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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2024-0347 portant réouverture de l’hôtel « Villa Montparnasse » 2, rue Bouvard, à Paris 14e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	14/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	791
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arreté n° 2024 - 0390 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HOTEL AU RENDEZ-VOUS DES AMIS » sis 31, rue des poissonniers à Paris 18e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	493
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est abrogé par :	Arrêté n° 2024–1267 abrogeant l’arrêté n° 2024-0390 et portant réouverture de L’HOTEL-BAR AU RENDEZ-VOUS DES AMIS sis 31, rue des poissonniers, à Paris 18e.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0441 portant réouverture de l'hôtel « A LA BUTTE AUX CAILLES » 25, rue des Cinq Diamants, à Paris 13e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	619
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0442 du 4 avril 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	415
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024- 0570 portant réouverture au public de l’hôtel ARTEMISIA MONTMARTRE situé 11, Rue Fromentin, à Paris 9e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	695
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0619 du 30 mai 2024 portant modification d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	477
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° DTPP – 2023- 0248 du 8 mars 2023 Portant agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH)

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0620 du 30 mai 2024 portant renouvellement d’agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0621 du 18 juin 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	20/06/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	246
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0622 du 25 juin 2024 portant agrément pour assurer la formation des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hauteur (IGH).

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	25/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	497
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0623 du 14 juin 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2025-1290 du 27 novembre 2025 portant modification de l ’arrêté n° 2024-0623 du 14 juin 2024 portant renouvellement d ’agrément d ’organisme p our e ffectuer l es v érifications techniques réglementaires dans l es établissements recevant du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0624 du 14 juin 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0625 du 14 juin 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	415
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0626 du 30 mai 2024 portant modification d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2025-1291 du 3 décembre 2025 portant modification de l ’arrêté n° 2024-0626 du 30 mai 2024 portant modification d ’agrément d ’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0653 portant réouverture de l'hôtel « CHATEAU D’EAU » 65 rue du Château d’Eau, à Paris 10e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	616
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0700 du 2 août 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	05/08/2024
Date de la signature :	02/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0744 portant réouverture partielle au public de l’hôtel Balzac sis 6, rue Balzac, à Paris 8e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	11/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024- 0761 portant réouverture au public de l’hôtel LA VILLA SAINT GERMAIN DES PRES sis 29, rue Jacob, à Paris 6e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	879
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0810 portant ouverture au public de l'hôtel « PASSAGE DU JEU DE BOULES » 10, passage du Jeu de Boules, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	24/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0832 abrogeant l’arrêté n° 2023-1561 et portant réouverture de l’hôtel restaurant Kiez sis 24, rue Vauvenargues, à Paris 18e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	28/06/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	734
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
abroge :	Arrêté n° 2023 - 1561 portant fermeture administrative immédiate et interdiction temporaire d’habiter et d’utiliser l’établissement « HOTEL RESTAURANT KIEZ » sis 24, rue Vauvenargues, à Paris 18e

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 0862 portant réouverture au public de l’Hôtel CHAMAR sis 35, rue la Bruyere, à Paris 9e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	02/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	698
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0890 portant réouverture au public de l’hôtel « GREEN PARK HOTEL » 4, rue hassard, à Paris 19e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	719
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0891 portant ouverture au public de la résidence « ALL SUITES APPART & HOTEL PARIS 13 PORTE ITALIE» 17 rue Gerda Taro, à Paris 13e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	634
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arreté N° 2024-0911 PORTANT REOUVERTURE PARTIELLE AU PUBLIC DE L’HÔTEL « LE CLARK » sis 16, boulevard du Temple, à Paris 11e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	834
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 0922 du 8 juillet 2024 relatif à la composition de la formation restreinte de la commission locale des transports publics particuliers de personnes dédiée aux affaires propres aux taxis

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024–0957 portant réouverture du centre d’hébergement et de réinsertion sociale « CHRS LE MARAIS » 5, boulevard du temple, à Paris 3e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	16/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	922
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est abrogé par :	Arrêté n° 2025 - 0146 portant réouverture au public du centre d’hébergement et de réinsertion sociale « CHRS LE MARAIS » 5, boulevard du temple, à Paris 3e

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0960 portant ouverture au public de l’hôtel MAKOM MONTMARTRE sis 2-4, Passage Lathuille / 12 ter, avenue de Clichy à Paris 18e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	16/07/2024
Date de la signature :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	908
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0961 portant réouverture de L’HOTEL MERCURE PARIS BUTTE MONTMARTRE BASILIQUE sis 100, boulevard de Rochechouart, à Paris 18e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	16/07/2024
Date de la signature :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	890
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0964 portant réouverture au public de l’hôtel PRINCE ALBERT OPERA sis 89 rue de Provence à Paris 9e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/07/2024
Date de la signature :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	812
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-0965 portant ouverture partielle au public de l’hôtel YUNA MONTMARTRE sis 5, rue du baigneur à Paris 18e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	16/07/2024
Date de la signature :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	730
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10047 du 4 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement cours la Reine, cours Albert Ier et rue Bayard, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/01/2024
Date de la signature :	04/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	652
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2024 – 1006 PORTANT FERMETURE ADMINISTRATIVE ET INTERDICTION TEMPORAIRE D’HABITER ET D’UTILISER L’ETABLISSEMENT « HOTEL NOUVELLE FRANCE » SIS 31, RUE KELLER A PARIS 11E

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	19/07/2024
Date de la signature :	17/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	491
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10064 du 10 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues des Sablons et Greuze, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10066 du 10 janvier 2025 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement Boulevard de Courcelles, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	10/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	243
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10073 du 4 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai André Citroën, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2024
Date de la signature :	04/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	349
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10075 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Matignon, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10077 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boissière et place Victor Hugo, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10084 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de stationnement rues de l’Odéon à Paris 6e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	580
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10085 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de Bassano, Jean Giraudoux et Kepler, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	603
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10089 du 5 janvier 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Crillon, à Paris 4e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10091 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Barbet de Jouy, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	706
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10093 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Boccador, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10102 du 8 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Tournon, à Paris 6e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	08/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10104 du 5 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de la Cité à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/01/2024
Date de la signature :	05/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	383
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10109 du 8 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Henri IV à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	08/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10113 du 9 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	09/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10117 du 10 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue La Boétie, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	533
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10121 du 11 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Friedland, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	11/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10123 du 8 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Babylone, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	08/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	467
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10134 du 10 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Gustave Eiffel, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	629
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10139 du 11 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de la Bastille, à Paris 12e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	11/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10156 du 12 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Fabert, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10157 du 12 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Leroux et Léonard de Vinci, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	517
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10160 du 10 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenues de la Motte-Picquet et de Tourville ainsi que rues de Bougainville, Chevert, Joseph Granier et Louis Codet, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	568
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10161 du 10 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lord Byron, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10163 du 10 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boissière, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	529
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10167 du 12 janvier 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Marceau, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	475
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10174 du 12 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Enghien, à Paris 10e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	465
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10175 du 10 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Faubourg Saint-Honoré, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	691
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10177 du 12 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Bosquet, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1018 du 2 Aout 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	05/08/2024
Date de la signature :	02/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	410
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10185 du 12 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue du docteur Arnold Netter, à Paris 12e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	15/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	636
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10188 du 12 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue d’Iéna et rue de Presbourg, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10195 du 12 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Chanoinesse, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	438
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10199 du 12 janvier 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	465
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10236 du 12 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	705
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10246 du 12 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue de New-York, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	809
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10252 du 12 janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Descartes, à Paris 5e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10257 du 12 Janvier 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues Vivienne, de Beaujolais et de Valois à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	74
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10259 du 12 janvier 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	564
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10260 du 12 janvier 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rues de l’Echelle et Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/01/2024
Date de la signature :	12/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	568
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 – 1041 portant ouverture du CHU SOLEIL sis 23, rue du soleil, à Paris 20ème

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	23/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	649
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1062 portant réouverture au public de L’HÔTEL LE MONSIEUR BY SWEETT sis 2, rue Geoffroy Marie, à Paris 9e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	791
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1063 portant réouverture au public de L’HÔTEL NEW HÔTEL OPERA sis 4, rue de Liège, à Paris 9e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	778
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10699 du 7 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues du Boccador et Clément Marot, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/02/2024
Date de la signature :	07/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	815
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10706 du 9 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Jean Dolent, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	666
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1072 portant réouverture au public de l’hôtel « LAMPIKA » (anciennement FLORIDOR) 28, place Denfert-Rochereau, à Paris 14e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	791
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10756 du 6 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Tocqueville, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	06/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	690
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1076 portant réouverture au public de L’HÔTEL QUARTIER LIBRE OPERA sis 17, rue de Caumartin, à Paris 9e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	782
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10762 du 6 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Colisée, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	06/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	466
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1077 portant ouverture au public de L’HÔTEL NUMA sis 37, rue Marbeuf, à Paris 8e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	743
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2024 - 1078 PORTANT RÉOUVERTURE AU PUBLIC DE L’HÔTEL PERSEA MAC MAHON SIS 11, AVENUE MAC MAHON A PARIS 17e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	634
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2024 - 1079 PORTANT OUVERTURE AU PUBLIC DE L’HÔTEL SUITES FL SIS 6, RUE SAINT FERDINAND A PARIS 17e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	06/08/2024
Date de la signature :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	725
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10792 du 7 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue de France, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/02/2024
Date de la signature :	07/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10796 du 8 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Washington, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	542
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10797 Du 8 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vernet, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	539
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10803 du 9 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quai d’Orsay, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	642
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10812 du 7 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Flandrin, rues de Longchamp et de Montevideo à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/02/2024
Date de la signature :	07/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	562
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 1082 du 23 Aout 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	27/08/2024
Date de la signature :	23/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 1083 du 23 Aout 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	27/08/2024
Date de la signature :	23/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10837 du 8 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard des Invalides et place du Président Mithouard, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	642
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10838 du 5 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Geoffroy-Saint-Hilaire, à Paris dans le 5e arrondissement

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	05/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	573
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10850 du 14 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Montaigne, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10857 du 9 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard de Port-Royal, à Paris 13e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	390
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10864 du 6 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Staël, à Paris 15e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	06/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	686
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10870 du 9 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Lord Byron, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	740
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10881 du 5 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Truffaut, à Paris 17e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	05/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	563
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10898 du 12 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Méchain, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	12/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	469
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10900 du 9 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Picpus, à Paris 12e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	739
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10903 du 14 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	758
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10905 du 9 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Santé, à Paris 13e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	724
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10922 du 8 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	555
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10932 du 13 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement cours la Reine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10938 interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois de Mars 2024.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police David MAIGNAN Paul LAUBLY

Date de publication :	28/02/2024
Date de la signature :	21/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	216
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2024 T 11392 portant modification de l’arrêté n° 2024 T 10938 Interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois de Mars 2024.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10943 du 16 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Jean Mermoz, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	473
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10951 du 9 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue des Canettes, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	590
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10968 du 9 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Franklin Delano Roosevelt, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10969 du 14 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement quai Henri IV, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

ARRETE N° 2024-1097 PORTANT OUVERTURE AU PUBLIC DE L’HÔTEL LEEV VICTOIRE SIS 17, RUE DE LA VICTOIRE A PARIS 9e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	05/08/2024
Date de la signature :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	792
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10971 du 16 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue Lauriston, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	556
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10972 du 15 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue Daunou, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	15/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10974 du 16 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement quai de l’Archevêché, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10977 du 9 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Rosa Bonheur, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	553
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10981 du 12 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard de l’Hôpital et rue Philippe de Champagne, à Paris 13e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/02/2024
Date de la signature :	12/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	771
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10987 du 9 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de la Montagne de la Fage, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10990 du 16 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Foch et boulevard de l’Amiral Bruix, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	615
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10991 du 16 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Artois, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	689
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 10994 du 19 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Reille, à Paris 14e

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	21/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	2
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11007 du 16 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Arcole, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	389
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11008 du 13 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue d’Hauteville, à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	810
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11010 modifiant à titre provisoire l’arrêté n° 2020 P 19283 du 31 décembre 2020 réglementant la circulation, l’arrêt et le stationnement des véhicules de distribution ou d’enlèvements de marchandises à Paris

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11019 du 21 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Suchet, à Paris 16e

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	22/02/2024
Date de la signature :	21/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11036 du 21 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Guisarde, à Paris 6e

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	22/02/2024
Date de la signature :	21/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11041 du 28 mars 2024 interdisant l'arrêt et /ou le stationnement aux abords de l’îlot Ségur Fontenoy, avenue de Ségur à Paris 7e

Préfecture de Police Christian CHASSAING

Date de publication :	02/04/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11052 du 21 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Guy Patin, à Paris 10e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	22/02/2024
Date de la signature :	21/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	642
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11070 du 16 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Paul Valéry, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 110701 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, de stationnement avenue Raymond Poincaré, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	633
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 110737 du 11 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, de stationnement rue du Général Bertrand, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	632
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11088 du 13 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue César Franck, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/02/2024
Date de la signature :	13/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	574
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11101 du 14 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Charles Floquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	16/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	771
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11106 du 16 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lord Byron, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	803
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11116 Du 16 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Faubourg Poissonnière, à Paris 9e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11123 du 16 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Diderot, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	701
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11126 du 16 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Bosquet et rue de l’Exposition, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	819
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11140 du 16 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenues de Saxe et de Breteuil, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	679
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11151 du 19 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	21/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11152 du 20 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Chaligny, à Paris 12e

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	22/02/2024
Date de la signature :	20/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	565
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11153 du 7 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Marbeuf, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	561
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11163 du 16 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Fabert, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	772
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11168 du 21 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Bourdon et rue Mornay à Paris Centre

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	22/02/2024
Date de la signature :	21/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	749
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11191 du 21 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue des Longues Raies, à Paris 13e

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	22/02/2024
Date de la signature :	21/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11207 du 22 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation cours Albert Ier dans la contre allée devant l’îlot stationné place de l’Alma, à Paris 8e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	26/02/2024
Date de la signature :	22/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	524
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11219 du 16 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place de la Concorde, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	632
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11223 du 22 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation boulevard de l’Amiral Bruix, à Paris 16e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	27/02/2024
Date de la signature :	22/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 – 1123 portant ouverture de l’hôtel « QUARTIER LIBRE MARAIS » 82, boulevard de Sébastopol, à Paris 3e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	922
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11244 du 20 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues Aristide Briand, de Martignac et Las Cases, à Paris 7e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	22/02/2024
Date de la signature :	20/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	479
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11254 du 21 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Bourgogne, Las Cases et de Martignac, à Paris 7e

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	23/02/2024
Date de la signature :	21/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	767
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11262 du 21 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard de Port-Royal à Paris dans les 13e et 14e arrondissements.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	22/02/2024
Date de la signature :	21/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	749
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11265 du 23 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue d’Enghien, à Paris 10e

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	26/02/2024
Date de la signature :	23/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	579
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11278 du 29 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11306 du 23 février 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Chaillot, à Paris 16e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	27/02/2024
Date de la signature :	23/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	774
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11312 du 23 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de l’Hôpital, à Paris 13e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	26/02/2024
Date de la signature :	23/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	805
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11315 du 23 février 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue André Suarès, à Paris 17e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	27/02/2024
Date de la signature :	23/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	757
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11330 du 22 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place de la République, à Paris 10e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	26/02/2024
Date de la signature :	22/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	420
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11331 du 23 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Boccador, à Paris 8e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	27/02/2024
Date de la signature :	23/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	776
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11336 du 27 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Crevaux, à Paris 16e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	28/02/2024
Date de la signature :	27/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11341 du 22 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Paul et Jean Lerolle, à Paris 7e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	26/02/2024
Date de la signature :	22/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11349 du 23 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Bugeaud, à Paris 16e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	27/02/2024
Date de la signature :	23/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	758
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11350 du 23 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenues Charles Floquet et de Suffren, à Paris 7e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	27/02/2024
Date de la signature :	23/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	778
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11366 du 23 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vernet, à Paris 8e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	27/02/2024
Date de la signature :	23/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	643
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11367 du 23 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue La Boétie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	27/02/2024
Date de la signature :	23/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	775
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11371 du 27 Février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Logelbach, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	27/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11373 du 23 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Euler, à Paris 8e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	27/02/2024
Date de la signature :	23/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	645
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11374 du 1er mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Benjamin Franklin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	558
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11376 du 27 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue d’Estrées, à Paris 7e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	28/02/2024
Date de la signature :	27/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	434
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11383 du 27 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Montalivet, à Paris 8e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	28/02/2024
Date de la signature :	27/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	389
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11387 du 29 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	566
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11388 du 29 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	734
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11395 du 27 février 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement quais de l’Horloge et du Marché Neuf-Maurice Grimaud à Paris centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	27/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11401 du 27 Février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/03/2024
Date de la signature :	27/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	404
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11403 du 29 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Kléber, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11405 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Albert de Mun, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11415 du 27 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Vaugirard, à Paris 6e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	27/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	305
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11419 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Colisée, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11428 du 27 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Malakoff, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	27/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11431 du 27 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Messine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/03/2024
Date de la signature :	27/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	750
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11433 du 4 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Faisanderie, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	833
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11434 du 1er mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rues d’Alger, du Vingt-Neuf Juillet et Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	827
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11435 du 4 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de la Fédération, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	562
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11447 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Washington, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11450 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Reille, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	481
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11451 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place Vendôme, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11454 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Louis Blanc, à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11456 du 29 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Jean-Jacques Rousseau à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	558
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11461 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Vernet, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	431
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11462 du 15 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Faisanderie, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	634
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024-1147 abrogeant l’arrêté n° 2024-0458 et portant réouverture de l’hôtel LE DALY’S sis 26, boulevard de Charonne, à Paris 20eme

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	19/08/2024
Date de la signature :	14/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	363
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024-1148 portant réouverture au public de l’hôtel « OCEANIK » (anciennement GAY LUSSAC) 29, rue Gay Lussac, à Paris 5e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	19/08/2024
Date de la signature :	14/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	794
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11511 du 29 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Henri Rochefort, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	818
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11518 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Marceau, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	725
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11519 du 29 février 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Freycinet, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	803
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11522 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Galilée, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	754
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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11528 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Sèvres, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11529 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vivienne à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	683
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11536 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Cambon à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	684
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11539 du 1er mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Longchamp, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	804
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11540 du 4 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Longchamp, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	823
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11553 du 4 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Mondovi à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	729
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11563 du 7 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Volney, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	561
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11567 du 7 mars 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Saint-Marcel, à Paris 5e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	558
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 11568 du 7 mars 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue du Président Wilson, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	576
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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