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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté portant modification du transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, de la société à responsabilité limitée SERVICES CONSEILS AIDE A DOMICILE « SCAD » à la société par actions simplifiée « SAAD ASSISTANCE PARIS ».

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
modifie :	Transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap « SAAD ASSISTANCE SERVICE PARIS »

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Arrêté

Arrêté portant renouvellement de l’administration provisoire de la Maison d’Enfants à Caractère Social « Manin » gérée par l’Association Maison Maternelle

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	26/08/2025
Date de la signature :	22/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant renouvellement de l’autorisation et changement d’adresse de l’établissement d’accueil non médicalisé (EANM) – Foyer d’hébergement Pont de Flandre – géré par l’association CAP’DEVANT !, situé 8 rue des Ardennes 75019 Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	06/06/2025
Date de la signature :	03/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant renouvellement de l’autorisation de l’établissement d’accueil non médicalisé – centre d’activité de jour (CAJ) La Maison de Pénélope, géré par l’organisme gestionnaire LES JOURS HEUREUX, situé 14 passage Dantzig, 75015 Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	13/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	676
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant renouvellement de l’autorisation de l’établissement d’accueil non médicalisé – foyer d’hébergement Turbulences, géré par l’organisme gestionnaire TURBULENCES, situé 89 rue des Cévennes 75015 Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	13/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	677
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant renouvellement de l’autorisation de l’établissement d’accueil non médicalisé – foyer de vie (FV) La Maison de Pénélope, géré par l’organisme gestionnaire LES JOURS HEUREUX, situé 14 passage Dantzig, 75015 Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	13/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	786
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant renouvellement de l’autorisation du service d’accompagnement à la vie sociale (SAVS) géré par l’association AIDES, situé 99 rue de Meaux 75019 Paris et extension de sa capacité de cinq places

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	28/02/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant renouvellement d’autorisation d’un service autonomie à domicile (SAD) à exercer en mode prestataire agissant auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	04/02/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	811
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté Portant sur la fermeture définitive et l’abrogation de l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie dénommée « Villa Jean Dominique », de 16 places d’hébergement permanent, sise 46/49 rue Guersant 75017 PARIS, gérée par la S.A « Villa Jean Dominique »

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	24/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant transfert d’autorisation pour la gestion de la « Maison d’accueil Nicole Bru », sis 5 rue Brantôme 75003 Paris, à l’Association reconnue d’utilité publique « OEuvre de Secours aux Enfants » sis 117 rue du Faubourg du Temple 75010 PARIS, à compter du 1er janvier 2025

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap, de l’association « ARMONY DOM SERVICES » à la société par actions simplifiée « HOMY ».

Direction des Solidarités Gaëlle TURAN-PELLETIER

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	368
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté portant transfert d’autorisation d’un service d’aide et d’accompagnement à domicile d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon

Direction des Solidarités Liliane COMENSOLI

Date de publication :	20/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	449
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arreté portant transfert d’autorisation des services autonomie à domicile « EQUANIDOMI PARIS » et « EQUANIDOMI VINCENNES », au profit de la SAS « AMELIS DOMICILE SERVICES » sise 62- 64, Bd Pereire 75017 PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à Paris

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	27/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	694
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement
est modifié par :	Modification de l'arrêté du 19 décembre 2024, portant transfert d’autorisations des services autonomie à domicile « EQUANIDOMI PARIS » et « EQUANIDOMI VINCENNES », au profit de la SAS « AMELIS DOMICILE SERVICES » sise 62-64, Bd Pereire 75017 PARIS afin d’exercer en mode prestataire auprès des personnes âgées et des personnes en situation de handicap à Paris

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenants à contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) avec des services autonomie à domicile (SAD) dans le cadre du dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF

Direction des Solidarités Delphine CAZOR

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature de contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec un service autonomie à domicile (SAD) habilité à l’aide sociale

Direction des Solidarités Delphine CAZOR

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation accordé à l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) de créer un établissement à caractère expérimental, d’une capacité d’accueil de 40 places destinées à l’accompagnement avec hébergement en diffus de mineurs non accompagnés en voie d’autonomisation – Modification de l’arrêté du 25 avril 2019

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	30/07/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donné à L’association « Les petits loups » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, à gestion parentale, de type crèche collective, situé au 76, Quai de la Loire, à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/04/2023
Date de la signature :	24/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donné à la SAS « People and baby » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil dénommé « Libellule », situé 101, rue Saint-Dominique, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l ’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP HP) à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Charles Dickens », situé au sein de l’hôpital Fernand WIDAL, 200, rue du Faubourg Saint Denis, à Paris 10e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l ’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP HP) à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « Charles Perrault », situé au sein de l’hôpital Lariboisière, 2, rue Ambroise Paré, à Paris 10e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Crèche Arc en Ciel », situé au sein de l’hôpital Bichat, 46, rue Henri Huchard, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP) à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Crèche Les Berlingots », situé au sein de l’hôpital Bichat, 46, rue Henri Huchard, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « Crèche Broca », situé au sein de l’hôpital Broca, 54-56, rue Pascal, à Paris 13e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « crèche Bruant », situé au sein de l’hôpital de la Pitié Salpêtrière, 3, rue Bruant, à Paris 13ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/06/2025
Date de la signature :	19/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	179
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Crèche Charles Perrault », situé au sein de l’hôpital Trousseau, 26, avenue du Docteur Arnold Netter, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « Crèche La Collégiale », situé 33, rue du Fer à moulin, à Paris 5e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP) à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « crèche Cour d’Honneur », situé au sein de l’hôpital de la Pitié Salpêtrière, 47-83, boulevard de l’Hôpital, à Paris 13ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/06/2025
Date de la signature :	19/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP) à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Crèche de l’Hôpital Vaugirard », situé au sein de l’hôpital Vaugirard Gabriel Pallez, 10, rue Vaugelas, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	196
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « Crèche Isabelle Autissier », situé au sein de l’hôpital Robert Debré, 48, boulevard Sérurier, à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l ’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP HP) à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « Crèche Les Petits Périns », situé au sein de l’hôpital Sainte Périne, 11, rue Chardon Lagache, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Crèche Les Petits Poulbots », situé au sein de l’hôpital Bretonneau, 23, rue Joseph de Maistre, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective dénommé « Crèche La Rochefoucault Liancourt », situé au sein de l’hôpital de la Pitié Salpêtrière 47-83, boulevard de l’hôpital, à Paris 13e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective dénommé « Crèche La Roseraie » ,situé au sein de l’hôpital Bichat, 46 ,rue Henri Huchard, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l ’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP HP) à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « Crèche Saint Louis », situé au sein de l’hôpital Saint Louis, 1 avenue Claude Vellefaux à Paris 10ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP), à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « Crèche Vincent Auriol », situé au sein de l’hôpital Pitié Salpêtrière, 64 bis, boulevard Vincent Auriol, à Paris 13e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/06/2025
Date de la signature :	17/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP) à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « La forêt enchantée », situé au sein de l’hôpital Necker Enfants Malades, 149, rue de Sèvres, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP) à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « L’Ile aux enfants », situé au sein de l’hôpital Saint Antoine, 184, rue du Faubourg Saint Antoine, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP) à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « La Marelle », situé au sein de l’hôpital Européen Georges Pompidou, 20, rue Leblanc, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Crèche Cochin », situé au sein de l’hôpital Cochin, 27 rue du Faubourg Saint-Jacques, à Paris 14e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	542
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC PUERICULTURE », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil, dénommé « Le Manège des Ours », situé 9-9bis rue Labie, à Paris 17e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil composé de deux unités, l’une au 1er étage, Escalier droite, Porte gauche, et la seconde au 1er étage, Escalier droite, Porte face escalier, dénommé « Caramel Vanille Noisette », situé 4 Place Édouard Renard à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil composé de deux unités, l’une au 1er étage, Porte D, Escalier F, et la seconde au 5ème étage, Porte D, Escalier F, dénommé « Caramel Miel Café », situé 2 Place Édouard Renard à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, composé de deux unités, l’une au rez-de-chaussée gauche, Hall 2, et la seconde au rez-de-chaussée droite, Hall 2, dénommé « Caramel Amande Pistache », situé 162 rue de Picpus à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ABC Puériculture » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi accueil, composé de deux unités, l’une située au rez-de-chaussée du 3 rue Joseph Kosma à Paris 19ème, et la seconde située au 1er étage droite du 5 rue Joseph Kosma à Paris 19ème, dénommé « Caramel Cannelle Praline ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	223
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association «ABC PUERICULTURE », pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « COQUIN OURS », situé 7bis rue de la Bienfaisance, à Paris 8e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	24/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Accueil Goutte d’Or » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, dénommé « HalteGarderie Caravelle », situé 1-7 rue de la Goutte d’Or, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/02/2025
Date de la signature :	12/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	554
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’’association «L’accueil de la Mère et de l’enfant », 49 rue de la Tombe Issoire, à Paris 14e, pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, situé 57 rue de la Santé, à Paris 13e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/04/2023
Date de la signature :	14/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	557
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Autorisation donnée à l’association « L’Essor » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « La crèche du Centre maternel l’Essor - Les acacias », situé 57 rue de la Santé, à Paris 13e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Acidulés et à Croquer », pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type petite crèche à gestion parentale, dénommé « Acidulés et à Croquer », situé 70 bis rue Championnet, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	12/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	482
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Les Apaches des Vignoles » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche parentale, dénommé « Les Apaches des Vignoles », situé 38 rue de Terre-Neuve, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « L’Araignée Gentille » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « L’Araignée Gentille », situé 6, square Ornano, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	219
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ARC – Équipes d’Amitié – (ARC-EA) » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l association « ARISSE » pour le fonctionnement d un établissement collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Petit Prince Lumière », situé 140 bis boulevard Davout, à Paris 20e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	25/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	77
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « AURORE » à gérer un service de prévention spécialisée à Paris

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	322
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Aurore qui gère le service « plateforme Ubuntu » à procéder à une extension de sa capacité d’accueil. - Arrêté modificatif de l’arrêté du 28 décembre 2021 modifiant l’arrêté d’autorisation du 25 avril 2019

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	14/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Auteuil Petite Enfance » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « D’ici et d’Ailleurs », situé 5ter, rue Jean Cottin, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	17/03/2023
Date de la signature :	15/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association la Bienvenue pour la gestion d’une MECS dénommée « Pelleport-Lépine », d’une capacité d’accueil de 29 places pour des jeunes âgés de quinze (15) à vingt-et-un (21) ans

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	04/04/2025
Date de la signature :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Centre d’Actions Locales du XVIIIe » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « LA TOUPIE », situé 1, rue Firmin Gémier, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/06/2024
Date de la signature :	20/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Abrogation de l’arrêté du 20 juin 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil, dénommé « La Toupie », situé 1, rue Firmin Gémier, à Paris 18ème

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Centre Israélite de Montmartre » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Poulbots 34 » situé 34 rue Lamarck, à Paris 18e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Coralie GARRAUD-URRUTY

Date de publication :	26/08/2024
Date de la signature :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	549
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CEREP » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « CEREP OMBRELLE », situé 12-14 rue Carlos Fuentes, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	15/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « La Chouine » pour le fonctionnement d’un un établissement d’accueil collectif non permanent, type petite crèche à gestion parentale, dénommé « LA CHOUINE ».

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	31/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « Crèche Le Village aux Enfants » situé au 72, rue Orfila, à Paris 20 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/03/2023
Date de la signature :	27/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	312
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective multi-accueil, dénommé « Ile Aux Enfants », situé au 42, rue Orfila, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/03/2023
Date de la signature :	27/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	312
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à la l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche familiale, dénommé « Crèche Familiale Saint Martin », situé au 2 bis, rue Mornay, à Paris 4 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/03/2023
Date de la signature :	27/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la crèche familiale située 2bis rue Mornay, à Paris 4 e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crèches et Jardin d’Enfants Gan Yaël » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie grande crèche, dénommé « Multi-Accueil Gan Yaël », situé 29 bis rue de Thionville, à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/10/2025
Date de la signature :	06/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crèches et Jardin d’Enfants Gan Yaël », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie petite crèche, dénommé « Multi-Accueil Gan Yaël », situé 29 bis, rue de Thionville, à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/06/2025
Date de la signature :	26/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Méli-Mélo », situé 3 place Alphonse Allais, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l ’association « Crescendo » à faire fonctionner, en gestion externalisée, un établissement d' accueil collectif municipal non permanent de la Ville de Paris, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie crèche, dénommé « Multi-accueil Provence » situé 21, rue de Provence, à Paris 9ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Marine KEISER

Date de publication :	29/07/2025
Date de la signature :	25/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	196
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » à faire fonctionner, en gestion externalisée, un établissement d'accueil collectif municipal non permanent de la Ville de Paris, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie petite crèche, dénommé « Crèche Baobab », situé 8, impasse Barrier, à Paris 12ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Marine KEISER

Date de publication :	29/07/2025
Date de la signature :	25/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l ’association « CRESCENDO » à faire fonctionner, en gestion externalisée, un établissement d'accueil collectif municipal non permanent de la ville de Paris, de type crèche collective multi accueil et de catégorie « petite crèche », dénommé « Vergniaud Terre d’éveil », situé 37, rue Vergniaud, à Paris 13e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/09/2025
Date de la signature :	17/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Jourdan - Ti Manmaï », situé 78, Bd Jourdan, à Paris 14e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	09/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » pour le fonctionnement d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, type multi-accueil, situé 4 rue André Gide, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, dénommé « Crèche Morland », situé 36, quai Henri IV, à Paris 4e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	03/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à L’association « Crescendo » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, situé 36 quai Henri IV Paris 4e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « Enfance et Découvertes » situé 33-35, rue du Temple, à Paris 3e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	25/10/2023
Date de la signature :	18/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, situé 149 rue de la Croix Nivert, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	03/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’Association « CRESCENDO » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé «Asile Popincourt», situé 6 passage de l’Asile, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	209
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » pour le fonctionnement en gestion externalisée d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Crescendo-Batignolles », situé 58 rue Mstislav Rostropovitch, à Paris 17e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	212
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé «Duployé», situé 2 rue Maxime Lisbonne, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Marine KEISER

Date de publication :	23/07/2024
Date de la signature :	19/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	302
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » pour le fonctionnement, en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « MA Marie Rogissart- Caserne de Reuilly », situé 3C passage Marie Rogissart, à Paris 12e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	13/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	589
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Maraîchers », situé 29 rue des Maraîchers, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/08/2024
Date de la signature :	28/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	303
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Crescendo » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Vaucouleurs », situé 21 rue Vaucouleurs, à Paris 11e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation, donnée à l ’association «Crescendo» pour le fonctionnement en gestion externalisée d'un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi accueil, dénommé «Vaucouleurs», situé 21, rue de Vaucouleurs, à Paris 11ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	21/10/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	290
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « CRESCENDO » pour le fonctionnement en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent de la Ville de Paris, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie crèche, dénommé « Crèche du Parc de Passy », situé 8 rue d’Ankara, à Paris 16e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « LE DAUPHIN BLEU », pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « LE DAUPHIN BLEU », situé 81-83 rue Vauvenargues, à Paris 18 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	597
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Les Enfances » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil à gestion parentale, dénommé « Les Enfances », situé 33 rue Boucry, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	27/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	108
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Enfant Présent » pour la gestion de l’établissement « Enfant Présent », dont le siège est situé au 15 rue des Montiboeufs dans le 20e arrondissement de Paris, au titre de l’article L.312-1 du Code de l’action sociale et des familles

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	10/03/2023
Date de la signature :	17/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Envoludia à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Le Chalet», situé 11-21, rue du Chalet, à Paris 10ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	25/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ENVOLUDIA » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « RAM DAM », situé 21bis, rue Etex, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	23/10/2023
Date de la signature :	20/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	556
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à l’association « ENVOLUDIA » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « RAM DAM», situé 21bis rue Etex, à Paris 18e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ENVOLUDIA » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « RAM DAM», situé 21bis rue Etex, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	26/05/2023
Date de la signature :	23/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Autorisation donnée à l’association « ENVOLUDIA » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil, dénommé « RAM DAM », situé 21bis, rue Etex, à Paris 18e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association Equalis qui gère l’établissement dénommé « MNACTIV’ », situé 221 Rue la Fayette à Paris (75010) pour procéder à une extension de sa capacité d’accueil.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	30/04/2024
Date de la signature :	24/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	372
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Autorisation donnée à l’association « ESPEREM », pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type crèche collective, situé 83 rue de Sèvres, à Paris 6e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	16/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « L’Essor » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, dénommé « La crèche du Centre maternel l’Essor - Les acacias », situé 57 rue de la Santé, à Paris 13e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	22/06/2023
Date de la signature :	16/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à l’’association «L’accueil de la Mère et de l’enfant », 49 rue de la Tombe Issoire, à Paris 14e, pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche collective, situé 57 rue de la Santé, à Paris 13e.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « A.F.A.P.E» pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé «AFAPE Crèche Bellot», situé 12 rue Bellot, à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’« Association Familiale Catholique St Pierre St Dominique » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « St Pierre St Dominique », situé 12, rue des Suisses, à Paris 14e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	550
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, dénommé « Halte-garderie de plein air du jardin du Luxembourg », sis Jardin du Luxembourg, à Paris 6e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	20/06/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Bout’chou 3 », situé 9-11, rue de la santé, à Paris 13ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Les Petites Souris du Mont », situé 26, rue du Saint-Gothard, à Paris 14ème

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	17/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi accueil et de catégorie petite crèche, dénommé « Les petites souris du mont », situé 26, rue du Saint-Gothard, à Paris 14ème.

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « France Horizon », à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi-accueil et de catégorie grande crèche, dénommé « Les Couleurs du Temps », situé 29, boulevard Saint-Jacques, à Paris 14ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	10/10/2025
Date de la signature :	08/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Les Couleurs du Temps », situé 29, boulevard Saint-Jacques, à Paris 14ème

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi accueil et de catégorie grande crèche, dénommé « Le Moulin en Herbe », situé 16-20 rue des Meuniers, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/10/2025
Date de la signature :	06/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	109
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi accueil et de catégorie petite crèche, dénommé « Les petites souris du mont », situé 26, rue du Saint-Gothard, à Paris 14ème.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	30/09/2025
Date de la signature :	26/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	141
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective, dénommé « Les Petites Souris du Mont », situé 26, rue du Saint-Gothard, à Paris 14ème

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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche collective multi accueil et de catégorie très grande crèche, dénommé « Bout’chou 2 », situé 5, passage Chanvin, à Paris 13e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	24/09/2025
Date de la signature :	17/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à l’association « France Horizon » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Bout’chou 2 », situé 5, passage Chanvin, à Paris 13ème.

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