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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-075 abrogeant l’arrêté n° 17-22 064 du 29 juillet 2022 chargeant un Adjoint au Maire de toutes les questions relatives aux affaires funéraires.

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	388
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement
abroge :	Mairie du 17e arrondissement. - ARRETE n° 17-22-064 portant délégations de fonctions et de signature d’un Conseiller d’arrondissement, Adjoint au Maire du 17e.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-076 portant délégation de fonction et de signature, à un Conseiller de Paris.

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	302
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-077 portant délégation de fonction et de signature, à un Conseiller d’Arrondissement, Adjoint au Maire du 17e arrondissement.

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	386
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-078 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement, Adjointe au Maire du 17e arrondissement.

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-079 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement, Adjointe au Maire du 17e arrondissement.

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-080 portant délégation de fonction et de signature, à un Conseiller d’Arrondissement.

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	385
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-081 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement.

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	385
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-082 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère de Paris.

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	15/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	300
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-084 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement, Adjointe au Maire du 17e arrondissement.

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	19/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement – Arrêté n° 17-26-018 abrogeant l’arrêté n° 17-22-084 du 19 septembre 2022 chargeant une Adjointe au Maire, de toutes les questions relatives à la transition écologique, aux espaces verts, à la biodiversité, à l’agriculture urbaine et à la condition animale.

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-22-085 portant délégation de fonction et de signature, à une Conseillère d’Arrondissement.

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	19/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	389
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. — Arrêté n°17-22-105 portant délégations de fonctions et de signature données à une Conseillère d’Arrondissement, chargée de toutes les questions relatives à la Culture.

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	22/11/2022
Date de la signature :	15/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	185
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-24-023 portant désignation des membres de la commission mixte du 17e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 17e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	03/05/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	574
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Commission

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Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-24-039 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	15/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	268
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-055 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement

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Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-027 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	109
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement. – Arrêté n° 17-26-008 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil

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Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-055 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	24/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-24-039 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement

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