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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Désignation d’un mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires François TCHEKEMIAN

Date de publication :	11/07/2022
Date de la signature :	07/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	308,55
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie d’avances° 0013 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé et modifié du 23 décembre 1983 aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie de recettes n° 0013 et d’avances n° 1013 - Modification de l’arrêté municipal en date du 9 janvier 2018 modifié, désignant la régisseuse et les mandataires suppléants de la régie de recettes et de la régie d’avances instituées à la Mairie du 13 e arrondissement aux fins de consolidation et de mise à jour des fonds manipulés.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	207
Classement :	Ville de Paris Régies Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie de recettes n° 1013 - Modification de l’arrêté constitutif modifié et consolidé du 27 février 1981 aux fins de consolidation, de mise à jour des imputations budgétaires et du montant de l’encaisse.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Ville de Paris Régies Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement. - Régie de recettes n° 1013 - Modification de l’arrêté constitutif de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	214
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 13ème arrondissement. - Régie de recettes n° 1013 / Régie d’avances n° 0013 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	12/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 13ème arrondissement. - Régie de recettes n° 1013 / Régie d’avances n° 0013 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	12/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 13ème arrondissement. - Régie de recettes n° 1013 / Régie d’avances n° 0013 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	12/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	132
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 13ème arrondissement. - Régie de recettes n° 1013 / Régie d’avances n° 0013 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	12/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 13ème arrondissement. - Régie de recettes n° 1013 / Régie d’avances n° 0013 - Désignation d'une mandataire agent de guichet

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	12/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 13ème arrondissement. - Régie de recettes n° 1013 / Régie d’avances n° 0013 - Désignation d'une mandataire agent de guichet

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/06/2025
Date de la signature :	12/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie d’avances°0014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	01/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	358
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie d’avances°0014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances aux fins de mise à jour.

Mairie du 14e arrondissement Laurence GIRARD

Date de publication :	16/08/2022
Date de la signature :	05/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	361,12
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie d’avances n°0014 - Abrogation de l’arrêté constitutif de la régie d’avances de la Caisse de la Mairie du 14e arrondissement

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	21/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie d’avances n° 0014 Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Ville de Paris Mairie du 14e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	14/11/2022
Date de la signature :	14/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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