Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111309 du 28 novembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Marbeuf, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/11/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	663
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111310 du 1er décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Mermoz, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	01/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111312 du 28 novembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de La Trémoille, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/12/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111316 du 28 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Montaigne, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/12/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	462
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111317 du 28 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/12/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	853
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111320 du 28 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/12/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111323 du 28 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Bac, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/12/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	682
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111333 du 15 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues La Boétie et de Miromesnil, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	659
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111351 du 30 novembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de La Trémoille, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111356 du 8 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation avenue Gambetta, à Paris 20e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111357 du 6 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Washington et Lamennais, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	06/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111360 du 29 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Copernic, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/12/2023
Date de la signature :	29/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111387 du 1er décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	01/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	759
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111388 du 1er décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Palatine, à Paris 6e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	01/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	631
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111409 du 1er décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues Galilée et de Bassano, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	01/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111410 du 8 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai des Orfèvres, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	689
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111413 du 1er décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	01/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	465
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111417 du 1er décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Monsieur Le Prince, à Paris 6e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	01/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	857
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111421 du 7 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Marceau, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	423
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111435 du 7 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Bichat et de la Grange aux Belles à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111438 du 7 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Vernet, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111442 du 6 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de la Santé, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	06/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111446 du 8 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vivienne, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	388
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111450 du 8 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai des Orfèvres, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	689
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111452 du 8 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement place des Etats-Unis, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111452 du 8 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement place des Etats Unis, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111456 du 6 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Colisée, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	06/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	832
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111457 du 6 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de la Montagne de la Fage, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	06/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111458 du 12 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Claude Debussy, à Paris 17e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	12/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	550
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111460 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, avenue d’Iéna et rue Galilée, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	659
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111469 du 7 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111477 du 7 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Ingres, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	544
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111480 du 13 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Kléber et rue Paul Valéry, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	472
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111497 du 13 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Reille, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	636
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111502 du 7 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Spontini et Thiers, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	553
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111509 du 12 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Fédération, à Paris 15e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	12/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111557 Du 11 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Quatre Vents, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	11/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	653
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111569 du 12 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenues du Président Wilson et Albert de Mun, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	12/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	648
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111616 du 15 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Cabanis, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111634 du 15 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai du Marché Neuf–Maurice Grimaud, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	399
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111639 du 15 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Raymond Poincaré, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111640 du 15 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Bourgogne et Las Cases, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	646
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111641 du 22 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Miollis, à Paris 15e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	636
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111642 du 14 décembre. 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Faubourg Saint-Denis, à Paris 10e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111659 du 15 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Moreau, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	653
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111673 du 19 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Magellan, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	19/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111684 du 19 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Geoffroy-Saint-Hilaire, à Paris 5e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/12/2023
Date de la signature :	19/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de Paris Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111688 du 22 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues de Valois, Petits Champs, Vivienne et de Beaujolais , à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	691
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111689 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise ENLEVEMENT SUR DEMANDE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111690 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise AD2R afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	610
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111691 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise ELITE ASSISTANCE 92 afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	667
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111692 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise KABLE DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	688
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111693 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise BIDEL DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111694 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise DEPANN’ 2000 afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111695 du 22 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Dantzig, à Paris 15e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111704 du 22 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Friedland, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	394
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111713 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise BAILLY DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111715 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise INTER DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111717 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise PARIS FAST DEPANN afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	687
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2024 T 17222 du 21 novembre 2024 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2023 T 111717 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise PARIS FAST DEPANN afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique de Paris, à la demande des services de police.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111728 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise DEP EXPRESS 94 afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	719
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111729 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise PERIPHERIQUE NORD afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	688
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111759 du 28 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de Galliera et de Magdebourg, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	28/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	545
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111780 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise MC DEPANNAGE SERVICES AUTOMOBILES afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	594
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111781 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise AUTOS POLYSERVICES REMORQUAGES afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	595
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111782 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise GP REMORQUAGES GRAND PARIS REMORQUAGES afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	594
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 -1118 portant ouverture de l’HÔTEL LE GRAND MAZARIN situé 4-6, rue des archives, à Paris 4e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	03/10/2023
Date de la signature :	28/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	636
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111800 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise SARL HARCOUR SERVICES afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111801 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise PARIS SUD DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	689
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2024 T 15505 du 23 septembre 2024 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2023 T 111801 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise PARIS SUD DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique de Paris, à la demande des services de police.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111808 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise SOCIETE FRANCAISE DE REPARATIONS AUTOMOBILES DITE LES 3 R afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111825 du 4 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Oudinot, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/01/2024
Date de la signature :	04/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111840 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Cambon, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	383
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111873 du 27 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Gabriel, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	27/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	665
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111879 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	809
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111889 du 28 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Bouquet de Longchamp, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	28/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	564
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111895 du 28 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues d’Alger et de Saint Honoré, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	28/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	391
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111900 du 28 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire les règles de stationnement rue Van Gogh, à Paris 12e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	28/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	340
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111902 du 28 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire les règles de stationnement avenue Myron Herrick, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	28/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	340
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111906 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement boulevard de Vaugirard, à Paris 15e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	302
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111910 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Gustave Courbet, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111916 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Louis Le Grand, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111923 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de la Grande Armée, à Paris 17e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111933 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Matignon, rond-point des Champs Elysées – Marcel Dassault et rue Jean Mermoz, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	481
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1144 portant réouverture de l’hôtel D’ANGLETERRE situé 91, rue la Boétie, à Paris 8e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 – 1163 portant réouverture de l’hôtel DES GRANDS VOYAGEURS situé 34, rue de l’Abbé Grégoire, à Paris 6eme

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 -1164 portant réouverture de l’hôtel NORMAN situé 9-11 rue Balzac, à Paris 8e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	10/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	650
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1165 portant ouverture du foyer d’hébergement « l’avenir » 49, rue Raymond Losserand, à Paris 14è.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	20/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1166 portant ouverture de la résidence « DOMITYS L’ELLIPSE – 122-RENTIERS » 122/126, rue du château des rentiers, à Paris 13e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	619
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023- 1173 du 12 octobre 2023 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1186 portant obligation de circulation durant la période des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	619
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023- 1187 du 12 octobre 2023 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023- 1188 du 12 octobre 2023 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023- 1202 portant renouvellement d’agréments d’organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	13/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	284
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1203 portant renouvellement d’agrément d’un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	13/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	209
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1276 portant réouverture de l’hôtel « BOUCHARDON » 9, rue Bouchardon, à Paris 10e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/11/2023
Date de la signature :	24/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	538
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1321 portant ouverture de l’hôtel ESTE, 76, boulevard de Strasbourg, à Paris 10e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	15/12/2023
Date de la signature :	08/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	813
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1322 du 6 novembre 2023 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	10/11/2023
Date de la signature :	06/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	410
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 – 1374 portant réouverture du foyer du comité parisien ACSJF situé 63, rue Monsieur Le Prince, à Paris 6e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	21/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1388 du 21 novembre2023 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	394
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1401 portant ouverture de l’hôtel « PILGRIM » 11, rue de Poissy, à Paris 5e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1404 portant réouverture de l’hôtel ASTRA sis 29, rue de Caumartin, à Paris 9e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	778
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1422 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HOTEL VILLA MONTPARNASSE » sis 2, rue boulard, à Paris 14e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	29/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	567
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1444 portant réouverture de l’hôtel « LA MAISON MONTPARNASSE », 53 rue de Gergovie, à Paris 14e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023–1447 portant ouverture de l’hôtel villa des prés, sis 29, rue de Buci à Paris 6e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	726
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1493 portant ouverture de la RÉSIDENCE HÔTELIÈRE INTERNATIONALE située 12, rue de la Croix Faubin, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	21/12/2023
Date de la signature :	19/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1495 portant ouverture de l’hôtel « PARIS LA BELLE » 3, rue Jean-Pierre Timbaud, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	26/12/2023
Date de la signature :	20/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1518 portant réouverture de l’hôtel FRANCE LOUVRE sis 40, rue de Rivoli, à Paris 4e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	26/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	647
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1519 portant réouverture de l’hôtel FIAT sis 29, rue de Douai, à Paris 9e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	26/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-1532 portant réouverture de l’hôtel THE BLAKE BEST WESTERN PARIS GARE SAINT LAZARE sis 18 rue de Constantinople, à Paris 8e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	02/01/2024
Date de la signature :	28/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 - 1561 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HOTEL RESTAURANT KIEZ » sis 24, rue Vauvenargues, à Paris 18e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	491
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est abrogé par :	Arrêté n° 2024-0832 abrogeant l’arrêté n° 2023-1561 et portant réouverture de l’hôtel restaurant Kiez sis 24, rue Vauvenargues, à Paris 18e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 16591 du 22 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Saint-Roch, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17484 du 2 Août 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Marceau, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/08/2023
Date de la signature :	02/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	433
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17580 du 13 juillet 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation Cours Albert Ier dans le 8e arrondissement.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	13/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	405
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17777 du 12 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de la Cité, à Paris 4e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	500
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18090 du 20 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Van Gogh, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2023 T 18124 Réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de la « Journée Paris Respire - Sans voiture » le 17 septembre 2023 à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	29/08/2023
Date de la signature :	25/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18221 du 12 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation Cours Albert Ier devant la place de l’Alma, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	627
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18223 du 12 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue d’Argenson, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	650
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18224 du 20 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Geoffroy-Saint-Hilaire, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	374
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18225 du 13 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Volney, à Paris 2e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	13/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	558
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18227 du 12 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai Anatole France et rue du Bac, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18235 du 20 juillet 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Benjamin Franklin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18245 du 13 juillet 2023 instituant une aire piétonne provisoire les dimanches et jours fériés du 16 juillet au 20 août 2023, à Paris 16e, dans le cadre de l’opération « Paris Respire ».

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	13/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	506
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18247 du 12 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Argenteuil, à Paris 1er.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18257 du 12 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Sèvres, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	507
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18279 du 13 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Lowendal, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	13/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18287 du 13 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Bellechasse et de Grenelle, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	13/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18294 du 18 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Velpeau, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	609
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18295 du 17 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Sèvres, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	544
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18296 du 19 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Berri, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	19/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18297 du 24 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement, avenue Winston Churchill, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	557
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18298 du 26 juillet 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Foch dans le 16e arrondissement.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/07/2023
Date de la signature :	26/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	719
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18300 du 26 juillet 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rue Georges Bizet dans le 16e arrondissement.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/07/2023
Date de la signature :	26/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	675
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18315 du 9 août 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue La Pérouse, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/08/2023
Date de la signature :	09/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	599
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18320 du 13 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de la Grande Armée, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	13/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18333 du 17 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Victor Hugo et rue de la Faisanderie, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	547
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18348 du 28 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Messine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	602
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18369 du 18 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Jouy et François Miron, à Paris 4e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	20/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18392 du 19 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Varenne, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	19/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	384
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18416 du 20 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai de l’Archevêché, à Paris 4e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	430
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18428 du 20 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Franklin Delano Roosevelt et rue Jean Goujon, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	499
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18436 du 27 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, l'arrêté n° 2023 P 14767 du 4 juillet 2023 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraison, à Paris 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	31/07/2023
Date de la signature :	27/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	744
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 P 14767 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18439 Du 24 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Basse des Carmes, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	301
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18442 du 24 juillet 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Marceau et rue de Presbourg, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18448 du 24 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Argenteuil, à Paris 1er.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	609
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18453 du 20 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Vaugirard, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	307
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18456 du 20 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Bellechasse, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18470 Du 24 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Daunou, à Paris 2e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	297
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18476 du 25 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Marbeuf, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/07/2023
Date de la signature :	25/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18482 du 26 juillet 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue François Ier, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/07/2023
Date de la signature :	26/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	428
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18493 du 26 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Bellechasse, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/07/2023
Date de la signature :	26/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	301
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18501 du 24 juillet 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Paul Lelong, à Paris 2e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18502 du 26 juillet 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Longchamp, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/07/2023
Date de la signature :	26/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	657
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18503 du 28 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue des Champs Elysées, rues de Bassano et Galilée, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18511 du 25 juillet 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Bassano, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/07/2023
Date de la signature :	25/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	487
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18530 du 26 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Jouy, à Paris 4e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/07/2023
Date de la signature :	26/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	364
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18535 du 26 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix, à Paris 2e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/07/2023
Date de la signature :	26/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18543 du 13 septembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue du Boccador, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	13/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	727
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18553 du 26 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vernet, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/07/2023
Date de la signature :	26/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	427
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18563 du 27 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Pascal, à Paris 13e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	31/07/2023
Date de la signature :	27/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	532
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18566 du 1er août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Babylone, Monsieur et Barbet de Jouy à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/08/2023
Date de la signature :	01/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	836
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18570 du 1er août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Washington, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/08/2023
Date de la signature :	01/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	603
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18576 du 28 juillet 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Danielle Casanova, à Paris 2e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	708
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18577 du 1er août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Washington, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/08/2023
Date de la signature :	01/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	597
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18578 du 3 août 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rues de Jouy et des Nonnains d’Hyères, à Paris 4e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	08/08/2023
Date de la signature :	03/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	621
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18579 du 8 août 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Montalivet dans le 8e arrondissement

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	08/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18580 du 7 août 2023 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	07/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	519
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18609 du 27 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue La Boétie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	31/07/2023
Date de la signature :	27/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	429
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18626 du 28 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue George V et rue Quentin-Bauchart, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	715
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18630 du 28 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Rivoli, à Paris 4e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18634 du 28 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Franklin Delano Roosevelt, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	31/07/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18637 du 28 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Santé, à Paris 14e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18664 du 28 juillet 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Babylone, Monsieur et Barbet de Jouy à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	839
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18668 du 2 Août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Sergent Bauchat, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/08/2023
Date de la signature :	02/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	492
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18684 du 3 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e. du 3 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/08/2023
Date de la signature :	03/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18686 du 2 Août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue La Boétie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/08/2023
Date de la signature :	02/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	428
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18690 du 3 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/08/2023
Date de la signature :	03/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	429
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18719 du 3 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Goujon, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/08/2023
Date de la signature :	03/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	813
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18726 du 3 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Garibaldi, à Paris 15e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	08/08/2023
Date de la signature :	03/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	557
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18768 du 8 août 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rue de Guébriant, à Paris 20e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	08/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	773
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18805 du 7 août 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Murillo, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	07/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18810 du 7 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Mermoz, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	07/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	467
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18843 du 8 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Louis Blanc, à Paris 10e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	08/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	472
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18845 du 10 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Albert, à Paris 13e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/08/2023
Date de la signature :	10/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	469
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18848 du 10 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Berri, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/08/2023
Date de la signature :	10/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	367
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18849 du 5 octobre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue La Pérouse, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	05/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	729
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18850 du 8 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Tocqueville, à Paris 17e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	08/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18851 du 17 août 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Claude Debussy, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/08/2023
Date de la signature :	17/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18852 du 17 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Raspail, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/08/2023
Date de la signature :	17/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	633
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18859 du 8 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	08/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	467
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18860 du 10 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenues de Ségur et de Saxe et rues José-Maria de Hérédia et Albert de Lapparent, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/08/2023
Date de la signature :	10/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	863
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18861 du 8 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Miollis, à Paris 15e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/08/2023
Date de la signature :	08/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	567
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18875 du 9 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris 1er

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/08/2023
Date de la signature :	09/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18876 du 9 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/08/2023
Date de la signature :	09/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	511
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18878 du 10 août 2023 modifiant à titre provisoire l’arrêté n° 2014-00448 du 30 mai 2014 réglementant la circulation des véhicules dans le passage souterrain dénommé Cours la Reine, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/08/2023
Date de la signature :	10/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	579
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18883 du 9 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Danielle Casanova, à Paris 1er

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/08/2023
Date de la signature :	09/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18925 du 10 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Varenne, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/08/2023
Date de la signature :	10/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	308
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18928 du 17 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris 1er.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/08/2023
Date de la signature :	17/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18936 du 18 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Mont-Thabor, à Paris 1er

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/08/2023
Date de la signature :	18/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	475
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18943 du 11 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/08/2023
Date de la signature :	11/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	662
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 18955 du 16 août 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue du Docteur Arnold Netter, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/08/2023
Date de la signature :	16/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique