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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12158 du 28 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours la Reine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/03/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12171 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Tournon, à Paris 6e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	653
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12173 du 28 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Maurice de la Sizeranne, à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/04/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12184 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Pelleport, à Paris 20e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	739
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12202 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Bellechasse, à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	519
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12205 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Léonce Reynaud, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12224 du 12 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue d’Argenteuil à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	728
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12227 du 29 mars 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint Honoré à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1223 du 27 septembre 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12233 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Flandrin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12234 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue François Miron, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	522
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12238 du 29 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue d’Alger, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	609
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12245 du 4 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Vingt-Neuf Juillet, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	526
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12247 du 29 mars 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint Honoré, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12248 du 4 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Cassini, à Paris 14e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12249 du 3 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l’Amiral Hamelin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/04/2024
Date de la signature :	03/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	546
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12255 Du 4 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Arcole, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12258 du 4 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	493
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12264 du 2 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Marignan, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/04/2024
Date de la signature :	02/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	644
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12266 du 4 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Four, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12271 du 29 mars 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Jean Giraudoux, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12274 du 2 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement place du Président Mithouard et rue Monsieur, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/04/2024
Date de la signature :	02/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	687
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12275 du 5 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement, rue Pelleport, à Paris 20e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	09/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12276 du 2 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Tilsitt, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	02/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	631
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12277 du 3 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement, rue de l’Odéon, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/04/2024
Date de la signature :	03/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	597
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12278 du 3 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Léo Delibes, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	03/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	615
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12279 du 24 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai Henri IV, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	24/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12282 du 3 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Belles Feuilles, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	03/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	627
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12297 du 4 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l’Amiral d’Estaing, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	863
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12300 du 3 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Grenelle, à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	03/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	675
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12306 du 17 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours la Reine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	17/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	770
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12323 du 12 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Jean-Jacques Rousseau, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	12/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12329 du 8 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue George V, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12335 du 8 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue George V, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	683
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12340 du 4 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Duroc, à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	834
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12341 du 9 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Louis Blanc, à Paris 10e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	767
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12342 du 09 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Laurent-Pichat, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	654
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12359 du 4 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	605
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12369 du 5 avril 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique, du 8 au 21 avril 2024, dans diverses voies du 12e arrondissement de Paris dans le cadre de la FOIRE DU TRÔNE.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	802
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
abroge :	Arrêté n° 2024 T 11980 du 22 mars 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique, les vendredis, samedis et dimanches, du 23 mars au 21 avril 2024, ainsi que le lundi 1er avril 2024, dans diverses voies du 12e arrondissement de Paris dans le cadre de la FOIRE DU TRÔNE.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12371 du 8 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours la Reine et la voie George Pompidou, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12376 du 5 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Saint-Marcel, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	09/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	642
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12386 du 9 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Babylone, du Bac et Velpeau à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	545
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1239 du 20 septembre 2024 portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	677
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12395 du 8 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Flandrin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	09/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	590
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12407 du 08 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard de la Madeleine, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	736
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12414 du 11 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Albéric Magnard, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/04/2024
Date de la signature :	11/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	860
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12420 Modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale dans les souterrains New York, Alma et Cours la Reine (Paris 8e et 16e)

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police David MAIGNAN Charles BARBIER

Date de publication :	25/04/2024
Date de la signature :	23/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12422 du 9 avril 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Sontay, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	519
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12423 du 09 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rues La Pérouse, Jean Giraudoux, Auguste Vacquerie et Dumont D'Urville à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	657
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12430 du 09 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue de Ségur, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	865
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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