Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 |
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Paris Musées Anne-Sophie de Gasquet
Date de publication : 24/06/2024 Date de la signature : 19/06/2024 Poids du PDF (en ko) : 797 Classement : Autres établissements publics - Organismes divers
Paris musées
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 05/07/2024 Date de la signature : 05/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 662 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 31/05/2024 Date de la signature : 28/05/2024 Poids du PDF (en ko) : 4120 Classement : Préfecture de police
Ordre public et circulation
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024est modifié par : Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 18/06/2024 Date de la signature : 17/06/2024 Poids du PDF (en ko) : 402 Classement : Préfecture de police
Textes généraux de la Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 03/07/2024 Date de la signature : 02/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 2827 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024est modifié par : Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 08/07/2024 Date de la signature : 04/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 414 Classement : Préfecture de police
Textes généraux de la Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 08/07/2024 Date de la signature : 04/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 414 Classement : Préfecture de police
Textes généraux de la Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 16/07/2024 Date de la signature : 12/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 828 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 16/07/2024 Date de la signature : 12/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 5770 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 16/07/2024 Date de la signature : 12/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 1280 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 16/07/2024 Date de la signature : 12/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 2640 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 16/07/2024 Date de la signature : 12/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 972 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 16/07/2024 Date de la signature : 12/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 1190 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 16/07/2024 Date de la signature : 12/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 1550 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 18/07/2024 Date de la signature : 16/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 664 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024est modifié par : modifie : Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 19/07/2024 Date de la signature : 17/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 806 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 19/07/2024 Date de la signature : 18/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 674 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024modifie : Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 22/07/2024 Date de la signature : 19/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 548 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 23/07/2024 Date de la signature : 22/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 524 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024modifie : Préfecture de Police Elise LAVIELLE
Date de publication : 26/07/2024 Date de la signature : 25/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 949 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Christian CHASSAING
Date de publication : 02/04/2024 Date de la signature : 28/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 310 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZPréfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 27/03/2024 Date de la signature : 21/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 931 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024est abrogé par :
- Arrêté n° 2024 T 14171 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.
- Arrêté n° 2024 T 14171 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police David MAIGNAN Charles BARBIER
Date de publication : 26/03/2024 Date de la signature : 21/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 154 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Charles BARBIER David MAIGNAN
Date de publication : 03/04/2024 Date de la signature : 29/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 260 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024est modifié par : Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 28/03/2024 Date de la signature : 26/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 768 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 28/03/2024 Date de la signature : 26/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 747 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 29/03/2024 Date de la signature : 28/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 639 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 03/04/2024 Date de la signature : 29/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 523 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 03/04/2024 Date de la signature : 29/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 523 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Charles BARBIER
Date de publication : 18/04/2024 Date de la signature : 17/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 770 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 15/04/2024 Date de la signature : 11/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 860 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 11/04/2024 Date de la signature : 09/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 865 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 15/04/2024 Date de la signature : 11/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 607 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 15/04/2024 Date de la signature : 12/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 622 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 15/04/2024 Date de la signature : 11/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 887 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Charles BARBIER
Date de publication : 23/04/2024 Date de la signature : 18/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 641 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 16/04/2024 Date de la signature : 12/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 641 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 16/04/2024 Date de la signature : 12/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 828 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Charles BARBIER
Date de publication : 18/04/2024 Date de la signature : 17/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 864 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Charles BARBIER
Date de publication : 22/04/2024 Date de la signature : 18/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 817 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Charles BARBIER
Date de publication : 23/04/2024 Date de la signature : 19/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 787 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Ville de Paris Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY David MAIGNAN
Date de publication : 03/05/2024 Date de la signature : 30/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 260 Classement : Ville de Paris
Préfecture de police
Voirie et déplacements
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024est modifié par : Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY
Date de publication : 26/04/2024 Date de la signature : 23/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 147 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY
Date de publication : 26/04/2024 Date de la signature : 24/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 47 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 30/04/2024 Date de la signature : 26/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 737 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 30/04/2024 Date de la signature : 26/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 551 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 07/05/2024 Date de la signature : 02/05/2024 Poids du PDF (en ko) : 819 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 07/05/2024 Date de la signature : 02/05/2024 Poids du PDF (en ko) : 777 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Charles BARBIER
Date de publication : 13/05/2024 Date de la signature : 03/05/2024 Poids du PDF (en ko) : 662 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024