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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2025-1448 du 28 novembre 2025 portant communication des arrêtés de vidéoprotection à l’issue de la Commission départementale de vidéoprotection du 21 novembre 2025

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	02/12/2025
Date de la signature :	28/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2025-1524 du 23 décembre 2025 portant communication des arrêtés de vidéoprotection à l’issue de la Commission départementale de vidéoprotection du 17 décembre 2025

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	26/12/2025
Date de la signature :	23/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	477
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2026-0138 du 29 janvier 2026 portant communication des arrêtés de vidéoprotection à l’issue de la Commission départementale de vidéoprotection du 16 janvier 2026

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	02/02/2026
Date de la signature :	29/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	633
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2026-0260 du 4 mars 2026 portant communication des arrêtés de vidéoprotection à l’issue de la Commission départementale de vidéoprotection du 20 février 2026

Préfecture de Police Nathalie BASNIER Agathe FERIN MERCURY

Date de publication :	06/03/2026
Date de la signature :	04/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1504 du 08 novembre 2024 portant règlement intérieur du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Christian CHASSAING Marc ZARROUATI

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	607
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté modificatif n° 2026-00164 du 10 février 2026 portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’annexe de l’arrêté n° 2025-01699 du 22 décembre 2025 créant un périmètre de sécurité publique

Préfecture de Police Patrice FAURE Etienne STOSKOPF

Date de publication :	12/02/2026
Date de la signature :	10/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2025-01699 créant un périmètre de sécurité publique

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 0178 Portant réouverture de l’« HÔTEL CHOISY » 76, avenue de Choisy, à Paris 13e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	15/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	604
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n 20 24 T 1 4289 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationne ment rue de Bretagne à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	662
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20170019 BVSR 75 du 4 février 2025 portant modification d’un responsable de système de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	284
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20221028 VSR 75 du 10 avril 2025 portant autorisation de renouvellement d’un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	11/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20222019 VSR 75 du 10 avril 2025 portant autorisation de renouvellement d’un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	11/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	326
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-01543 du 13 décembre 2023 portant composition de la Commission Locale des Transports Publics Particuliers de Personnes (CLT3P).

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023–0778 portant réouverture de l’HÔTEL ALBERTE (ex prince) sis 66, avenue bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0783 portant renouvellement d’agrément d’un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	284
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0785 portant ouverture partielle de L’HOTEL ESTE 76, boulevard de Strasbourg, à Paris 10e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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