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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté fixant la composition du comité de sélection de l’appel à projets : Paris Fertile 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	15/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	338
Classement :	Ville de Paris Comités Appels à projets

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Arrêté

Arrêté relatif à date du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris pour l’année 2023.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	14/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	226
Classement :	Ville de Paris Comités
modifie :	Fixation de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine, à Paris.

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Arrêté

Caisse des Ecoles du 7e arrondissement. - Élections du 2e collège des Membres du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement

Caisse des écoles du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	554
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Arrondissements Caisses des écoles Comités

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Arrêté

Composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris prévu le mercredi 6 novembre 2024

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	30/10/2024
Date de la signature :	29/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Ville de Paris Comités

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Arrêté

Désignation du comité de sélection du porteur de projet pour l’occupation du terrain du 17 avenue Junot / 8 passage du rocher de la Sorcière Paris 18e, dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt concurrent

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	04/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	667
Classement :	Ville de Paris Comités

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	05/09/2024
Date de la signature :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité d’éthique de la Police municipale de Paris

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Comités

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Arrêté

Fixation de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine, à Paris.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	10/02/2023
Date de la signature :	08/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Comités
est modifié par :	Arrêté relatif à date du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris pour l’année 2023.
abroge :	Modification de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité de sélection mentionné au point 4.1 du règlement de l’appel à projets « à destination des professionnels de l’immobilier pour la réalisation de projets immobiliers d’activités productives et innovantes et de logistique urbaine innovante ».

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	420
Classement :	Ville de Paris Comités Appels à projets

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Arrêté

Fixation de la composition du Comité de sélection du Prix des Employeurs Engagés de la Ville de Paris - 2024

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Lola BERGÈS

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	12/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	546
Classement :	Ville de Paris Comités Grands prix

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	183
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 11 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l’arrêté du 20 janvier 2023.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	24/01/2024
Date de la signature :	22/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 22 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 décembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	17/01/2024
Date de la signature :	15/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 15 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	623
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 février 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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