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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition du comité de sélection mentionné au point 4.1 du règlement de l’appel à projets « à destination des professionnels de l’immobilier pour la réalisation de projets immobiliers d’activités productives et innovantes et de logistique urbaine innovante ».

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	06/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	420
Classement :	Ville de Paris Comités Appels à projets

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Arrêté

Fixation de la composition du Comité de sélection du Prix 2025 des Employeurs Engagés de la Ville de Paris

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/09/2025
Date de la signature :	09/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	162
Classement :	Ville de Paris Comités Prix

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Arrêté

Fixation de la composition du Comité de sélection du Prix des Employeurs Engagés de la Ville de Paris - 2024

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Lola BERGÈS

Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	12/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	546
Classement :	Ville de Paris Comités Grands prix

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	183
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 11 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l’arrêté du 20 janvier 2023.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	24/01/2024
Date de la signature :	22/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 22 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 décembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	17/01/2024
Date de la signature :	15/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 15 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	623
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 février 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet du Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 3 mai 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	10/06/2026
Date de la signature :	09/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 31 octobre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif du 10 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	25/01/2024
Date de la signature :	23/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	382
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 octobre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 octobre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	15/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	367
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif du 10 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 mars 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 17 octobre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	201
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 4 février 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 19 juin 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	08/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	441
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 8 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 2 octobre 2025

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	10/06/2026
Date de la signature :	08/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	213
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel - Modificatif de l’arrêté du 8 juin 2026
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif de l’arrêté du 12 septembre 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 21 janvier 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	215
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 30 janvier 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l'Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 29 octobre 2024

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