Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 |
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Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 19/07/2024 Date de la signature : 17/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 806 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 19/07/2024 Date de la signature : 18/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 674 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024modifie : Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 22/07/2024 Date de la signature : 19/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 548 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 23/07/2024 Date de la signature : 22/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 524 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024modifie : Préfecture de Police Elise LAVIELLE
Date de publication : 26/07/2024 Date de la signature : 25/07/2024 Poids du PDF (en ko) : 949 Classement : Préfecture de police
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Christian CHASSAING
Date de publication : 02/04/2024 Date de la signature : 28/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 310 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Laurent NUÑEZPréfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 27/03/2024 Date de la signature : 21/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 931 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024est abrogé par :
- Arrêté n° 2024 T 14171 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.
- Arrêté n° 2024 T 14171 du 24 juin 2024 déterminant les voies et portions de voies parisiennes qui concourent au déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police David MAIGNAN Charles BARBIER
Date de publication : 26/03/2024 Date de la signature : 21/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 154 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Charles BARBIER David MAIGNAN
Date de publication : 03/04/2024 Date de la signature : 29/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 260 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024est modifié par : Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 28/03/2024 Date de la signature : 26/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 768 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 28/03/2024 Date de la signature : 26/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 747 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 29/03/2024 Date de la signature : 28/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 639 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 03/04/2024 Date de la signature : 29/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 523 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024Préfecture de Police Emmanuelle FRESNAY
Date de publication : 03/04/2024 Date de la signature : 29/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 523 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administratives
Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024