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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Ville de Paris Mairie du 14e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Mairie du 14e arrondissement Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires François TCHEKEMIAN

Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Ville de Paris Mairie du 14e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Ville de Paris Mairie du 14e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Ville de Paris Mairie du 14e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Ville de Paris Mairie du 14e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Ville de Paris Mairie du 14e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Ville de Paris Mairie du 14e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Abrogation de l’arrêté municipal du 1er octobre 2019 modifié, désignant le régisseur et les mandataires suppléantes - Désignation du régisseur et de la mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	24/06/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
est modifié par :	Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté municipal du 24 mai 2024, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation d'une mandataire suppléante.

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	23/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	23/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	23/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	23/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	21/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	706
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Laurence GIRARD

Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	02/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	557,77
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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