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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2024- 0570 portant réouverture au public de l’hôtel ARTEMISIA MONTMARTRE situé 11, Rue Fromentin, à Paris 9e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	695
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0619 du 30 mai 2024 portant modification d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	477
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° DTPP – 2023- 0248 du 8 mars 2023 Portant agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH)

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0620 du 30 mai 2024 portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0621 du 18 juin 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	20/06/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	246
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0622 du 25 juin 2024 portant agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	25/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	497
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0623 du 14 juin 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0624 du 14 juin 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0625 du 14 juin 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	415
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0626 du 30 mai 2024 portant modification d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0653 portant réouverture de l'hôtel « CHATEAU D’EAU » 65 rue du Château d’Eau, à Paris 10e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	616
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0700 du 2 août 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	05/08/2024
Date de la signature :	02/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0744 portant réouverture partielle au public de l’hôtel Balzac sis 6, rue Balzac, à Paris 8e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	11/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024- 0761 portant réouverture au public de l’hôtel LA VILLA SAINT GERMAIN DES PRES sis 29, rue Jacob, à Paris 6e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	879
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0810 portant ouverture au public de l'hôtel « PASSAGE DU JEU DE BOULES » 10, passage du Jeu de Boules, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	24/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0832 abrogeant l’arrêté n° 2023-1561 et portant réouverture de l’hôtel restaurant Kiez sis 24, rue Vauvenargues, à Paris 18e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	28/06/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	734
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
abroge :	Arrêté n° 2023 - 1561 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HOTEL RESTAURANT KIEZ » sis 24, rue Vauvenargues, à Paris 18e

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 0862 portant réouverture au public de l’Hôtel CHAMAR sis 35, rue la Bruyere, à Paris 9e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	02/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	698
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0890 portant réouverture au public de l’hôtel « GREEN PARK HOTEL » 4, rue hassard, à Paris 19e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	719
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0891 portant ouverture au public de la résidence « ALL SUITES APPART & HOTEL PARIS 13 PORTE ITALIE» 17 rue Gerda Taro, à Paris 13e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	634
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arreté N° 2024-0911 PORTANT REOUVERTURE PARTIELLE AU PUBLIC DE L’HÔTEL « LE CLARK » sis 16, boulevard du Temple, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	834
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 0922 du 8 juillet 2024 relatif à la composition de la formation restreinte de la commission locale des transports publics particuliers de personnes dédiée aux affaires propres aux taxis

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024–0957 portant réouverture du centre d’hébergement et de réinsertion sociale « CHRS LE MARAIS » 5, boulevard du temple, à Paris 3e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	16/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	922
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est abrogé par :	Arrêté n° 2025 - 0146 portant réouverture au public du centre d’hébergement et de réinsertion sociale « CHRS LE MARAIS » 5, boulevard du temple, à Paris 3e

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0960 portant ouverture au public de l’hôtel MAKOM MONTMARTRE sis 2-4, Passage Lathuille / 12 ter, avenue de Clichy à Paris 18e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	16/07/2024
Date de la signature :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	908
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0961 portant réouverture de L’HOTEL MERCURE PARIS BUTTE MONTMARTRE BASILIQUE sis 100, boulevard de Rochechouart, à Paris 18e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	16/07/2024
Date de la signature :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	890
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0964 portant réouverture au public de l’hôtel PRINCE ALBERT OPERA sis 89 rue de Provence à Paris 9e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/07/2024
Date de la signature :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	812
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0965 portant ouverture partielle au public de l’hôtel YUNA MONTMARTRE sis 5, rue du baigneur à Paris 18e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	16/07/2024
Date de la signature :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	730
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10047 du 4 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement cours la Reine, cours Albert Ier et rue Bayard, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/01/2024
Date de la signature :	04/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	652
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2024 – 1006 PORTANT FERMETURE ADMINISTRATIVE ET INTERDICTION TEMPORAIRE D’HABITER ET D’UTILISER L’ETABLISSEMENT « HOTEL NOUVELLE FRANCE » SIS 31, RUE KELLER A PARIS 11E

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	19/07/2024
Date de la signature :	17/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	491
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10064 du 10 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues des Sablons et Greuze, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10066 du 10 janvier 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement Boulevard de Courcelles, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	10/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	243
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10073 du 4 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai André Citroën, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2024
Date de la signature :	04/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	349
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10075 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Matignon, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10077 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boissière et place Victor Hugo, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10084 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de stationnement rues de l’Odéon à Paris 6e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	580
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10085 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de Bassano, Jean Giraudoux et Kepler, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	603
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10089 du 5 janvier 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Crillon, à Paris 4e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10091 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Barbet de Jouy, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	706
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10093 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Boccador, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10102 du 8 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Tournon, à Paris 6e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	08/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10104 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de la Cité à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	383
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10109 du 8 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Henri IV à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	08/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10113 du 9 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	09/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10117 du 10 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue La Boétie, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10121 du 11 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Friedland, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	11/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10123 du 8 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Babylone, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	08/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	467
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10134 du 10 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Gustave Eiffel, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	629
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10139 du 11 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de la Bastille, à Paris 12e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	11/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10156 du 12 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Fabert, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10157 du 12 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Leroux et Léonard de Vinci, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	517
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10160 du 10 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenues de la Motte-Picquet et de Tourville ainsi que rues de Bougainville, Chevert, Joseph Granier et Louis Codet, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	568
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10161 du 10 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lord Byron, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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