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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE)

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira le 12 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	09/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira le 19 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	09/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission Communale pour l’Accessibilité

Direction des Solidarités Lamia EL AARAJE

Date de publication :	10/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	599
Classement :	Ville de Paris Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission consultative paritaire départementale de Paris

Direction des Familles et de la Petite Enfance Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	04/08/2026
Date de la signature :	30/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Ville de Paris Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission Consultative Paritaire au titre du nombre de sièges de représentants du personnel.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	24/06/2026
Date de la signature :	22/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Ville de Paris Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l'arrêté du 31 octobre 2023.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	30/11/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 28 novembre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 13 avril 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission d’équivalence pour l’accès au concours des administrations parisiennes (CEACAP) – Modificatif de l’arrêté du 10 octobre 2022

Direction des Ressources Humaines Christelle GODINHO

Date de publication :	02/10/2025
Date de la signature :	30/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	100
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours Commission
modifie :	Fixation de la composition de la commission d’équivalence pour l’accès au concours des administrations parisiennes (CEACAP).

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission exécutive (COMEX) de la Maison départementale des personnes handicapées de Paris. - Modificatif de l'arrêté du 02 décembre 2020

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Jacques BERGER Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission Locale d’Amélioration de l’Habitat de Paris (CLAH)

Direction du Logement et de l'Habitat Blanche GUILLEMOT

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	29/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Ville de Paris Logement et habitat Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission locale d’amélioration de l’habitat de Paris (CLAH)

Direction du Logement et de l'Habitat Doan LEBEL

Date de publication :	17/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Logement et habitat Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants de l’administration

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission
est abrogé par :	Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants du personnel.

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants du personnel.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission
abroge :	Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants de l’administration

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants du personnel.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Fixation de la composition des Commissions Administratives Paritaires pour les corps de catégorie A, de catégorie B et de catégorie C au titre du nombre de sièges de représentants du personnel.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	24/06/2026
Date de la signature :	22/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Commission

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