Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Caisse de la Mairie du 10e arrondissement - Régie de recettes n° 1010 - Désignation d'un mandataire agent de guichet pour assurer exclusivement l’encaissement des sommes provenant des quêtes de mariages et des dons.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 10e arrondissement - Régie de recettes n° 1010 - Désignation d'une mandataire agent de guichet pour assurer exclusivement l’encaissement des sommes provenant des quêtes de mariages et des dons

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 10e arrondissement - Régie de recettes n° 1010 - Désignation d'une mandataire agent de guichet pour assurer exclusivement l’encaissement des sommes provenant des quêtes de mariages et des dons

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 10e arrondissement. - Régie de recettes n° 1010 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	23/12/2025
Date de la signature :	15/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	288
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 10e arrondissement. - Régie de recettes n° 1010 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement Geneviève HICKEL

Date de publication :	13/02/2023
Date de la signature :	30/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	563
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 10e arrondissement - Régie de recettes n° 1010 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	27/06/2023
Date de la signature :	16/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	561
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 10e arrondissement. - Régie de recettes n° 1010 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire au titre des participations familiales.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	09/07/2026
Date de la signature :	07/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	270
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 10e arrondissement. - Régie de recettes n° 1010 - Régie d’avances n° 0010 - Modification de l’arrêté municipal du 16 janvier 1998 modifié, désignant le régisseur et le mandataire suppléant, aux fins de mise à jour des fonds manipulés suite à la prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	09/07/2026
Date de la signature :	07/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	156
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 10e arrondissement. - Régie de recettes n° 1010 / Régie d’avances n° 0010 Modification de l’arrêté de nomination de la Mairie du 10e arrondissement aux fins de consolidation et mise à jour des fonds manipulés.

Mairie du 10e arrondissement Laurence GIRARD

Date de publication :	16/08/2022
Date de la signature :	05/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	190,74
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 11e arrondissement - Régie d’avances n° 011 - Consolidation de l’arrêté constitutif de la régie d’avances

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 11e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	01/07/2026
Date de la signature :	26/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 11e arrondissement. - Régie de recettes n° 1011 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire au titre des participations familiales.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 11e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	09/07/2026
Date de la signature :	07/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 11e arrondissement. - Régie de recettes n° 1011 / Régie d’avances n° 011 - Modification de l’arrêté municipal du 26 juin 2025 modifié, désignant le régisseur, et les mandataires suppléants, aux fins de mise à jour des fonds manipulés suite à la prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 11e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	22/07/2026
Date de la signature :	16/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
modifie :	Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 11ème arrondissement - Régie de recettes n° 1011 - Régie d’avances n° 011 - Abrogation de l’arrêté municipal du 14 mars 2017 modifié désignant le régisseur et les mandataires suppléants - Désignation du régisseur et de la mandataire suppléante.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n°1012 - Abrogation de l’arrêté municipal du 10 avril 2025 modifié, désignant le régisseur intérimaire, et les mandataires suppléants - Désignation du régisseur et la mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	12/02/2026
Date de la signature :	10/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
est modifié par :	Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n°1012 - Modification de l’arrêté municipal du 10 février 2026, désignant le régisseur et de la mandataire suppléante aux fins de mise à jour des fonds manipulés suite à la prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire.
abroge :	Caisse de la Mairie du 12ème arrondissement - Régie de recettes n°1012 - Abrogation de l’arrêté municipal du 28 septembre 2011 modifié, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur intérimaire, et des mandataires suppléants.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n° 1012 - Abrogation de l’arrêté municipal du 28 septembre 2011 modifié, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur intérimaire, et des mandataires suppléants.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement - Régie de recettes n° 1012 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé aux fins de mise à jour des modes d’encaissement, des imputations budgétaires et de l’ajout d’un fonds de caisse

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	21/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	581
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

Ajouter au Panier

Document numérique