Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Approbation du bilan de la concertation relative au projet de réaménagement des abords de Notre-Dame.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	358
Classement :	Ville de Paris Concertations

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Approbation des comptes des exercices 2020 et 2021 du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris.

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	25/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Solidarités

Ajouter au Panier

Document numérique

Délibération

Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Chapelle Charbon à Paris 18e arrondissement - Délibération du Conseil de Paris n° 2025 DU 202 1° en date des 18, 19, 20, 21 novembre 2025

Direction de l'Urbanisme Conseil de Paris

Date de publication :	19/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Conseil de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Approbation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville de Paris à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli.

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	09/09/2026
Date de la signature :	04/09/2026
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Approbation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville de Paris à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	25/06/2026
Date de la signature :	23/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Approbation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville de Paris à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	28/05/2026
Date de la signature :	22/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Approbation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville de Paris à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	03/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	825
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Approbation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville de Paris à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli.

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	03/08/2026
Date de la signature :	30/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Approbation des tarifs des articles soldés et des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	16/06/2026
Date de la signature :	15/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	885
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Approbation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli, et des remises hors promotions et soldes

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	1009
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Approbation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli et des remises hors promotions et soldes.

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	02/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la crèche familiale située 2bis rue Mornay, à Paris 4 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche familiale, dénommé « Crèche Familiale Saint Martin », situé au 2 bis, rue Mornay, à Paris 4 e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d'abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la halte-garderie située 34, rue Alphonse Penaud, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Gan Yaël » 29 bis, rue de Thionville, à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants municipal

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	99
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

Ajouter au Panier

Document numérique