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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 41-2024 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 42-2024 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 43-2024 portant délégation d’un Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 44-2024 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services et à une cadre technique de la Mairie.

Mairie du 10e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	11/09/2023
Date de la signature :	08/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	226
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à une cadre technique et à la directrice du développement de la vie associative et citoyenne de la Mairie du 10e arrondissement.

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° CMA-PC-2024 portant désignation des membres de la commission mixte de Paris Centre en tant que représentants de la Mairie de Paris Centre pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	02/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	574
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-23-10 portant délégations de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	20/04/2023
Date de la signature :	06/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	219
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-23-12 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-23-12 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	218
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-23-10 portant délégations de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-23-12 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

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Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	04/11/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-25-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-25-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	08/09/2025
Date de la signature :	01/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-26-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil.
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

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Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-26-01 portant abrogation de l’arrêté n° PC-20-09 du 15 juillet 2020 relatif à la délégation d’une Conseillère d’arrondissement

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	18/02/2026
Date de la signature :	12/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	105
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-26-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-25-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC – 26 - 03 portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d'arrondissement

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	118
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-26-04 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	115
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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