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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Ouverture d’un examen de sélection par la Commission d’évaluation scientifique pour l’accès au choix dans le corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris au titre de l’année 2025

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Règlement intérieur de la commission d’agrément du département de Paris

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	31/05/2024
Date de la signature :	28/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Règlements Commission
est abrogé par :	Règlement intérieur de la Commission d’agrément du Département de Paris

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Arrêté

Règlement intérieur de la Commission d’agrément du Département de Paris

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	09/03/2026
Date de la signature :	13/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Règlements Commission
abroge :	Règlement intérieur de la commission d’agrément du département de Paris

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Arrêté

Règlement de l’organisation des élections des représentants d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	24/12/2025
Date de la signature :	19/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Ville de Paris Règlements Commission
est abrogé par :	Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentants d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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Document numérique

Arrêté

Résultats des élections du 25 novembre 2023 concernant le renouvellement des représentant(e)s des assistant(e)s maternel(le)s et assistant(e)s familiaux(les) au sein de la Commission Consultative Paritaire Départementale de Paris.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Anne HIDALGO

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	05/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	326
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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