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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Caisse des écoles du 7e arrondissement. - Organisation des élections des représentants des sociétaires au 2e collège du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles du 7e

Caisse des écoles du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	06/05/2026
Date de la signature :	07/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Caisses des écoles Elections

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales compétentes à l'égard du personnel des établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités, régi par le Code général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Solidarités Elections Ressources humaines

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Liste

École Du Breuil. — Établissement de la liste de candidatures présentée par le syndicat CGT aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel à la CCP.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	24/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	108
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Elections

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Liste

École Du Breuil. — Établissement de la liste de candidatures présentée par le syndicat CGT aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au CST.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	24/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Elections

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Liste

École Du Breuil. — Établissement de la liste de candidatures présentée par le syndicat UCP aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel à la CCP.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	12/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	103
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Elections

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Document numérique

Liste

École Du Breuil. — Établissement de la liste de candidatures présentée par le syndicat UCP aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au CST.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	12/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	103
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Elections

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Arrêté

Elections professionnelles. - Règlement des opérations électorales

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Franck JUNG

Date de publication :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Elections Règlements

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales pour la désignation des représentant·e.s du personnel au sein de la Commission Consultative Paritaire de la Ville de Paris des 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	364
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au sein du Comité Social Territorial Central de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au sein des Comités Sociaux Territoriaux de directions de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	1247
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e.s du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	403
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Fixation de la composition du bureau de vote unique de l’École Du Breuil.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	08/12/2022
Date de la signature :	06/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	500
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil Elections

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Arrêté

Fixation de la date des élections des représentants du personnel au comité social territorial de la régie EIVP

EIVP - École des Ingénieurs de la Ville de Paris Jérôme GLEIZES

Date de publication :	15/04/2025
Date de la signature :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris Elections

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Arrêté

Fixation des modalités spécifiques à l’utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales pendant la campagne électorale relative aux élections professionnelles.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	07/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	631
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Fixation du règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	19/10/2022
Date de la signature :	17/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	735
Classement :	Ville de Paris Elections

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