 autorisant la mise en exploitation du tunnel des Voiries Souterraines des Halles à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 19844 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires périodiques) à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	987
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 14767 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements. Arrêté n° 2023 P 15270 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 5e. Arrêté n° 2023 P 15315 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 6e. Arrêté n° 2023 P 15326 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 7e. Arrêté n° 2023 P 15345 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 8e. Arrêté n° 2023 P 15419 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 9e. Arrêté n° 2023 P 15422 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 10e Arrêté n° 2023 P 15427 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 11e Arrêté n° 2023 P 15432 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 12e Arrêté n° 2023 P 15437 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 13e. Arrêté n° 2023 P 15439 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 14e. Arrêté n° 2023 P 15441 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 15e. Arrêté n° 2023 P 15446 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 16e. Arrêté n° 2023 P 15450 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 17e. Arrêté n° 2023 P 15458 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 18ème arrondissement. Arrêté n° 2023 P 15462 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 19e. Arrêté n° 2023 P 15465 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 20e.

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 20230726 BVS 75 du 12 février 2025 portant modification d’un responsable de système de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	14/02/2025
Date de la signature :	12/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	287
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0027 du 5 janvier 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	09/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0028 du 5 janvier 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	09/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 0058 portant réouverture de l’HOTEL TRENDY CANETTES situé 17, rue des canettes, à Paris 6e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/01/2024
Date de la signature :	16/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	2
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-00894 du 2 juillet 2024 réglementant la circulation, le stationnement et les permis de stationnement sur les voies réservées, les voies de délestage et les voies concourantes parisiennes.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	03/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	2827
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
est modifié par :	Arrêté n° 2024-01052 modifiant l’arrêté n° 2024-00894 du 2 juillet 2024 réglementant la circulation, le stationnement et les permis de stationnement sur les voies réservées, les voies de délestage et les voies concourantes parisiennes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-00958 portant ouverture au public de l’hôtel « MAISON HAMELIN » 10 rue de l’Amiral Hamelin, à Paris 16e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	17/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	542
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0113 Portant réouverture de l'hôtel « LE MORET » 8, rue Moret, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/02/2024
Date de la signature :	29/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0143 du 12 février 2024 relatif à la création, à la composition, au fonctionnement et au règlement intérieur de la commission de discipline des conducteurs de taxis

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/02/2024
Date de la signature :	12/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	810
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2025-1165 du 16 septembre 2025 portant modification de l’arrêté n° 2024-0143 du 12 février 2024 relatif à la création, à la composition, au fonctionnement et au règlement intérieur de la commission de discipline des conducteurs de taxis

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 0176 portant réouverture de l’hôtel de VENDOME sis 1, place Vendôme, à Paris 1er.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	734
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 0177 portant réouverture de l’hôtel FLORIDA sis 12, boulevard Malesherbes, à Paris 8e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	732
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 0244 portant réouverture de l’hôtel LE RELAIS MEDICIS sis 5, place de l’Odéon / 23, rue Racine, à Paris 6e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 0245 portant ouverture partielle de l’HÔTEL HANA sis 17, rue du 4 septembre, à Paris 2e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	731
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 0302 portant ouverture de l’Hôtel MAISON CASSANDRE, situé 15, avenue de Clichy, à Paris 17e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	721
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0313 du 22 mars 2024 relatif à la création, à la composition, au fonctionnement et au règlement intérieur de la commission de discipline des conducteurs de voitures de transport avec chauffeur (VTC)

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0347 portant réouverture de l’hôtel « Villa Montparnasse » 2, rue Bouvard, à Paris 14e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	14/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	791
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arreté n° 2024 - 0390 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HOTEL AU RENDEZ-VOUS DES AMIS » sis 31, rue des poissonniers à Paris 18e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	493
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est abrogé par :	Arrêté n° 2024–1267 abrogeant l’arrêté n° 2024-0390 et portant réouverture de L’HOTEL-BAR AU RENDEZ-VOUS DES AMIS sis 31, rue des poissonniers, à Paris 18e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0441 portant réouverture de l'hôtel « A LA BUTTE AUX CAILLES » 25, rue des Cinq Diamants, à Paris 13e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	619
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0442 du 4 avril 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	415
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique