Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15313 du 17 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation passage Landrieu, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/09/2024
Date de la signature :	17/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	803
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15320 du 6 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation rue Eugène Spuller à Paris centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	486
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15325 du 11 septembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Sèvres, à Paris dans le 6e et le 7e arrondissement.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	667
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15327 du 9 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Boccador, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	659
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15333 du 11 Septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	560
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15334 du 9 SEP. 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Terroirs de France, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	818
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15336 du 17 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Colisée, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/09/2024
Date de la signature :	17/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15341 du 9 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue de Saxe, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15353 du 10 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation rue du Faubourg Saint-Honoré, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/09/2024
Date de la signature :	10/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	369
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 1537 portant ouverture au public de l’hôtel HIDDEN ELEVEN sis 11, rue Quentin Bauchart, à Paris 8e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	25/11/2024
Date de la signature :	21/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	731
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15371 du 6 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation dans les souterrains Cours la Reine, Alma et Concorde à Paris 8.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	566
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15383 du 13 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boissière, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15387 du 17 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Bessières, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	19/09/2024
Date de la signature :	17/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	449
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15408 du 9 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Winston Churchill, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	11/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	810
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15410 du 12 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Goujon, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15413 du 13 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue François 1er, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	817
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15422 du 12 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Quentin Bauchart, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15425 du 11 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai aux Fleurs à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	735
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15434 du 16 Septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Bassano, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	16/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	664
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15458 du 13 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Villedo, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	659
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15465 du 11 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation voie Georges Pompidou, à Paris 12e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	11/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	640
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15467 du 17 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Cambon à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	20/09/2024
Date de la signature :	17/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	486
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15476 du 13 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Henri Rochefort, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	665
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15477 du 13 Septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Faubourg Saint-Honoré, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	739
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15481 du 12 septembre 2024 relatif à la circulation d’un petit train routier touristique, le 14 septembre 2024, dans diverses voies du 18e arrondissement de Paris dans le cadre de la 23e édition du FORUM DU TEMPS LIBRE ET DES LOISIRS.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	623
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15486 du 13 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Balzac, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	755
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15488 du 13 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Nantes, à Paris 19e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	653
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15491 du 16 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rues de Beaujolais, de Valois et Vivienne, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	16/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	326
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15494 du 13 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue d’Eylau, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	795
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15504 du 13 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Galilée, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15505 du 23 septembre 2024 modifiant l’arrêté préfectoral n° 2023 T 111801 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise PARIS SUD DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique de Paris, à la demande des services de police.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2023 T 111801 du 22 décembre 2023 agréant l’entreprise PARIS SUD DEPANNAGE afin d’intervenir pour le dépannage ou l’évacuation des véhicules en panne ou accidentés sur le boulevard périphérique de Paris, à la demande des services de police.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15514 du 20 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	623
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
rectifie :	Arrêté n° 2024 T 15514 du 20 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris 8e.

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15514 du 20 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	813
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
est rectifié par :	Arrêté n° 2024 T 15514 du 20 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris 8e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15521 du 13 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues La Boétie et de la Baume, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	669
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15530 du 17 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Bugeaud, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	19/09/2024
Date de la signature :	17/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	367
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15536 du 16 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Duphot à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	16/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	748
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15537 du 20 Septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	499
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15538 du 20 Septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Lille, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	662
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15539 du 20 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Monsieur le Prince, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	812
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15544 du 23 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard de Courcelles, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	687
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15551 du 13 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place de la Concorde, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15552 du 20 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Auguste Vacquerie, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	468
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15554 du 24 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue d’Iéna, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	24/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	811
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15565 du 13 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Winston Churchill, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	463
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15573 du 17 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Paul et Jean Lerolle, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	17/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	619
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15574 du 20 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Docteur Roux, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15575 du 20 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Emile Zola, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15578 du 20 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Léo Delibes, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	562
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15588 du 20 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du commandant Léandri, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	567
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1560 portant ouverture au public de l’établissement d’accueil médicalisé « EAM MAÏA » sis 27, boulevard du Général Jean Simon, à Paris 13e.

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	22/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	729
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15603 du 20 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Docteur Roux, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	568
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15630 du 20 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue des Champs-Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	831
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15633 du 20 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du commandant Rivière, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	559
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15634 du 24 Septembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Galliera, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/09/2024
Date de la signature :	24/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	801
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15637 du 20 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Duret, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	558
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15656 du 20 septembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Ségur, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	564
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15668 du 26 septembre. 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	609
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15675 du 29 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai Saint-Bernard, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	29/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	776
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15678 du 20 Septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rues Thiers et Spontini, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	8257
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15705 du 23 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Sontay, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	810
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15710 du 23 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Goethe, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15716 du 23 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation cours la Reine, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	280
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15720 du 20 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Victor Hugo, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15725 du 23 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement Villa de Saxe et avenue de Saxe, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15736 du 10 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Galilée, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15751 du 24 Septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Berri, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	26/09/2024
Date de la signature :	24/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15756 du 4 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Moreau, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	561
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15760 du 26 septembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Volney, à Paris Centre

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15766 du 24 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Foch, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	24/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	622
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15769 du 20 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue d’Aguessau, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	831
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15780 interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois d’Octobre 2024.

Préfecture de Police Direction de la Voirie et des Déplacements David MAIGNAN Charles BARBIER

Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	24/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2024 T 16205 portant modification de l’arrêté n° 2024 T 15780 Interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois d’Octobre 2024.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15783 du 18 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vaneau, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	859
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15787 du 24 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Lille, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	24/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	753
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15789 du 26 Septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard Saint-Germain, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	732
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15794 du 26 septembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	546
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15803 du 25 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Princesse, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	25/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	659
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15808 du 23 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Gracieuse, à Paris 5e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	661
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15816 du 25 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Berri, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	25/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15827 du 26 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Colbert, Molière, Thérèse et Villedo, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	704
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 - 1583 du 26 décembre 2024 portant agrément d’organisme pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public

Préfecture de Police Christelle OLLANDINI

Date de publication :	30/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	183
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024-1585 portant réouverture au public de l’hôtel « DE SENLIS » sis 7/9, rue Malebranche, à Paris 5e

Préfecture de Police Marc PORTEOUS

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	260
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15855 du 26 septembre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue des Champs-Elysées, à Paris 8e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	427
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15861 du 27 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Lamennais, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	01/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	807
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15865 du 30 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Dumont d’Urville, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	30/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	903
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15871 du 25 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Faubourg Saint-Honoré, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	25/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	375
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15877 du 14 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Decamps, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/10/2024
Date de la signature :	14/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	716
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15878 du 1er octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Cherche-Midi, à Paris dans le 15e arrondissement.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	01/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	660
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15889 du 27 septembre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Foch, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	680
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15900 du 26 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Varenne, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	808
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15906 du 1er octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rues de la Trémoille et rue du Boccador, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	01/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	817
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15921 du 1er octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Cimarosa, à Paris 16e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	01/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	747
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15924 du 3 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vivienne à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	734
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15929 du 3 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de l’Echelle à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	487
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15943 du 2 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Ponthieu, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	02/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	740
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15947 du 01 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Richelieu à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	01/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	705
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15955 du 27 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place de la Concorde, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	480
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15956 du 2 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	02/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	653
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15963 du 27 septembre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Vingt-Neuf Juillet à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	675
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15971 du 1er octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de la Victoire, à Paris 9e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	01/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	857
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15972 du 2 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d’Arcole, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	02/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	391
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15973 du 9 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue La Boétie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	09/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	838
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15975 du 2 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard de Courcelles, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	02/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15982 du 2 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Galilée, à Paris 16.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	02/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15985 du 2 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue des Terroirs de France, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	02/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	634
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15988 du 3 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Frédéric Bastiat, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	737
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15991 du 3 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Courcelles, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	659
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15992 du 10 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Jean Goujon, à Paris dans le 8e arrondissement.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	616
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 15997 du 2 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	02/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	576
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16011 du 3 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement place des Victoires, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	04/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16013 du 22 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Marignan, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	688
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16013 du 4 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Marignan, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	644
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16016 du 3 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Courcelles, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	701
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16017 du 3 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bichat, à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	725
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16023 du 9 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Juliette Dodu, à Paris dans le 10ème arrondissement

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	09/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	693
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16024 du 3 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Charles Floquet, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	686
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16025 du 8 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue des Champs Elysées, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/10/2024
Date de la signature :	08/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	361
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16034 du 3 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Spontini, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	682
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16037 du 9 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint-Philippe du Roule, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	09/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	812
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16046 du 10 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16073 du 21 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Foch, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	832
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16076 du 8 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Cabanis, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/10/2024
Date de la signature :	08/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	562
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16086 du 10 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Raymond Poincaré, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	363
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16098 du 7 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de la Paix, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	677
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16107 du 10 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Greuze, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	791
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16108 du 7 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue de Ségur, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	660
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16111 du 4 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Cortambert, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	558
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16118 du 7 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues de Montpensier, de Beaujolais et place André Malraux, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16150 du 10 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Montaigne et rue François Ier, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	14/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16152 du 9 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Vivienne, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	09/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	755
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16157 du 10 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Pelleport, à Paris 20e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	689
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16166 du 9 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de l’Odéon, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	09/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	810
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16175 du 9 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Lisbonne, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	09/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	827
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16178 du 10 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Faubourg Saint-Honoré, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16181 du 8 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Jean Dolent, à Paris 14e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/10/2024
Date de la signature :	08/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	528
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16195 du 9 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Chanoinesse, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	11/10/2024
Date de la signature :	09/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	686
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16196 du 8 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement, rues de l’Université et de Bellechasse, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	10/10/2024
Date de la signature :	08/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	500
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16237 du 17 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rues Roquépine et Cambacérès, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	680
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16238 du 15 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de la Fédération et Saint-Saëns, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	498
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16239 du 15 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Daunou, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	487
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16281 du 10 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Alexandre Charpentier, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	14/10/2024
Date de la signature :	10/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	810
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16303 du 11 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de la Grande Armée, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/10/2024
Date de la signature :	11/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	343
Classement :	Préfecture de Paris Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16307 du 21 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Pelleport, à Paris 20e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	680
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16323 du 11 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Spontini, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/10/2024
Date de la signature :	11/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	563
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16335 du 14 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Sèvres, à Paris dans le 6e et le 7e arrondissement.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/10/2024
Date de la signature :	14/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	727
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16337 du 11 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue George V, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/10/2024
Date de la signature :	11/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	532
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16340 du 17 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue du Faubourg Poissonnière à Paris, dans les 9 e et 10e arrondissements.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	574
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16346 du 15 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Beaujolais, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	720
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16355 du 11 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue José-Maria de Hérédia, à Paris 7e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/10/2024
Date de la signature :	11/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	783
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16365 du 14 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Germaine de Staël, à Paris 15e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/10/2024
Date de la signature :	14/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	467
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16369 du 21 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rues Mirosmenil et de Penthièvre, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	854
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16388 du 11 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation boulevard de l’Hôpital, à Paris 5e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/10/2024
Date de la signature :	11/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	544
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16393 du 15 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Lord Byron, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	647
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16401 du 21 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Glacière, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16407 du 15 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue du Faubourg Saint-Honoré, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	331
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16414 du 14 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Courcelles, à Paris 17e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/10/2024
Date de la signature :	14/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	539
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16415 du 18 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Cambon à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	616
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16418 du 18 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard Bourdon et rue Mornay à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16421 du 15 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Croix des Petits Champs, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	686
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16436 du 16 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement avenue Duquesne et la place du Président Mithouard, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/10/2024
Date de la signature :	16/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	850
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16439 du 15 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Boulainvilliers, à Paris 16e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	16/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	655
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16441 du 15 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Courcelles, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	18/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	552
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16463 du 15 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Montpensier, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	694
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16464 du 21 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Quentin-Bauchart, à Paris 8ème

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	394
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16468 du 15 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Courcelles, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	486
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16472 du 18 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Bonaparte, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	726
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16473 du 17 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Greuze, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	789
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16476 du 15 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation et de stationnement rue des Ursins et quai aux Fleurs, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	587
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16479 du 21 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation avenue Pierre Ier de Serbie, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16487 du 18 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Lamennais, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	804
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16501 du 30 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Cambon, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/11/2024
Date de la signature :	30/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	376
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16503 du 21 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Bassano, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	603
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16505 du 30 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Saint-Honoré, à Paris Centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/11/2024
Date de la signature :	30/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	491
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16507 du 15 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement boulevard Flandrin, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	719
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16511 du 21 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Tournon, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	832
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16519 du 22 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Moreau, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	543
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16521 du 21 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue du Maréchal Fayolle, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	831
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16525 du 22 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Charles Fourier, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	507
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16528 du 18 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place de Breteuil et promenade Yves Saint-Laurent à Paris dans les 7e et 15e arrondissements.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	740
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16542 du 18 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue Saint-Sulpice et de stationnement rue de Condé, à Paris 6e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	722
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16543 du 18 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Chabrol, à Paris 10e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	804
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16553 du 25 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Broussais et Cabanis, à Paris 14e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/10/2024
Date de la signature :	25/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	548
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16556 du 22 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Armand Rousseau, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	755
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16560 du 21 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue Victor Hugo, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	847
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16562 du 24 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Belgrand, à Paris 20e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/10/2024
Date de la signature :	24/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16567 du 21 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue André Suarès, à Paris 17e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	341
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16573 du 18 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place et rue François Ier ainsi que rue Jean Goujon, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	18/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	707
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16575 du 22 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Breteuil, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16585 du 21 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Boccador, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	23/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	832
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16597 du 30 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de circulation rue Lobineau, à Paris 6e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	05/11/2024
Date de la signature :	30/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	480
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16602 du 28 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Saint-Roch, à Paris centre.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	579
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16604 du 23 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Chaligny, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/10/2024
Date de la signature :	23/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	691
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16608 du 25 octobre 2024 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Marignan, à Paris 8e.

Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	29/10/2024
Date de la signature :	25/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	641
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16611 du 22 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation boulevard de Port-Royal à Paris, dans les 13 e et 14 e arrondissements.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16613 Interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois de novembre 2024

Ville de Paris Préfecture de Police David MAIGNAN Charles BARBIER

Date de publication :	30/10/2024
Date de la signature :	30/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives
est modifié par :	Arrêté n° 2024 T 16896 portant modification de l’arrêté n° 2024 T 16613 Interdisant, à titre provisoire, la circulation sur des tronçons du boulevard périphérique, des voies sur berges et des tunnels parisiens pour des travaux d’entretien du mois de Novembre 2024

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16620 du 23 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de Mondovi, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/10/2024
Date de la signature :	23/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	691
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16625 du 23 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rues Copernic et Yvon Villarceau, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/10/2024
Date de la signature :	23/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	813
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16643 du 23 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Vivienne, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	25/10/2024
Date de la signature :	23/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16650 du 24 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation place de la Concorde, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/10/2024
Date de la signature :	24/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	631
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16653 du 24 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue du Mont Thabor, à Paris Centre.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/10/2024
Date de la signature :	24/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	812
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2024 T 16667 du 24 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Lauriston, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	28/10/2024
Date de la signature :	24/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique