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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Laurence GIRARD

Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	02/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	557,77
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - (Régie de recettes n° 1014 / Régie d’avances n° 0014) - Modification de l’arrêté municipal du 1er octobre 2019, désignant le régisseur et les mandataires suppléants, aux fins de consolidation et de nomination d’une nouvelle mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Geneviève HICKEL

Date de publication :	13/02/2023
Date de la signature :	08/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Régie d’avances n° 0014 - Modification de l’arrêté municipal du 1er octobre 2019, désignant la régisseuse ainsi que les mandataires suppléantes. Abrogation de la partie avances et augmentation du fonds de caisse avec mise à jour des fonds manipulés

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	21/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14ème arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14ème arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14ème arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 15e arrondissement. - Régie de recettes n° 1015 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement Laurence GIRARD

Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	02/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	459,41
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 15e arrondissement - Régie de recettes n° 1015 / Régie d’avances n° 0015 - Abrogation de l’arrêté de nomination consolidé du 5 mai 2017 modifié du régisseur et des mandataires suppléantes à la régie de la mairie du 15e arrondissement - Désignation du régisseur et d'une mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	06/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement - Régie de recettes n° 1016 et d’avances n° 0016 - Abrogation de l’arrêté municipal de nomination du 9 juillet 2020 modifié désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur ainsi que d'une mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 16e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	30/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie de recettes n° 1016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 27 février 1981 aux fins de consolidation et de mise à jour des imputations budgétaires.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 16e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	24/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	600
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie d’avances° 0017 – Modification de l’arrêté du 2 juillet 1984 modifié est modifié aux fins de consolidation

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires François TCHEKEMIAN

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	02/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	356
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 17e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	29/07/2025
Date de la signature :	24/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 / Régie d’avances n° 0017 - Modification de l’arrêté municipal du 30 juin 2008 consolidé, modifié, désignant Mme Laurence GUIDARD en qualité de régisseur et M. Mohamed BELHIBA en qualité de mandataire suppléant.

Ville de Paris Mairie du 17e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	17/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 17ème arrondissement - Régie de recettes n° 1017 Régie d’avances n° 0017 - Modification de l’arrêté municipal du 30 juin 2008 consolidé, modifié, désignant le régisseur et le mandataire suppléant. Désignation de la mandataire suppléante

Ville de Paris Mairie du 17e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 18e arrondissement - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 27 février 1981 aux fins de mise à jour des imputations du périmètre Facil’Familles.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires François TCHEKEMIAN

Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	12/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	282,09
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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