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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11619 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue La Boétie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	551
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11620 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Varenne, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	545
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1163 du 23 Aout 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	27/08/2024
Date de la signature :	23/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11641 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Saint-Didier, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	547
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11692 du 12 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue des Vignes, de Boulainvilliers et Raynouard à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	570
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11693 du 12 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Foch, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11694 du 8 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Saint-Germain, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	733
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11718 du 11 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Sèvres, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	363
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11743 du 8 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues la Boétie et d’Artois, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	821
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11748 du 11 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Bugeaud et rue de la Pompe, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	482
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11754 du 8 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Charenton, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11758 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue des Petits Champs à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	366
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11763 du 13 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Colisée, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	805
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11766 du 8 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Constantine, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11769 du 13 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Kléber, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	828
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11777 du 12 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	689
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11793 du 15 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue du Président Wilson, allée Jean-Jacques Servan-Schreiber, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	643
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11804 du 21 mars 2024 déterminant les voies et portions de voies qui permettent d'assurer le délestage des voies réservées déterminées par l’article 3 du décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	632
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
est abrogé par :	Arrêté n° 2024 T 14172 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies qui permettent d'assurer le délestage des voies réservées déterminées par l’article 3 du décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Arrêté n° 2024 T 14172 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies qui permettent d'assurer le délestage des voies réservées déterminées par l’article 3 du décret n°2022 786 du 4 mai 2022 à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11805 du 21 mars 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	931
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
est abrogé par :	Arrêté n° 2024 T 14171 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Arrêté n° 2024 T 14171 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11806 du 14 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	14/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11819 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues du Chevalier de Saint George et Duphot à Paris Centre et 8e arrondissement

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	697
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11821 du 15 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Valois, de Beaujolais et Vivienne, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11836 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Constantine, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	819
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11837 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Friedland, rues de Monceau, du Faubourg Saint-Honoré et Washington, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	674
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11842 du 19 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Pierre Ier de Serbie, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11844 du 19 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Gambetta, à Paris 20e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11848 du 19 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Richelieu, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	538
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11851 du 15 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Vernet, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	645
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11857 du 15 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rond-point des Champs-Elysées-Marcel-Dassault et rue Jean Mermoz à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	657
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11858 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue des Nations Unies, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11863 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lauriston, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11868 du 19 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Crillon à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	343
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11875 du 18 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Corneille, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	570
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11876 du 21 mars 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rues de Montfaucon, Clément et boulevard Saint Germain à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11878 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans les souterrains Alma et Cours la Reine (Paris 8e).

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police David MAIGNAN Charles BARBIER

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	21/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11882 du 25 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Artois, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11884 du 22 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Hauteville, à Paris 10e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	819
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11893 du 19 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, rues Vaneau, de Chanaleilles et cité Vaneau, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	894
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11901 du 20 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rues Princesse et du Four, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11902 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Victor Hugo, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	509
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11907 du 19 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, rue Saint-Hyacinthe à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	19/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	568
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11909 du 20 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Sablons, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11928 du 20 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Lamennais et Washington, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11958 du 22 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place de la Concorde, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	760
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 1196 du 05 septembre 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11967 du 29 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	655
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11980 du 22 mars 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique, les vendredis, samedis et dimanches, du 23 mars au 21 avril 2024, ainsi que le lundi 1er avril 2024, dans diverses voies du 12e arrondissement de Paris dans le cadre de la FOIRE DU TRÔNE.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	647
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est abrogé par :	Arrêté n° 2024 T 12369 du 5 avril 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique, du 8 au 21 avril 2024, dans diverses voies du 12e arrondissement de Paris dans le cadre de la FOIRE DU TRÔNE.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 1199 du 31 octobre 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	31/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12004 du 20 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Kléber, à Paris dans le 16e arrondissement.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	789
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12034 du 22 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Sèvres, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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