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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12917 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue Thiers, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	561
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12919 Du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de l’Amiral Hamelin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	406
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12930 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Saint-Marcel, à Paris 5

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	819
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12931 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Marignan, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	581
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12934 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Marceau, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	819
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12935 du 30 avril 2024 instituant, à titre provisoire, une aire piétonne rues Guisarde, Princesse et des Canettes, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	602
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12941 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Albert, à Paris dans le 13e arrondissement.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	742
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12943 du 26 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Grégoire de Tours, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12945 du 30 avril 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	550
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 – 1295 du 27 septembre 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12952 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de New York, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12957 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rues Saint-Honoré et du Marché Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	612
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12958 du 29 avril 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues du Chevalier de Saint George et Duphot, à Paris Centre et 8e arrondissement

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/05/2024
Date de la signature :	29/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	708
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12975 du 14 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Jean Goujon, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	14/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	525
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12976 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues d’Argenteuil, Gomboust et Saint-Roch, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12981 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Volney à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	404
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12984 du 2 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	581
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 12985 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement allée de Bercy et rue Villiot, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13003 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue la Boétie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	777
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13017 du 17 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues d’Anjou et de Surène, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	377
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13018 du 30 avril 2024 modifiant à titre provisoire l’arrêté n° 2014-00448 du 30 mai 2014 réglementant la circulation des véhicules dans le passage souterrain dénommé Cours la Reine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	627
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13020 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement allée Jean-Jacques Servan-Schreiber et avenue du Président Wilson à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	785
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13030 du 2 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place de la Concorde, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13045 du 3 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Franklin Delano Roosevelt et rue Jean Goujon à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	662
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13063 du 3 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement place Georges Clémenceau et avenues des Champs-Elysées et Winston Churchill à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	873
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13065 du 3 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Robert Schuman, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	422
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1307 PORTANT OUVERTURE PARTIELLE AU PUBLIC DE L’HÔTEL « BOUDOIR DES MUSES » sis 6 rue de Saintonge, à Paris 3e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	1005
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13076 du 3 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Kléber, avenue Raymond Poincaré, rue de Longchamp et rue Yvon Villarceau à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	791
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13094 du 6 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	343
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13113 du 6 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Haussmann, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	675
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13118 du 6 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Galilée et Vernet, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	551
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13125 du 7 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Varenne, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13128 du 7 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Miromesnil à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 1313 du 15 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement quais aux Fleurs, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	729
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13136 du 7 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Casimir Delavigne, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	343
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13142 du 07 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation rue Ortolan, à Paris 5e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	478
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13145 du 7 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Banque, à Paris 2e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13156 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Auguste Vacquerie, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13157 du 7 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Louis Lumière, à Paris 20e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	479
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13165 du 10 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Picot, à Paris 16e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	764
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13166 du 30 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Basse des Carmes, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13180 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Louis Blanc, à Paris 10e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	595
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13181 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues Belgrand et de la Chine, à Paris 20e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13182 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai aux Fleurs, à Paris Centre.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13183 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	517
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13186 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue de France, à Paris 13e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13190 du 13 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Duphot à Paris Centre.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	557
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13195 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Londres, à Paris 8e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	592
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13213 du 17 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	657
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13215 du 13 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue André Suarès, à Paris 17e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	472
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13220 du 13 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Copernic, à Paris 16e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13221 du 10 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Henri Moissan, à Paris 7e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	14/05/2024
Date de la signature :	10/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13225 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues Gustave Courbet et Saint Didier à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13226 du 22 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Marbeuf, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13231 du 14 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Castiglione à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	14/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13232 du 14 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Danielle Casanova, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	14/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13235 du 14 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Monsieur Le Prince, à Paris 6e.

Préfecture de Police Paul LAUBLY

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	14/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	599
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13238 du 14 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Colisée, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	14/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13241 du 14 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues du Bac et Paul-Louis Courier, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	14/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	520
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13244 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Banque à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13245 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Boissière, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	477
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13259 du 15 mai 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue du Faubourg Saint Honoré à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024-1326 portant réouverture au public de l’hôtel NESTAY LES HALLES sis 7, rue de la Cossonnerie, à Paris 1er

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	727
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13271 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Washington, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13272 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue du Maréchal Gallieni à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13273 du 21 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement place des Etats-Unis, à Paris 16e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	21/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13278 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue s de Mondovi et du Mont Thabor, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	690
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13279 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue de Babylone, à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	711
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13287 du 17 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Colisée, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	564
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13288 du 15 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue Croix des Petits Champs à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	481
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13289 du 17 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Sully-Prudhomme et rue Henri Moissan, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	730
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13290 du 17 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’ Arcole, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	696
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13303 du 17 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de l’Université, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	564
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13317 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Sully-Prudhomme, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	811
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13328 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement dans diverses voies du 8e arrondissement de Paris.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	544
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024-1334 portant évacuation du bar-hotel-restaurant « auberge du bel air » sis 34, avenue du docteur Arnold Netter, à Paris 12e

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	01/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13349 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues du Général Appert et Spontini, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	488
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13352 du 17 mai 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue Saint Martin, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	690
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13355 du 23 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Santé, à Paris 13e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	729
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13362 du 17 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Victor Hugo, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	581
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13379 du 17 mai 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue d’Argenteuil, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	697
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13385 du 8 août 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue des Portugais, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	08/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13386 du 30 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Saint-Fargeau, à Paris 20e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	859
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13393 du 17 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement place du Trocadéro et du 11 Novembre, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	639
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13394 du 29 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Franklin Delano Roosevelt, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	29/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	817
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13396 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Bessières, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/06/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
rectifie :	Arrêté n° 2024 T 13396 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation boulevard Bessières à Paris 17e

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13396 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation boulevard Bessières à Paris 17e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	306
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est rectifié par :	Arrêté n° 2024 T 13396 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Bessières, à Paris 17e.

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13404 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue Leblanc à Paris 15e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13421 du 24 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/05/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	811
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13426 du 23 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue des Canettes et la place Saint Sulpice, à Paris 6e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	484
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13434 du 22 mai 2024 portant autorisation de la manifestation intitulée "Rallye des Princesses Richard Mille", du 25 au 30 mai 2024.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	516
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13435 du 23 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Marignan, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	809
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13437 interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois de Juin 2024

Ville de Paris Préfecture de Police Charles BARBIER David MAIGNAN

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	261
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
est modifié par :	Arrêté n° 2024 T 14047 portant modification de l’arrêté n° 2024 T 13437 Interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois de Juin 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13440 du 28 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Chaligny, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/05/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	313
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13445 du 22 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Chambiges, Clément Marot, de la Trémoille et du Boccador, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	22/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	792
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13448 du 5 juin 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rues Saint-Honoré d’Alger et du Mont Thabor à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	740
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13461 du 24 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Benjamin Franklin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/05/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	737
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13463 du 24 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs-Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	650
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13470 du 28 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues de Beaujolais, de Valois et Vivienne, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/05/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	404
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13473 du 24 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue du Maréchal Gallieni, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	480
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13476 du 24 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/05/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	728
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13487 du 24 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Foch, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	579
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13490 du 28 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Corneille, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	30/05/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	268
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13492 du 24 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Beaujolais, de Montpensier et de Valois, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	28/05/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	757
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13493 du 28 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue des Nations Unies et rue Le Nôtre, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/05/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	476
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13497 du 4 Juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	772
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13502 du 3 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Alexandre Charpentier, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/06/2024
Date de la signature :	03/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	778
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13505 du 28 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Tourville, à Paris 7e.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	30/05/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13507 du 28 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue d’Avron, à Paris 20e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/05/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	305
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13511 du 24 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue des Terroirs de France, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13517 du 02 août 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Benjamin Franklin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/08/2024
Date de la signature :	02/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	392
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13529 du 29 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Desgenettes, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	29/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	469
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13532 du 27 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Sèvres, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/05/2024
Date de la signature :	27/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13542 du 4 Juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai aux Fleurs, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	691
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13548 du 28 mai 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Karima HATHROUBI

Date de publication :	30/05/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	735
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13554 du 31 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quais de l’Archevêché et aux Fleurs à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	31/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13558 du 27 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue du Maréchal Gallieni et rue Saint-Dominique, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/05/2024
Date de la signature :	27/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13559 du 31 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	31/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	655
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13562 du 4 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	653
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13591 du 31 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Spontini, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	31/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	594
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13614 du 31 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Victor Hugo, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	31/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	549
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13617 du 4 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Washington, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	768
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13620 du 5 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Boccador, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	647
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13621 du 29 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue des Champs-Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	29/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	595
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13623 du 31 mai 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rues de la Banque et Paul Lelong, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	31/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	584
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13626 du 4 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Brosse, à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	348
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13628 du 05 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Descartes, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	833
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13638 du 30 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue des Canettes et la place Saint-Sulpice, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	595
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13684 du 3 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Vauquelin, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/06/2024
Date de la signature :	03/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	824
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13685 du 31 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue du Maréchal Gallieni rond point du Bleuet de France et rue Saint Dominique, à Paris 7e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	31/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	662
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13688 du 4 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Desgenettes, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n 2024 T 13692 du 31 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Boulevard de l ’Hôpital, à Paris 13e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	31/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	741
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13697 du 4 juin 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Galilée et Vernet, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	620
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13698 du 7 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs-Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	730
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13710 du 31 mai 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue des Champs Elysées, avenue Gabriel, place de la Concorde, rue Royale et souterrain Concorde, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	31/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	772
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13716 du 4 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours Albert 1er, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	373
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13729 du 4 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Monsieur Le Prince, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13732 du 6 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Oudinot, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	06/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13741 du 5 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement cours Albert Ier et rue Jean Goujon, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	829
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13748 du 05 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place de la République de Panama, à Paris 15e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/07/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	768
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13749 du 6 juin 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Alésia, à Paris 14e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	06/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	686
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13751 du 7 juin 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Rapp, rues de Lille et de Courty, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	10/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	566
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13754 du 05 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Bercy, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	824
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13765 du 6 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Valentin Haüy, à Paris 15e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	06/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	766
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13783 du 6 juin 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue de Reuilly, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	06/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	517
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13787 du 11 juin 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue de Valois à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	11/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	751
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13804 du 13 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Ambroise Paré, à Paris 10e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	719
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13809 du 12 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de la Trémoille et du Boccador, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	12/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	705
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 – 1381 portant ouverture au public du « FOYER D’ACCUEIL ET D’HÉBERGEMENT PROVISOIRE CROIX NIVERT » sis 12, rue Georges Citerne, à Paris 15e

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	10/10/2024
Date de la signature :	02/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	1010
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13815 du 10 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	12/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	789
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 1382 portant réouverture au public de l’hôtel « GINETTE A LA FOLIE » (anciennement « hôtel du nord et de l’est ») sis 49, rue de malte, à Paris 11e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	02/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	749
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13834 du 11 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Oudinot, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	11/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	410
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13843 du 7 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Bargue, à Paris 15e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	648
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13848 du 07 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Greuze, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	821
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13849 du 18 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de de stationnement rues de Médicis, Monsieur Le Prince et Racine, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13856 du 11 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai des Orfèvres, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	11/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	645
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13860 du 11 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lord Byron, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	11/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	683
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13867 du 10 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement square des Ecrivains Combattants Morts pour la France et avenue du Maréchal Maunoury, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	835
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13868 du 10 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Servandoni, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	12/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	748
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13873 du 13 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Berri, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	718
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13882 du 10 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Sèvres à Paris dans les 6e et 7e arrondissements.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	12/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	745
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13884 du 13 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard de Port-Royal, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	315
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13893 du 18 juin 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement quai de l’Horloge à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	20/06/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	567
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13896 du 17 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Flandrin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	815
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13914 du 11 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation dans les souterrains Alma et Cours la Reine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	11/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	729
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13918 du 13 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Lille, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	603
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13923 du 13 juin 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs-Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/06/2024
Date de la signature :	13/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	815
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1393 portant réouverture au public de l’auberge de jeunesse « LA FRATERNITE IN PARIS » sise 6, rue Moret, à Paris 11e.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	750
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 – 1394 du 31 octobre 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	31/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 1395 du 31 octobre 2024 portant renouvellement d’agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	31/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 13969 du 17 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Vincent Auriol, à Paris 13e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	695
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14002 du 18 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Marbeau et rue Lalo, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	20/06/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	862
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14005 du 17 juin 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Paul Baudry, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	690
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14007 du 17 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Longchamp, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	690
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14008 du 17 juin 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue de Harley et quai de l’Horloge à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	17/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	570
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14014 du 24 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de la Cité, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/06/2024
Date de la signature :	24/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	788
Classement :	Préfecture de Paris Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14017 du 14 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue du Maréchal Gallieni, rue de l’Université et rue Fabert à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	896
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14029 du 18 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues du Bac et Paul-Louis Courier, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	20/06/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14039 du 18 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	20/06/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	695
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14042 du 20 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Villiot, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	857
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14062 du 18 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Berri, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	20/06/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	767
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14068 du 18 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement allée Célestin Hennion à Paris Centre

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	20/06/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	809
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14069 du 18 juin 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue d’Avron, à Paris 20e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	20/06/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	688
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14072 du 21 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Hausmann, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	21/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	812
Classement :	Préfecture de Paris Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14076 du 21 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quai d’Orsay et place de Finlande, à Paris 7e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	21/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	650
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14081 du 21 juin 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue de Harlay et quai de l’Horloge à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/06/2024
Date de la signature :	21/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14083 du 24 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement quai de la Corse et rue d’Arcole, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/06/2024
Date de la signature :	24/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	793
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14102 du 21 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue La Boétie, à Paris 8e

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	21/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	807
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14107 du 20 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Spontini, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	24/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	812
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14111 du 24 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue du Docteur Arnold Netter, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	24/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	810
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14120 du 24 juin 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement quai Henri IV, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	26/06/2024
Date de la signature :	24/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14123 interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois de Juillet 2024.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Julien BRASSELET Charles BARBIER

Date de publication :	02/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	254
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14131 du 25 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement cours Albert Ier, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	25/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	806
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14132 du 24 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs-Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	24/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14134 du 25 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Rohan, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	27/06/2024
Date de la signature :	25/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	765
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14146 du 28 juin 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement dans plusieurs voies parisiennes des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, à Paris

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	596
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14154 du 26 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Suffren à Paris, dans les 7e et 15e arrondissements.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	524
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14160 du 26 juin 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Servandoni, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	768
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14171 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/06/2024
Date de la signature :	24/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	1187
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
abroge :	Arrêté n° 2024 T 11805 du 21 mars 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 14171 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	03/07/2024
Date de la signature :	24/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	1070
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
abroge :	Arrêté n° 2024 T 11805 du 21 mars 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

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