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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Abrogation de l’agrément de fonctionnement de la halte-garderie Origami, 8, rue de Prague, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	215
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 12 avril 2010 autorisant la Fondation « OEuvre de la Croix Saint- Simon » à faire fonctionner un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, situé 28/30 rue Baron-Le-Roy à Paris 12e suite à la fermeture définitive de l’établissement

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	24/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 13 mai 1993, autorisant l’association « Halte-Garderie Le Grand Pavois » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, situé 189-193 rue de Lourmel, à Paris 15e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	19/03/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 15 février 2022, à compter du 1er septembre 2024, suite à la fermeture définitive de la micro-crèche dénommée « MARJOLAINE » située 35 rue Guilleminot à Paris 14ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Simon VANACKERE

Date de publication :	30/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 17 août 2020, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Alouette », situé 27 rue Ledion, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2017, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Myosotis », situé 79 rue de Lourmel, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 1er février 2024 autorisant la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Libellule et Papillon », situé 45 rue de la cour des Noues, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 2 décembre 2019 autorisant la Ville de Paris à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, situé 5 rue Guynemer, à Paris 6e

Direction de la Voirie et des Déplacements Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 décembre 1998 suite à la fermeture définitive de la crèche collective dénommée « Crèche du Village St Paul » située 6 rue de l’Ave Maria, à Paris 4e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 février 2001 autorisant l’association du Jardin des Nations Unies à Paris, à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type jardin d’enfants, situé 40, rue Pierre Guérin, à Paris 16e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	20/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 21 juin 2022, à compter du 8 mars 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, sis 48-52, rue du Louvre, à Paris 1er

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 février 2022 autorisant la SASU « Noukid’s » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, situé 150 rue Marcadet, à Paris 18e et fixant la capacité d’accueil.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	06/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 mars 2022, du fonctionnement de la micro-crèche « LPCR PARIS 11 BASFROI » située 28, rue Basfroi, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/03/2024
Date de la signature :	29/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 22 septembre 2023, à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Dauphins », situé 70 boulevard Flandrin, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS « People and Baby » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « Les Dauphins », situé 70 boulevard Flandrin, à Paris 16e

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 23 juillet 2019 autorisant l’association « Club des Petits Gavroches » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, situé 33, rue Beaurepaire, à Paris 10e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	20/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 24 janvier 2014 à compter du 1er janvier 2025, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, situé 15 rue Feydeau, à Paris 2e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	22/01/2025
Date de la signature :	20/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 26 décembre 2023, suite à la fermeture de la micro-crèche « Paris 11 Emile Lepeu » située 22, rue Emile Lepeu à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	15/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement Autorisations

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 27 novembre 2017 autorisant la SAS « Les Crèches de Victoire », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type micro-crèche, situé 5, rue Denis Poisson, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/06/2023
Date de la signature :	06/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 31 mai 2017 autorisant la SARL « LA MAISON BLEUE- PARIS 15 FALGUIERE » à faire fonctionner en gestion externalisée un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, situé 37, rue Falguière, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	301
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 5 juin 2024 autorisant la SAS «PEOPLE AND BABY» à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent type micro-crèche dénommée « Micro-Crèche Céleste », situé 80, boulevard de la Tour Maubourg, à Paris 7ème

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SAS «PEOPLE AND BABY» (pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé «micro-crèche Céleste», situé 80 Bd de la Tour Maubourg, à Paris 7e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté du 6 octobre 2016 à compter du 12 juillet 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil collectif et familial, sis 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e - Annule et remplace l’arrêté du 30 juillet 2024

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté d'autorisation de fonctionnement de la halte-garderie située 5, rue du Moulin Vert, à Paris 14

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté d'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche située 141 rue Raymond Losserand, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	24/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 25 avril 2022 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons » située 12 rue des Boulets, à Paris 11 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 5 avril 2022 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons Belles Feuilles » située 55 rue des Belles Feuilles, à Paris 16 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du 8 avril 2024 de la MC « Crèches les Petits Tourbillons » située 3 rue Larribe, à Paris 8e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la SARL « Crèche Les Petits Tourbillons » pour le fonctionnement d’un établissement établissement d’accueil collectif non permanent, de type micro-crèche, dénommé « Crèche les petits tourbillons », situé 3 rue Larribe, à Paris 8e.

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement de l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, situé au 6, allée Gaston Bachelard, à Paris 14 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/05/2023
Date de la signature :	23/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la halte-garderie, 14 rue Edgar Faure, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	216
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Ecole Bilingue Lennen ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Jardin Montessori Bilingue ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	26/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 126, boulevard de Belleville, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 26, rue St Roch, à Paris 1er.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil situé 30, rue Joseph Python, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Abrogation de l’autorisation du Service Autonomie à Domicile l’ESCARGOT-VILLA JEAN DOMINIQUE d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	04/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	501
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Annulation et remplacement de l’arrêté du 9 août 2024 et abrogation de l’arrêté du 9 mars 2011 à compter du 1er août 2024

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/11/2024
Date de la signature :	05/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la crèche familiale située 2bis rue Mornay, à Paris 4 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche familiale, dénommé « Crèche Familiale Saint Martin », situé au 2 bis, rue Mornay, à Paris 4 e.

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Arrêté

Arrêté d'abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la halte-garderie située 34, rue Alphonse Penaud, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants municipal

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	99
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro-crèche 23 rue Léon Frot, à Paris 11e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro-crèche 28 rue Bayard, à Paris 8e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro crèche « Les Petits Tourbillons » située 56 bis, rue des Plantes, à Paris 14 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d'abrogation de l'arrêté de fonctionnement de la micro crèche « Les Petits Tourbillons » située 56 bis, rue des Plantes, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	65
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	02/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Abrogation de l’arrêté du 6 octobre 2016 à compter du 12 juillet 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil collectif et familial, sis 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e - Annule et remplace l’arrêté du 30 juillet 2024

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil « Etincelles » 148 rue de l’Université, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	02/10/2023
Date de la signature :	28/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	217
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la S.A.S « PEOPLE AND BABY » pour le fonctionnement d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, situé 148, rue de l’Université, à Paris 7e.

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil situé 26, rue des Balkans, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale 15, rue Montgallet, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 17 rue du Sentier, à Paris 2e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 4 rue du Pas de la Mule, à Paris 3e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 191 rue Saint Charles, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 6 rue Albert Lapparent, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-03-29-00013 portant modification du service d’AEMO « SEA » géré par l’ANRS.

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2024-11-27-00003 portant modification du service d’AEMO « SEA », géré par l’ANRS

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Marc ZARROUATI Jacques BERGER

Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	27/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté n° 2023-187 portant renouvellement de l’autorisation de la structure expérimentale Hannah Arendt pour enfants et adolescents en situation de handicap confiés à l’aise sociale à l’enfance dans le département de Paris sise au 165 rue de Paris à Montlignon (95680), géré par l’association La Mutuelle la Mayotte.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Amélie VERDIER

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté n° 2024 – 274 portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) sis 10 bis rue Amélie - 75007 Paris géré par l’association ABRAPA au profit de l’association APSSAD, regroupement avec le SPASAD APSSAD et requalification en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte)

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Sophie MARTINON Jacques BERGER

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	882
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Arrêté n° 2024 - 396 portant renouvellement d’autorisation de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Annie Girardot » sis 8-12, rue Annie Girardot à Paris (75013) géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Stéphanie TALBOT Jacques BERGER

Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant annulation de transfert et modification d’autorisations de services d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, concernant la société à responsabilité limitée « TIVOLI SERVICES » la société à responsabilité limitée «CASADOM »

Direction des Solidarités Liliane COMENSOLI

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités
abroge :	Transfert des autorisations accordées aux sociétés à responsabilité limitée « CASADOM » située 40 rue Desaix 75015 PARIS et « TIVOLI SERVICES » située 40 Rue Desaix 75015 Paris pour exploiter en mode prestataire un service d’aide et d’accompagnement à domicile agissant auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à PARIS à la société à responsabilité limitée « CASADOM », désormais domiciliée 9 rue Félix Faure 75015 Paris.

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Arrêté

Arreté portant autorisation de la société « DOMITYS NORD » à exploiter un service autonomie à domicile, en mode prestataire agissant auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap au sein de la résidence service DOMITYS « L’ELLIPSE » située 122, rue du château des Rentiers 75013 Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	693
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant cessation de l’activité de la Maison d’accueil « Nicole Bru » gérée par l’Association Des Docteurs Bru

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	101
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté Portant cession des autorisations des Centres d’Accueil de Jour gérés par l’ASSOCIATION BERNARD ET PHILIPPE LAFAY POUR LA PROMOTION DES CENTRES POUR HANDICAPÉS MENTAUX au profit de l’association CENTRE D’ACTION MEDICO-PEDAGOGIQUE BERNARD LAFAY

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	22/01/2024
Date de la signature :	29/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté Portant cession des autorisations des Etablissements d’Accueil Non Médicalisé gérés par l’association LA PROTECTION SOCIALE DE VAUGIRARD (PSV) au profit de l’association CHERIOUX-DUMONTEIL HANDICAP (CDH)

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	22/01/2024
Date de la signature :	29/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	160
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant cession des autorisations des Etablissements d’Accueil Non Médicalisés gérés par l’ASSOCIATION CENTRES PIERRE ET LOUISE DUMONTEIL au profit de l’association CHERIOUX-DUMONTEIL HANDICAP (CDH)

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	22/01/2024
Date de la signature :	29/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	297
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant extension de la MECS HOVIA Paris 16, gérée par l’association HOVIA.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	12/09/2023
Date de la signature :	08/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant modification de l’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap (« GALAAD AUTONOMIE »).)

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	21/04/2023
Date de la signature :	18/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	371
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant modification de l’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à la Société à responsabilité limitée « CASADOM »

Direction des Solidarités Liliane COMENSOLI

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant modification de l’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à Société à responsabilité limitée «TIVOLI SERVICES »

Direction des Solidarités Liliane COMENSOLI

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant modification du transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, de la société à responsabilité limitée SERVICES CONSEILS AIDE A DOMICILE « SCAD » à la société par actions simplifiée « SAAD ASSISTANCE PARIS ».

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
modifie :	Transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap « SAAD ASSISTANCE SERVICE PARIS »

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Arrêté

Arrêté portant renouvellement de l’autorisation du service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) géré par l’association AIDES, situé 99 rue de Meaux 75019 Paris et extension de sa capacité de cinq places

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	28/02/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant renouvellement d’autorisation d’un service autonomie à domicile (SAD) à exercer en mode prestataire agissant auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	04/02/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	811
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté Portant sur la fermeture définitive et l’abrogation de l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie dénommée « Villa Jean Dominique », de 16 places d’hébergement permanent, sise 46/49 rue Guersant 75017 PARIS, gérée par la S.A « Villa Jean Dominique »

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant transfert d’autorisation pour la gestion de la « Maison d’accueil Nicole Bru », sis 5 rue Brantôme 75003 Paris, à l’Association reconnue d’utilité publique « OEuvre de Secours aux Enfants » sis 117 rue du Faubourg du Temple 75010 PARIS, à compter du 1er janvier 2025

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, de l’association « ARMONY DOM SERVICES » à la société par actions simplifiée « HOMY ».

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	368
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon

Direction des Solidarités Liliane COMENSOLI

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	449
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arreté portant transfert d’autorisation des services autonomie à domicile « EQUANIDOMI PARIS » et « EQUANIDOMI VINCENNES », au profit de la SAS « AMELIS DOMICILE SERVICES » sise 62- 64, Bd Pereire 75017 PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	694
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement
est modifié par :	Modification de l'arrêté du 19 décembre 2024, portant transfert d’autorisations des services autonomie à domicile « EQUANIDOMI PARIS » et « EQUANIDOMI VINCENNES », au profit de la SAS « AMELIS DOMICILE SERVICES » sise 62-64, Bd Pereire 75017 PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à Paris

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenants à contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) avec des services autonomie à domicile (SAD) dans le cadre du dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF

Direction des Solidarités Delphine CAZOR

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature de contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec un service autonomie à domicile (SAD) habilité à l’aide sociale

Direction des Solidarités Delphine CAZOR

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation accordé à l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) de créer un établissement à caractère expérimental, d’une capacité d’accueil de 40 places destinées à l’accompagnement avec hébergement en diffus de mineurs non accompagnés en voie d’autonomisation – Modification de l’arrêté du 25 avril 2019

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donné à L’association « Les petits loups » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, à gestion parentale, de type crèche collective, situé au 76, Quai de la Loire, à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donné à la SAS « People and baby » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil dénommé « Libellule », situé 101, rue Saint-Dominique, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC PUERICULTURE », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil, dénommé « Le Manège des Ours », situé 9-9bis rue Labie, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil composé de deux unités, l’une au 1er étage, Escalier droite, Porte gauche, et la seconde au 1er étage, Escalier droite, Porte face escalier, dénommé « Caramel Vanille Noisette », situé 4 Place Édouard Renard à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil composé de deux unités, l’une au 1er étage, Porte D, Escalier F, et la seconde au 5ème étage, Porte D, Escalier F, dénommé « Caramel Miel Café », situé 2 Place Édouard Renard à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, composé de deux unités, l’une au rez-de-chaussée gauche, Hall 2, et la seconde au rez-de-chaussée droite, Hall 2, dénommé « Caramel Amande Pistache », situé 162 rue de Picpus à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, composé de deux unités, l’une située au rez-de-chaussée du 3 rue Joseph Kosma à Paris 19ème, et la seconde située au 1er étage droite du 5 rue Joseph Kosma à Paris 19ème, dénommé « Caramel Cannelle Praline ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association «ABC PUERICULTURE », pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « COQUIN OURS », situé 7bis rue de la Bienfaisance, à Paris 8e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Accueil Goutte d’Or » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, dénommé « HalteGarderie Caravelle », situé 1-7 rue de la Goutte d’Or, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/02/2025
Date de la signature :	12/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	554
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’’association «L’accueil de la Mère et de l’enfant », 49 rue de la Tombe Issoire, à Paris 14e, pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, situé 57 rue de la Santé, à Paris 13e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/04/2023
Date de la signature :	14/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	557
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Autorisation donnée à l’association « L’Essor » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « La crèche du Centre maternel l’Essor - Les acacias », situé 57 rue de la Santé, à Paris 13e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Acidulés et à Croquer », pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type petite crèche à gestion parentale, dénommé « Acidulés et à Croquer », situé 70 bis rue Championnet, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	482
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Les Apaches des Vignoles » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche parentale, dénommé « Les Apaches des Vignoles », situé 38 rue de Terre-Neuve, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « L’Araignée Gentille » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « L’Araignée Gentille », situé 6, square Ornano, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	219
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ARC – Équipes d’Amitié – (ARC-EA) » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l association « ARISSE » pour le fonctionnement d un établissement collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Petit Prince Lumière », situé 140 bis boulevard Davout, à Paris 20e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	25/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	77
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « AURORE » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	322
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Aurore qui gère le service « plateforme Ubuntu » à procéder à une extension de sa capacité d’accueil. - Arrêté modificatif de l’arrêté du 28 décembre 2021 modifiant l’arrêté d’autorisation du 25 avril 2019

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Auteuil Petite Enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « D’ici et d’Ailleurs », situé 5ter, rue Jean Cottin, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	17/03/2023
Date de la signature :	15/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Centre d’Actions Locales du XVIIIe » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « LA TOUPIE », situé 1, rue Firmin Gémier, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Centre Israélite de Montmartre » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Poulbots 34 » situé 34 rue Lamarck, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Coralie GARRAUD-URRUTY

Date de publication :	26/08/2024
Date de la signature :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	549
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CEREP » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « CEREP OMBRELLE », situé 12-14 rue Carlos Fuentes, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Chouine » pour le fonctionnement d’un un établissement d’accueil collectif non permanent, type petite crèche à gestion parentale, dénommé « LA CHOUINE ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	31/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « Crèche Le Village aux Enfants » situé au 72, rue Orfila, à Paris 20 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/03/2023
Date de la signature :	27/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	312
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective multi-accueil, dénommé « Ile Aux Enfants », situé au 42, rue Orfila, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/03/2023
Date de la signature :	27/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	312
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à la l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche familiale, dénommé « Crèche Familiale Saint Martin », situé au 2 bis, rue Mornay, à Paris 4 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/03/2023
Date de la signature :	27/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la crèche familiale située 2bis rue Mornay, à Paris 4 e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Méli-Mélo », situé 3 place Alphonse Allais, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Jourdan - Ti Manmaï », situé 78, Bd Jourdan, à Paris 14e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	09/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, type multi-accueil, situé 4 rue André Gide, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, dénommé « Crèche Morland », situé 36, quai Henri IV, à Paris 4e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à L’association « Crescendo » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, situé 36 quai Henri IV Paris 4e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « Enfance et Découvertes » situé 33-35, rue du Temple, à Paris 3e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	25/10/2023
Date de la signature :	18/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, situé 149 rue de la Croix Nivert, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Association « CRESCENDO » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé «Asile Popincourt», situé 6 passage de l’Asile, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	209
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » pour le fonctionnement en gestion externalisée d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Crescendo-Batignolles », situé 58 rue Mstislav Rostropovitch, à Paris 17e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	212
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé «Duployé», situé 2 rue Maxime Lisbonne, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Marine KEISER

Date de publication :	23/07/2024
Date de la signature :	19/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	302
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » pour le fonctionnement, en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « MA Marie Rogissart- Caserne de Reuilly », situé 3C passage Marie Rogissart, à Paris 12e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	13/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Maraîchers », situé 29 rue des Maraîchers, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/08/2024
Date de la signature :	28/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	303
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Vaucouleurs », situé 21 rue Vaucouleurs, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation, donnée à l ’association «Crescendo» pour le fonctionnement en gestion externalisée d'un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi accueil, dénommé «Vaucouleurs», situé 21, rue de Vaucouleurs, à Paris 11ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	290
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « LE DAUPHIN BLEU », pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « LE DAUPHIN BLEU », situé 81-83 rue Vauvenargues, à Paris 18 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	597
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Enfant Présent » pour la gestion de l’établissement « Enfant Présent », dont le siège est situé au 15 rue des Montiboeufs dans le 20e arrondissement de Paris, au titre de l’article L.312-1 du Code de l’action sociale et des familles

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	10/03/2023
Date de la signature :	17/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Envoludia à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Le Chalet», situé 11-21, rue du Chalet, à Paris 10ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	25/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ENVOLUDIA » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « RAM DAM », situé 21bis, rue Etex, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/10/2023
Date de la signature :	20/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	556
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à l’association « ENVOLUDIA » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « RAM DAM», situé 21bis rue Etex, à Paris 18e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ENVOLUDIA » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « RAM DAM», situé 21bis rue Etex, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/05/2023
Date de la signature :	23/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Autorisation donnée à l’association « ENVOLUDIA » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « RAM DAM », situé 21bis, rue Etex, à Paris 18e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Equalis qui gère l’établissement dénommé « MNACTIV’ », situé 221 Rue la Fayette à Paris (75010) pour procéder à une extension de sa capacité d’accueil.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	24/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	372
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ESPEREM », pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type crèche collective, situé 83 rue de Sèvres, à Paris 6e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	16/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « L’Essor » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « La crèche du Centre maternel l’Essor - Les acacias », situé 57 rue de la Santé, à Paris 13e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	22/06/2023
Date de la signature :	16/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à l’’association «L’accueil de la Mère et de l’enfant », 49 rue de la Tombe Issoire, à Paris 14e, pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, situé 57 rue de la Santé, à Paris 13e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « A.F.A.P.E» pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé «AFAPE Crèche Bellot», situé 12 rue Bellot, à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’« Association Familiale Catholique St Pierre St Dominique » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « St Pierre St Dominique », situé 12, rue des Suisses, à Paris 14e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	550
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, dénommé « Halte-garderie de plein air du jardin du Luxembourg », sis Jardin du Luxembourg, à Paris 6e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/06/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association France Terre d’Asile (FTDA), pour gérer un accueil temporaire sous la forme d’une Maison d’Accueil et d’Orientation (MAO), situé 18 Villa Saint-Michel 75018 Paris, laquelle est structurée sous la forme de quatre services

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	20/02/2024
Date de la signature :	19/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	160
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à L’association « Gan Menahem » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Crèche Gan Zalmi », situé au 11/13, rue Henri Heine, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Gan Menahem », pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Crèche Gan Zalmi », situé au 11/13, rue Henri Heine, à Paris 16e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/01/2024
Date de la signature :	16/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	549
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « GAN MENAHEM », pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Gan Zalmi », situé 11-13 rue Henri Heine, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	10/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Gan Menahem pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil situé 11-13 rue Henri Heine, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association gestionnaire L’ESSOR à gérer l’établissement le centre maternel et parental dénommé « L’ESSOR Avenir Enfance ». Modificatif de l’arrêté du 10 Mai 2023 (capacité d’accueil du centre maternel et parental)

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	378
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
modifie :	Autorisation donnée à l’organisme gestionnaire « l’ESSOR », à gérer le centre maternel « Acacias » situé 57, rue de la santé, 75013 Paris – Modificatif

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Groupe de Recherche et d’Action auprès des Jeunes Adolescents de la Rue – GRAJAR » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Groupe SOS Jeunesse » de procéder à une extension de sa capacité d’accueil de l’établissement « Notr’Asso ».

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Groupe SOS Jeunesse, qui gère la MECS « Félix Faure », à accueillir des mineurs et jeunes majeurs relevant de l’Aide Sociale à l’Enfance pour une capacité totale de cinquante-six (56) places

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association HOVIA pour créer une maison d’enfants à caractère social, d’une capacité d’accueil de quarante (40) places, destiné à l’accueil d’enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris, âgés de trois (3) à quinze (15) ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association Jean Cotxet, pour la gestion d'une MECS dénommée « foyer de l’Ourcq », située 38 rue de l’Ourcq (Paris 19e) d’une capacité de vingt et une (21) places

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	13/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Jean Cotxet qui gère la MECS « Amandiers Belleville » située 5C Cour de la Métairie, à Paris 20e pour accueillir des jeunes (public mixte) dans deux services distincts

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Jean Cotxet qui gère la MECS « Maison du Sacré-Coeur », située 12 rue Saint-Rustique, à Paris (18e), à accueillir des jeunes (public mixte) dans quatre services distincts

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	08/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Association Jean Coxtet pour procéder à l’extension de son service d’accueil et d’hébergement provisoire « Croix-Nivert » (N°Finess 750 829 632) situé 12 rue Georges Citerne 75015 Paris, destiné à des jeunes filles et garçons confiés à l’aide sociale à l’enfance, à hauteur d’une (1) place.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation, donnée l’association « LEO LAGRANGE NORD ILE DE FRANCE » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Duhesme », situé 18-24 passage Duhesme, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/11/2023
Date de la signature :	09/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	299
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Nord-Ile-de-France », pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Multi-Accueil Saint-Dominique », situé 10 rue Saint-Dominique, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	27/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Nord Ile de France » pour le fonctionnement, en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Multi-Accueil Saint Dominique », situé 10 rue Saint-Dominique, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/12/2024
Date de la signature :	20/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	191
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à l ’association « Léo Lagrange Nord Ile de France » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi accueil, dénommé «Multi Accueil Saint Dominique», situé 10 rue Saint Dominique à Paris 7ème

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Arrêté

Autorisation donnée à l ’association « Léo Lagrange Nord Ile de France » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi accueil, dénommé «Multi Accueil Saint Dominique», situé 10 rue Saint Dominique à Paris 7ème

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	299
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Nord Ile de France » pour le fonctionnement, en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Multi-Accueil Saint Dominique », situé 10 rue Saint-Dominique, à Paris 7e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Nord-Ile-de-France », pour le fonctionnement, en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Père Fragile » situé 3 Ruelle Au Père Fragile, à Paris 15 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	13/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	572
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Petite Enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé «Crèche Cardinet», situé 153 bis rue Cardinet, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	25/02/2025
Date de la signature :	21/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Petite Enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Halte-Garderie Cavaignac », situé 32 rue Godefroy Cavaignac, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	25/02/2025
Date de la signature :	21/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Petite Enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Multi-Accueil Charrière », situé 13-15 rue Charrière, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	25/02/2025
Date de la signature :	21/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Petite enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Multi-Accueil Madeleine Pelletier », situé 7 passage Madeleine Pelletier, à Paris 13e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	25/02/2025
Date de la signature :	21/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Petite Enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Multi-Accueil Père Fragile », situé 3 ruelle Au Père Fragile, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/02/2025
Date de la signature :	21/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Petite Enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé «Multi-accueil Saint-Dominique», situé 10 rue Saint-Dominique à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	25/02/2025
Date de la signature :	21/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Petite Enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Baudélique », situé 14 rue Baudélique, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	28/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	179
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à L’association « Léo Lagrange Petite Enfance », pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Petits Léo », situé 86 ter boulevard Ney, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	28/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Petite Enfance » pour le fonctionnement, en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type crèche collective, dénommé « Crèche du Château d’eau », situé 27 rue du Château d’eau, à Paris 10e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	25/02/2025
Date de la signature :	21/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Petite Enfance » pour le fonctionnement, en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Duhesme », situé 18-24 passage Duhesme, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	28/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	588
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Petite Enfance » pour le fonctionnement, en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Eva Kotchever », situé 2 rue Eva Kotchever, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	28/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange », pour le fonctionnement, en gestion externalisée, d'un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Eva Kotchever », situé 2, rue Eva Kotchever, à Paris 18 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/12/2023
Date de la signature :	05/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	570
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « LA MAISON DES BOUT’CHOU » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « Villa Ségur », situé 3 Villa Ségur, à Paris 7e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	19/01/2024
Date de la signature :	17/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La maison des Bout’chou » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi accueil, dénommé « Bout’Chou 2 » situé 5 passage Chanvin, à Paris 13e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/03/2023
Date de la signature :	03/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	568
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La maison des Bout’chou » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil, dénommé « La Maison Enchantée », situé 39bis rue René Coty, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/03/2023
Date de la signature :	03/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Maison des Bout’Chou pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « La Ribambelle » situé 41-45, rue de Javel, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2023
Date de la signature :	31/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Maison des Bout’Chou » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Villa Ségur », situé 3 Villa de Ségur, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/06/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Maison des Bout’Chou » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Villa Ségur », situé 3 Villa Ségur, à Paris 7e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/02/2025
Date de la signature :	11/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	552
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Maison Kangourou » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « La Maison Kangourou Valmy », situé 143 quai de Valmy, à Paris 10e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/02/2024
Date de la signature :	01/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Maison kangourou » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « La maison Kangourou Auriol », situé 211 boulevard Vincent Auriol, à Paris 13e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Coralie GARRAUD-URRUTY

Date de publication :	16/08/2024
Date de la signature :	13/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Maison Kangourou » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « La Maison Kangourou Chevreuil », situé 30 rue Victor Chevreuil, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	29/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	108
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Maison Kangourou » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « La Maison Kangourou Hauteville », situé 32 rue des Petites Écuries, à Paris 10e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Coralie GARRAUD-URRUTY

Date de publication :	16/08/2024
Date de la signature :	13/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association La Maison Kangourou pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « La Maison Kangourou Jacquemont », situé 2 villa Jacquemont, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	25/02/2025
Date de la signature :	21/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	108
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Maison Kangourou » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « La Maison Kangourou Montparnasse », situé 34 A rue du Montparnasse, à Paris 6e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Coralie GARRAUD-URRUTY

Date de publication :	16/08/2024
Date de la signature :	13/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Maison Kangourou » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « La Maison Kangourou Peupliers », situé 80-84 A rue de la colonie, à Paris 13e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Coralie GARRAUD-URRUTY

Date de publication :	16/08/2024
Date de la signature :	13/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Maison Kangourou », pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi accueil, dénommé « La Maison Kangourou Roussel », situé 2 rue Albert Roussel, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	19/09/2023
Date de la signature :	15/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	475
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Moissons Nouvelles qui gère la Maison d’Enfants à Caractère Social (MECS) « Centre Educatif Mixte » située au 1, rue Jomard, à Paris (19e), à renforcer la capacité de son établissement à hauteur de dix (10) places destinées à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de 3 à 15 ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association l’Œuvre Falret qui gère la MECS « Les Marmousets » située 128, Avenue Jean-Jaurès 93500 Pantin, à procéder à l’augmentation de la capacité d’accueil de ladite MECS pour permettre sa réorganisation et la création de son service dénommé « Impulsion » (Modification de l’arrêté du 26 février 2013).

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est modifié par :	Modification de l’arrêté du 3 octobre 2023 autorisant la création du service « Impulsion » et portant la capacité de la MECS de 54 à 57 places

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association OEuvre de Secours aux enfants (OSE) de créer un établissement relevant de l’article L312-1 du code de l’action sociale et des familles accueillant vingt-cinq (25) jeunes relevant de l’aide sociale à l’enfance de Paris - Modificatif.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/02/2024
Date de la signature :	01/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	433
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Ohel Esther » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, situé 4-8 rue Henri Murger à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association OSE (Œuvre de Secours aux Enfants), pour créer une maison d’enfants à caractère social nommée « Willy Fogel », d’une capacité d’accueil de dix-huit (18) places, destinée à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de trois (3) à quinze (15) ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Planète des Enfants », pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, dénommé « Les Ateliers pour les Petits », situé 26 rue Durantin, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	17/01/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	160
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Planète des enfants » , pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Etoiles de Philidor », situé 10 rue Philidor, à Paris 20e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/01/2024
Date de la signature :	16/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	483
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Planète des Enfants» pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil à gestion parentale, dénommé « Les Fraises des Bois», situé 8 passage des Taillandiers, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	25/02/2025
Date de la signature :	21/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « PLANETE DES ENFANTS » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, situé 8 passage des Taillandiers à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	28/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à « L'Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants » dite A.P.A.T.E, pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « La Caverne d’Ali Baba », situé 27-29 avenue Philippe Auguste, à Paris 11e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/06/2023
Date de la signature :	22/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	491
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Association de prévention spécialisée et d’accompagnement des jeunes – A.P.S.A.J » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	322
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Quel Univers Inventer ? » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche parentale, dénommé « Crèche QUI ? », situé 43, rue des Bois, à Paris 19e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	549
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association reconnue d’utilité publique « Fédération française de tennis », pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif saisonnier, non permanent, de type halte-garderie, dénommé « Garderie Roland Garros », situé stade Jean Bouin 20-40 avenue du Général Sarrail, à Paris 16e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/06/2024
Date de la signature :	30/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Relais Ménilmontant » pour le fonctionnent d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Le Petit Relais », situé 155 rue Pelleport, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Travail Vers l’Autonomie et la Solidarité 17 - T.V.A.S. 17 » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à la L’association UFSE (Union Française pour le Sauvetage de l’Enfance) pour créer une maison d’enfants à caractère social nommée « la Montgolfière », d’une capacité d’accueil de trente (30) places, destinée à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de trois (3) à quinze (15) ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Urgence jeunes de créer un service à caractère expérimental, destinées à l’accompagnement avec hébergement en diffus de mineurs non accompagnés autonomes âgés de 16 à 21 ans - Modificatif.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
modifie :	Renouvellement de l’autorisation en faveur de l’association Urgence Jeunes pour gérer l’établissement expérimental dénommé « MMINA ».

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Arrêté

Autorisation donnée à Droit d’Enfance – Fondation A, qui gère le service d’accueil familial Relais Alésia situé au 19 rue de la Véga 75012 PARIS, à renforcer son service à hauteur de dix (10) places structurées en « maison d’accueil familial », destinées à accueillir des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés de trois (3) à quinze (15) ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	342
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Autorisation donnée à l’établissement Notr’Asso, géré par l’association « Groupe SOS Jeunesse » (à créer 2 places supplémentaires, pour des jeunes âgés de 12 à 18 ans en souffrance psychique et/ou présentant des troubles de la conduite et du comportement) - Modificatif.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	367
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’établissement « SAJE 20e – Joséphine Baker », géré par l’association Groupe SOS Jeunesse, à procéder à une extension de sa capacité d’accueil. - Modificatif de l’arrêté du 17 mars 2017

Direction des Solidarités Jim BOSSARD

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	616
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation de l’Armée du Salut de gérer le Centre maternel « les Lilas » situé au 9, avenue de la Porte des lilas, à Paris 19ème.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	99
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation « Droit à l’Enfance – Fondation A Méquignon » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	325
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation Grancher, pour créer un village d’enfants dénommé « Rosalia », d’une capacité d’accueil de cinquante-trois (53) places, destiné à accueillir des fratries confiées à l’aide sociale à l’enfance de Paris âgés, de trois (3) à quinze (15) ans.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation « Henriette Viollet –Aide aux Familles », pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Multi-accueil Fondation HV-AAF », situé 12 rue Chomel, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation « Jeunesse Feu Vert – Fondation Robert Steindecker » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	325
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation Léopold Bellan à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Crèche Point du Jour », situé 22bis rue Claude Lorrain, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	26/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Autorisation donnée à la Fondation Léopold Bellan pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Crèche Point du Jour », situé 22bis, rue Claude Lorrain, à Paris 16e.

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Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation « Léopold Bellan » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Crèche du Point du Jour » situé 22bis rue Claude Lorrain, à Paris 16e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	15/12/2023
Date de la signature :	12/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation Léopold Bellan pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Crèche Point du Jour », situé 22bis, rue Claude Lorrain, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	14/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la Fondation Léopold Bellan à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Crèche Point du Jour », situé 22bis rue Claude Lorrain, à Paris 16e.

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Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation « Léopold Bellan » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, type multi accueil, situé 29 rue Emeriau à Paris 15 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	213
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à la Fondation OEuvre de la Croix Saint Simon, dont le siège social est situé 35 rue du Plateau, à Paris 19e, à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Libellule et Papillon », situé 45 rue de la cour des Noues, à Paris 20e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/02/2024
Date de la signature :	01/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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