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Administratives de la Ville de Paris

Avis

Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 1, 2, 3 et 4 Juillet 2025

Conseil de Paris

Date de publication :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	119
Classement :	Conseil de Paris
est modifié par :	Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 1, 2, 3 et 4 Juillet 2025 - Modificatif

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Document numérique

Avis

Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 1, 2, 3 et 4 Juillet 2025 - Modificatif

Conseil de Paris

Date de publication :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris
modifie :	Conseil de Paris. - Questions écrites de la séance du Conseil de Paris du 1, 2, 3 et 4 Juillet 2025

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Document numérique

Avis

Conseil de Paris. - Réunion du Conseil de Paris les mardi 17, mercredi 18, jeudi 19 et vendredi 20 décembre 2024.

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	34
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris

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Document numérique

Avis

Conseil de Paris. - Réunion du Conseil de Paris les mardi 7, mercredi 8, jeudi 9 et vendredi 10 octobre 2025

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	23/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	41
Classement :	Conseil de Paris

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Document numérique

Avis

Conseil de Paris. - Réunion du Conseil de Paris les mardi 8, mercredi 9, jeudi 10 et vendredi 11 octobre 2024.

Conseil de Paris

Date de publication :	24/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	33
Classement :	Conseil de Paris

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Document numérique

Délibération

Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DDCT 124 - Délibération portant sur la diversification des usages des bâtiments publics - Extrait du registre des délibérations

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	509
Classement :	Conseil de Paris Règlements

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Documents numériques

Délibération

Conseil de Paris en sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 - 2023 DFPE 184 - Approbation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la petite enfance - Extrait du registre des délibérations

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	1252
Classement :	Conseil de Paris Règlements
susvise :	Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°10-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° PC-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 19-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 15-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-13-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°20-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°-18-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°17-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°16-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°12-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°11-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°09-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n° 05-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°08-2024-1 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°14-2024-01 Commission mixte d'arrondissement – Décision CMA n°06-2024-1

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Documents numériques

Délibération

Conseil de Paris. — Séance des 15, 16, 17 et 18 novembre 2022 - Élection de deux Adjoints à la Maire de Paris - Scrutin de liste - Scrutin secret.

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	18/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Conseil de Paris

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Documents numériques

Délibération

Conseil de Paris. - Séance des 16, 17, 18 et 19 décembre 2025 - 2025 DU 201 PLU - Modification simplifiée n° 1 - Bilan de la mise à disposition du public et approbation du projet.

Conseil de Paris Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	09/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	165
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Urbanisme

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Document numérique

Avis

Convocations de commissions lundi 3 et mardi 4 octobre 2022

Conseil de Paris

Date de publication :	30/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	100
Classement :	Conseil de Paris

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Document numérique

Avis

Convocations de commissions lundi 5 et mardi 6 décembre 2022

Conseil de Paris

Date de publication :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Conseil de Paris

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Document numérique

Avis

Convocations de commissions mardi 30 et mercredi 31 mai 2023

Conseil de Paris

Date de publication :	23/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	34
Classement :	Conseil de Paris

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Document numérique

Avis

Création d nouveau groupe politique au sein du Conseil de Paris

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	06/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	397
Classement :	Conseil de Paris

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Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-004 - Mandat spécial accordé à M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, Adjoint à la Maire de Paris en charge des droits humains, de l’intégration et de la lutte contre les discriminations pour représenter la ville de Paris au Procès de Mme Pinar Selek, récipiendaire de la médaille Grand Vermeil de la Ville de Paris - Istanbul - 7 février 2025

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Ville de Paris Mandats Conseil de Paris

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Décision

Décision n° DDCT-SCP-005 - Mandat spécial accordé à Mme Raphaëlle PRIMET, Conseillère de Paris, pour représenter la ville de Paris au Procès de Mme Pinar Selek, récipiendaire de la médaille Grand Vermeil de la Ville de Paris - Istanbul - 7 février 2025

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Mandats Conseil de Paris

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Document numérique