Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°12-2024-1

Mairie du 12e arrondissement Jeanne DALLOT

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	02/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	378
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1

Mairie du 13e arrondissement Marie-José RAYMOND-ROSSI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°14-2024-01

Mairie du 14e arrondissement Amine BOUABBAS

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1

Mairie du 15e arrondissement Charlotte DESROUSSEAUX

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°16-2024-1

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°17-2024-01

Mairie du 17e arrondissement Alix BOUGERET

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-18-2024-01

Mairie du 18e arrondissement Victoria BARIGANT

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	410
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1

Mairie du 19e arrondissement Halima JEMNI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°20-2024-1

Mairie du 20e arrondissement Lyes BOUHDIDA-LASSERRE

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° PC-2024-01

Mairie de secteur Paris Centre Karine BARBAGLI

Date de publication :	21/06/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission Règlements
visant :	Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), du 11 septembre 2024

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours Commission

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), du 13 septembre 2024

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours Commission

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), du 16 septembre 2024

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	10/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours Commission

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Composition de la commission consultative paritaire départementale relative aux assistant·e·s aux maternel·les et assistant·e·s familiaux(les)

Direction des Familles et de la Petite Enfance Anne HIDALGO

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Ville de Paris Commission

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Composition de la commission consultative paritaire départementale relative aux assistant·e·s aux maternel·les et assistant·e·s familiaux(les).

Direction des Familles et de la Petite Enfance Anne HIDALGO

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Ville de Paris Commission
est abrogé par :	Composition de la commission consultative paritaire départementale relative aux assistant(e)s aux maternel(le)s et assistant(e)s familiaux(les)

Ajouter au Panier

Document numérique