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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté fixant la composition du comité de sélection de l’appel à projets : Paris Fertile 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	15/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	338
Classement :	Ville de Paris Comités Appels à projets

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Arrêté

Arrêté relatif à date du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris pour l’année 2023.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	14/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	226
Classement :	Ville de Paris Comités
modifie :	Fixation de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine, à Paris.

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Arrêté

Caisse des Écoles du 6è arrondissement. - Nomination des membres élus de la commune pour siéger au sein du 1er Collège du Comité de gestion

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	07/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Arrondissements Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Comités
remplace :	Caisse des Ecoles du 6ème arrondissement. - Désignation des membres élus de la Commune, nommés pour siéger au sein du 1er Collège du Comité de gestion de la Caisse des écoles du 6e arrondissement.

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Arrêté

Caisse des Ecoles du 7e arrondissement. - Élections du 2e collège des Membres du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement

Caisse des écoles du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	554
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Arrondissements Caisses des écoles Comités

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Arrêté

Caisse des écoles du 8e arrondissement. - Nomination des membres élus de la commune pour siéger au sein du 1er Collège du Comité de gestion de la Caisse des écoles du 8e arrondissement

Caisse des écoles du 8e arrondissement Catherine LÉCUYER

Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	08/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	110
Classement :	Arrondissements Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Comités

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Arrêté

Composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris prévu le mercredi 6 novembre 2024

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Nicolas BOUILLANT

Date de publication :	30/10/2024
Date de la signature :	29/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Ville de Paris Comités

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Arrêté

Désignation du comité de sélection du porteur de projet pour l’occupation du terrain du 17 avenue Junot / 8 passage du rocher de la Sorcière Paris 18e, dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt concurrent

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	04/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	667
Classement :	Ville de Paris Comités

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial central de la Ville de Paris et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	19/02/2026
Date de la signature :	18/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
modifie :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	05/09/2024
Date de la signature :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité - Modificatif de l'arrêté du 3 septembre 2024 Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial central de la Ville de Paris et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité - Modificatif
est complété par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail – Additif Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des ressources humaines, la Direction des finances et des achats et la Direction des systèmes d’information et du numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité. Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité. Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité d’éthique de la Police municipale de Paris

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Comités

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Arrêté

Fixation de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine, à Paris.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	10/02/2023
Date de la signature :	08/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Comités
est modifié par :	Arrêté relatif à date du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris pour l’année 2023.
abroge :	Modification de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité de sélection des candidatures à un emplacement de bouquiniste sur les quais de Seine à Paris prévu le lundi 15 septembre 2025

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	11/09/2025
Date de la signature :	09/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Comités Commerce

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Arrêté

Fixation de la composition du comité de sélection mentionné au point 4.1 du règlement de l’appel à projets « à destination des professionnels de l’immobilier pour la réalisation de projets immobiliers d’activités productives et innovantes et de logistique urbaine innovante ».

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	420
Classement :	Ville de Paris Comités Appels à projets

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Arrêté

Fixation de la composition du Comité de sélection du Prix 2025 des Employeurs Engagés de la Ville de Paris

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/09/2025
Date de la signature :	09/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	162
Classement :	Ville de Paris Comités Prix

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Arrêté

Fixation de la composition du Comité de sélection du Prix des Employeurs Engagés de la Ville de Paris - 2024

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Lola BERGÈS

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	12/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	546
Classement :	Ville de Paris Comités Grands prix

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