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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1504 du 08 novembre 2024 portant règlement intérieur du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Christian CHASSAING Marc ZARROUATI

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	607
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Arrêté

Arrêté n° 0178 Portant réouverture de l’« HÔTEL CHOISY » 76, avenue de Choisy, à Paris 13e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	15/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	604
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n 20 24 T 1 4289 du 5 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationne ment rue de Bretagne à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	662
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20170019 BVSR 75 du 4 février 2025 portant modification d’un responsable de système de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	284
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 20221028 VSR 75 du 10 avril 2025 portant autorisation de renouvellement d’un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	11/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 20222019 VSR 75 du 10 avril 2025 portant autorisation de renouvellement d’un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	11/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	326
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-01543 du 13 décembre 2023 portant composition de la Commission Locale des Transports Publics Particuliers de Personnes (CLT3P).

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023–0778 portant réouverture de l’HÔTEL ALBERTE (ex prince) sis 66, avenue bosquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0783 portant renouvellement d’agrément d’un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	284
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-0785 portant ouverture partielle de L’HOTEL ESTE 76, boulevard de Strasbourg, à Paris 10e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0786 portant ouverture de la « MAISON D’ÉGYPTE » 7, boulevard Jourdan, à Paris 14e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	707
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-0809 du 20 juillet 2023 portant modification d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	20/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	321
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 - 0858 portant réouverture de la résidence HÔTELIÈRE EDGAR SUITES MONTMARTRE sise 7, rue Paul Albert à paris 18e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	01/08/2023
Date de la signature :	28/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	553
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-0881 portant agrément d’organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/08/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	281
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-0997 portant ouverture de l’hôtel « VHL MONTPARNASSE EIFFEL » (anciennement hôtel « ABEROTEL ») situé 24 RUE BLOMET, à Paris 15e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/08/2023
Date de la signature :	23/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	535
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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