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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11461 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Vernet, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	431
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11462 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Faisanderie, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	634
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1147 abrogeant l’arrêté n° 2024-0458 et portant réouverture de l’hôtel LE DALY’S sis 26, boulevard de Charonne, à Paris 20eme

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	19/08/2024
Date de la signature :	14/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	363
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1148 portant réouverture au public de l’hôtel « OCEANIK » (anciennement GAY LUSSAC) 29, rue Gay Lussac, à Paris 5e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	19/08/2024
Date de la signature :	14/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	794
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11511 du 29 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Henri Rochefort, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	818
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11518 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Marceau, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	725
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11519 du 29 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Freycinet, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	803
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11522 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Galilée, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	754
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11528 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Sèvres, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11529 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vivienne à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	683
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11536 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Cambon à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	684
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11539 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Longchamp, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	804
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11540 du 4 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Longchamp, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	823
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11553 du 4 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Mondovi à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	729
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11563 du 7 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Volney, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	561
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11567 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Saint-Marcel, à Paris 5e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	558
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11568 du 7 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue du Président Wilson, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	576
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11586 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Galilée, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	595
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11589 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Guy Patin, à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	552
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11606 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues de Chabrol et d’Hauteville, à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	800
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11619 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue La Boétie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	551
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11620 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Varenne, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	545
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024-1163 du 23 Aout 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	27/08/2024
Date de la signature :	23/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11641 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Saint-Didier, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	547
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11692 du 12 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue des Vignes, de Boulainvilliers et Raynouard à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	570
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11693 du 12 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Foch, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11694 du 8 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Saint-Germain, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	733
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11718 du 11 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Sèvres, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	363
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11743 du 8 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues la Boétie et d’Artois, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	821
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11748 du 11 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Bugeaud et rue de la Pompe, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	482
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11754 du 8 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Charenton, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11758 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue des Petits Champs à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	366
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11763 du 13 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Colisée, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	805
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11766 du 8 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Constantine, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11769 du 13 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Kléber, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	828
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11777 du 12 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	689
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11793 du 15 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue du Président Wilson, allée Jean-Jacques Servan-Schreiber, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	643
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11804 du 21 mars 2024 déterminant les voies et portions de voies qui permettent d'assurer le délestage des voies réservées déterminées par l’article 3 du décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	632
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
est abrogé par :	Arrêté n° 2024 T 14172 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies qui permettent d'assurer le délestage des voies réservées déterminées par l’article 3 du décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Arrêté n° 2024 T 14172 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies qui permettent d'assurer le délestage des voies réservées déterminées par l’article 3 du décret n°2022 786 du 4 mai 2022 à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11805 du 21 mars 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	931
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
est abrogé par :	Arrêté n° 2024 T 14171 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Arrêté n° 2024 T 14171 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11806 du 14 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	14/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11819 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues du Chevalier de Saint George et Duphot à Paris Centre et 8e arrondissement

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	697
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11821 du 15 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Valois, de Beaujolais et Vivienne, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11836 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Constantine, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	819
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11837 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Friedland, rues de Monceau, du Faubourg Saint-Honoré et Washington, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	674
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11842 du 19 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Pierre Ier de Serbie, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11844 du 19 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Gambetta, à Paris 20e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11848 du 19 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Richelieu, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	538
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11851 du 15 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Vernet, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	645
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11857 du 15 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rond-point des Champs-Elysées-Marcel-Dassault et rue Jean Mermoz à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	657
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11858 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue des Nations Unies, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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