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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111310 du 1er décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Mermoz, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	01/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111312 du 28 novembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de La Trémoille, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/12/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111316 du 28 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Montaigne, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/12/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	462
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111317 du 28 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/12/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	853
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111320 du 28 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/12/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111323 du 28 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Bac, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/12/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	682
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111333 du 15 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues La Boétie et de Miromesnil, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	659
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111351 du 30 novembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de La Trémoille, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111356 du 8 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation avenue Gambetta, à Paris 20e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111357 du 6 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Washington et Lamennais, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	06/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111360 du 29 novembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Copernic, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/12/2023
Date de la signature :	29/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111387 du 1er décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	01/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	759
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111388 du 1er décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Palatine, à Paris 6e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	01/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	631
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111409 du 1er décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues Galilée et de Bassano, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	01/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111410 du 8 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai des Orfèvres, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	689
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111413 du 1er décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	01/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	465
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111417 du 1er décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Monsieur Le Prince, à Paris 6e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/12/2023
Date de la signature :	01/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	857
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111421 du 7 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Marceau, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	423
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111435 du 7 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Bichat et de la Grange aux Belles à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111438 du 7 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Vernet, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111442 du 6 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de la Santé, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	06/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111446 du 8 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vivienne, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	388
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111450 du 8 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai des Orfèvres, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	689
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111452 du 8 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement place des Etats-Unis, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111452 du 8 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement place des Etats Unis, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/12/2023
Date de la signature :	08/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111456 du 6 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Colisée, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	06/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	832
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111457 du 6 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de la Montagne de la Fage, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	06/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111458 du 12 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Claude Debussy, à Paris 17e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	12/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	550
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111460 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, avenue d’Iéna et rue Galilée, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	659
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111469 du 7 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111477 du 7 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Ingres, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	544
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111480 du 13 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Kléber et rue Paul Valéry, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	472
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111497 du 13 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Reille, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	636
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111502 du 7 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Spontini et Thiers, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	553
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111509 du 12 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Fédération, à Paris 15e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	12/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111557 Du 11 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Quatre Vents, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	11/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	653
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111569 du 12 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenues du Président Wilson et Albert de Mun, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	12/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	648
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111616 du 15 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Cabanis, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111634 du 15 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai du Marché Neuf–Maurice Grimaud, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	399
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111639 du 15 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Raymond Poincaré, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111640 du 15 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Bourgogne et Las Cases, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	646
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111641 du 22 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Miollis, à Paris 15e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	636
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111642 du 14 décembre. 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Faubourg Saint-Denis, à Paris 10e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111659 du 15 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Moreau, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	653
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111673 du 19 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Magellan, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	19/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111684 du 19 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Geoffroy-Saint-Hilaire, à Paris 5e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/12/2023
Date de la signature :	19/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de Paris Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111688 du 22 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues de Valois, Petits Champs, Vivienne et de Beaujolais , à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	691
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111689 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise ENLEVEMENT SUR DEMANDE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111690 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise AD2R afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	610
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111691 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise ELITE ASSISTANCE 92 afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	667
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111692 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise KABLE DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	688
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111693 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise BIDEL DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111694 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise DEPANN’ 2000 afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111695 du 22 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Dantzig, à Paris 15e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111704 du 22 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Friedland, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	394
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111713 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise BAILLY DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111715 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise INTER DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111717 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise PARIS FAST DEPANN afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	687
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2024 T 17222 du 21 novembre 2024 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2023 T 111717 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise PARIS FAST DEPANN afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique de Paris, à la demande des services de police.

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111728 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise DEP EXPRESS 94 afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	719
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111729 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise PERIPHERIQUE NORD afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	688
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111759 du 28 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de Galliera et de Magdebourg, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	28/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	545
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111780 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise MC DEPANNAGE SERVICES AUTOMOBILES afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	594
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111781 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise AUTOS POLYSERVICES REMORQUAGES afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	595
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111782 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise GP REMORQUAGES GRAND PARIS REMORQUAGES afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	594
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 -1118 portant ouverture de l’HÔTEL LE GRAND MAZARIN situé 4-6, rue des archives, à Paris 4e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	03/10/2023
Date de la signature :	28/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	636
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111800 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise SARL HARCOUR SERVICES afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111801 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise PARIS SUD DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	689
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2024 T 15505 du 23 septembre 2024 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2023 T 111801 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise PARIS SUD DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique de Paris, à la demande des services de police.

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111808 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise SOCIETE FRANCAISE DE REPARATIONS AUTOMOBILES DITE LES 3 R afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111825 du 4 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Oudinot, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/01/2024
Date de la signature :	04/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111840 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Cambon, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	383
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111873 du 27 décembre 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Gabriel, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/12/2023
Date de la signature :	27/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	665
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111879 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	809
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111889 du 28 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Bouquet de Longchamp, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	28/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	564
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111895 du 28 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues d’Alger et de Saint Honoré, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	28/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	391
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111900 du 28 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire les règles de stationnement rue Van Gogh, à Paris 12e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	28/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	340
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111902 du 28 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire les règles de stationnement avenue Myron Herrick, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	28/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	340
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111906 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement boulevard de Vaugirard, à Paris 15e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	302
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111910 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Gustave Courbet, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	309
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111916 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Louis Le Grand, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111923 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de la Grande Armée, à Paris 17e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111933 du 29 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Matignon, rond-point des Champs Elysées – Marcel Dassault et rue Jean Mermoz, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	04/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	481
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1144 portant réouverture de l’hôtel D’ANGLETERRE situé 91, rue la Boétie, à Paris 8e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 – 1163 portant réouverture de l’hôtel DES GRANDS VOYAGEURS situé 34, rue de l’Abbé Grégoire, à Paris 6eme

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 -1164 portant réouverture de l’hôtel NORMAN situé 9-11 rue Balzac, à Paris 8e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	10/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	650
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1165 portant ouverture du foyer d’hébergement « l’avenir » 49, rue Raymond Losserand, à Paris 14è.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	20/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1166 portant ouverture de la résidence « DOMITYS L’ELLIPSE – 122-RENTIERS » 122/126, rue du château des rentiers, à Paris 13e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	619
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023- 1173 du 12 octobre 2023 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1186 portant obligation de circulation durant la période des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	619
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023- 1187 du 12 octobre 2023 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023- 1188 du 12 octobre 2023 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023- 1202 portant renouvellement d’agréments d’organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	13/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	284
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1203 portant renouvellement d’agrément d’un organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	13/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	209
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1276 portant réouverture de l’hôtel « BOUCHARDON » 9, rue Bouchardon, à Paris 10e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/11/2023
Date de la signature :	24/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	538
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1321 portant ouverture de l’hôtel ESTE, 76, boulevard de Strasbourg, à Paris 10e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	15/12/2023
Date de la signature :	08/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	813
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1322 du 6 novembre 2023 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	10/11/2023
Date de la signature :	06/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	410
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023 – 1374 portant réouverture du foyer du comité parisien ACSJF situé 63, rue Monsieur Le Prince, à Paris 6e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	21/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1388 du 21 novembre2023 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	22/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	394
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1401 portant ouverture de l’hôtel « PILGRIM » 11, rue de Poissy, à Paris 5e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1404 portant réouverture de l’hôtel ASTRA sis 29, rue de Caumartin, à Paris 9e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	778
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2023-1422 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HOTEL VILLA MONTPARNASSE » sis 2, rue boulard, à Paris 14e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	29/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	567
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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