Termes génériques
Classement
Fonctionnement |
Documents disponibles (35)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche
Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 03/02/2023 Date de la signature : 01/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 215 Classement : Ville de Paris
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 28/08/2023 Date de la signature : 24/08/2023 Poids du PDF (en ko) : 589 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 19/03/2024 Date de la signature : 15/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 139 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 08/02/2023 Date de la signature : 06/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 330 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 04/03/2024 Date de la signature : 29/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 218 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 09/06/2023 Date de la signature : 06/06/2023 Poids du PDF (en ko) : 139 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 13/02/2024 Date de la signature : 08/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 301 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 29/03/2023 Date de la signature : 24/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 452 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 29/03/2023 Date de la signature : 24/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 452 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 26/05/2023 Date de la signature : 23/05/2023 Poids du PDF (en ko) : 421 Classement : Ville de Paris
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 03/02/2023 Date de la signature : 01/02/2023 Poids du PDF (en ko) : 216 Classement : Ville de Paris
FonctionnementAbrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 126, boulevard de Belleville, à Paris 20e.
Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 20/12/2023 Date de la signature : 15/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 152 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 20/12/2023 Date de la signature : 15/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 152 Classement : Ville de Paris
Autorisations
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 05/10/2023 Date de la signature : 02/10/2023 Poids du PDF (en ko) : 311 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnementabroge : Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 02/10/2023 Date de la signature : 28/09/2023 Poids du PDF (en ko) : 217 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnementabroge : Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 05/01/2023 Date de la signature : 03/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 134 Classement : Ville de Paris
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 05/01/2023 Date de la signature : 03/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 135 Classement : Ville de Paris
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 05/01/2023 Date de la signature : 03/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 135 Classement : Ville de Paris
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 05/01/2023 Date de la signature : 03/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 135 Classement : Ville de Paris
FonctionnementDirection des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME
Date de publication : 05/01/2023 Date de la signature : 03/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 135 Classement : Ville de Paris
FonctionnementPréfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER
Date de publication : 07/04/2023 Date de la signature : 29/03/2023 Poids du PDF (en ko) : 521 Classement : Préfecture de la région d'Île-de-France
Ville de Paris
Solidarités
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Amélie VERDIER
Date de publication : 24/07/2023 Date de la signature : 18/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 692 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autres établissements publics - Organismes divers
Agence régionale de santé d'Île-de-France
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Liliane COMENSOLI
Date de publication : 20/12/2023 Date de la signature : 14/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 447 Classement : Ville de Paris
Autorisations
Fonctionnement
Solidaritésabroge : Direction des Solidarités Jacques BERGER
Date de publication : 22/01/2024 Date de la signature : 29/01/2024 Poids du PDF (en ko) : 155 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autorisations
FonctionnementDirection des Solidarités Jacques BERGER
Date de publication : 22/01/2024 Date de la signature : 29/12/2023 Poids du PDF (en ko) : 160 Classement : Ville de Paris
Solidarités
Autorisations
Fonctionnement