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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture, d’une commission de maîtrise d’oeuvre ayant pour objet d’assister le pouvoir adjudicateur dans le cadre de la procédure avec négociation, lancée en vue de l’attribution d’un accord cadre mono-attributaire de maîtrise d’oeuvre pour la restructuration partielle du Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme, situé 71 – 75 rue du Temple dans le troisième arrondissement de Paris.

Direction Constructions Publiques et Architecture Marie VILLETTE

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Commission

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Arrêté

Constitution par la Direction Constructions Publiques et Architecture (DCPA), d’une Commission dite « Commission de maitrise d’oeuvre ».

Direction Constructions Publiques et Architecture Marie VILLETTE

Date de publication :	11/12/2023
Date de la signature :	06/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	626
Classement :	Ville de Paris Commission

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Arrêté

Création d’une commission de contrôle de la votation du 23 mars 2025 sur un sujet relatif à l’ensemble du territoire parisien et sur des questions d’arrondissement portant sur des sujets d’intérêt local

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	17/01/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Commission

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Arrêté

Création d’une Commission de contrôle de la votation du 4 février 2024

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	29/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Ville de Paris Commission

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Arrêté

Délégation de pouvoir donnée au Premier adjoint à la Maire de Paris, pour assurer, en mon nom et sous ma responsabilité, la présidence de la Commission prévue à l’article L. 2511-45 du Code général des collectivités territoriales

Cabinet du·de la Maire Anne HIDALGO

Date de publication :	28/04/2025
Date de la signature :	24/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Ville de Paris Délégations Commission

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Délibération

Délibération de la Commission administrative de la Bourse du travail n° BT 2025 – 11 portant sur l’élection du secrétaire général adjoint

Bourse du travail de Paris Jacques BORENSZTEJN

Date de publication :	18/11/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Bourse du travail de Paris Commission

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Délibération

Délibération de la Commission administrative de la Bourse du travail n° BT 2025 – 12 portant décision budgétaire modificative n° 2 de l’exercice 2025 de la Bourse du travail de Paris

Bourse du travail de Paris Jacques BORENSZTEJN

Date de publication :	18/11/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	248
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Bourse du travail de Paris Commission

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Délibération

Délibération de la Commission administrative de la Bourse du travail n° BT 2025 – 8 portant attribution du CIA

Bourse du travail de Paris Jacques BORENSZTEJN

Date de publication :	18/11/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Bourse du travail de Paris Commission

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Délibération

Délibération de la Commission administrative de la Bourse du travail n° BT 2026 – 01 portant budget 2026 de la Bourse du travail de Paris

Bourse du travail de Paris Jacques BORENSZTEJN

Date de publication :	19/11/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Bourse du travail de Paris Commission

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Arrêté

Désignation de Conseillers de Paris en tant que représentants de la Maire de Paris aux commissions mixtes relatives aux modalités d’organisation et de fonctionnement des établissements d’accueil de la petite enfance

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	09/02/2024
Date de la signature :	06/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	271
Classement :	Ville de Paris Commission

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Arrêté

Désignation de la Directrice des Archives de Paris, en tant que membre qualifiée suppléante de la commission d’évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Ville de Paris Fonctions Commission

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Arrêté

Désignation des membres appelés à représenter la Ville de Paris au sein de la commission départementale d’aménagement cinématographique de Paris (CDACi)

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	25/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Commission
abroge :	Désignation des membres pour représenter la Ville de Paris au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Cinématographique de Paris (CDACi) - Modificatif.

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Arrêté

Désignation des membres de la commission de contrôle de la votation du 23 mars 2025 sur un sujet relatif à l’ensemble du territoire parisien et sur des questions d’arrondissement portant sur des sujets d’intérêt local

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	17/01/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Commission

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Arrêté

Désignation des membres de la Commission de contrôle de la votation du 4 février 2024

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	04/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Commission

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Arrêté

Désignation des membres de la commission de recrutements des apprenti.e.s en situation de handicap, chargée de statuer sur l’aptitude des candidat·e.s à être recruté comme contractuels à la suite de leur contrat d’apprentissage

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	07/08/2026
Date de la signature :	06/08/2026
Poids du PDF (en ko) :	675
Classement :	Ville de Paris Commission

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