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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 17 rue du Sentier, à Paris 2e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 4 rue du Pas de la Mule, à Paris 3e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 191 rue Saint Charles, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 6 rue Albert Lapparent, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté collectif d'intégration et de reclassement - Transfert d’agents du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris vers la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Stéphane DERENNE

Date de publication :	08/09/2023
Date de la signature :	06/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	583
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de l’arrêté collectif d’intégration et de reclassement - Transfert d’agents du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris vers la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté collectif portant intégration des agents du CASVP dans les corps d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	07/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	628
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté collectif portant intégration des agents du CASVP dans les corps d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	07/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	644
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté collectif portant reclassement de fonctionnaires dans le corps des ingénieurs d'administrations parisiennes.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	30/08/2023
Date de la signature :	28/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	1675
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté complétant l’arrêté du 12 mars 2025 portant ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’agent supérieur d’exploitation (F/H) du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	20/05/2025
Date de la signature :	12/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	110
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
est modifié par :	Complément de l’arrêté du 12 mars 2025 portant ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’agent supérieur d’exploitation (F/H) du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes - Modificatif
complète :	Ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’agent supérieur d’exploitation (F/H) du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes

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Arrêté

Arrêté du compte administratif 2020 présenté par l’association Jean Cotxet pour le SAF75.

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté conjoint 75-2024-05-06-00002 portant tarification du service « Déclic »

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Marc ZARROUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers
est modifié par :	Arrêté conjoint - Modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, Officier de la Légion d’honneur, Officier de l’Ordre National du Mérite

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Arrêté

Arrêté conjoint - Modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, Officier de la Légion d’honneur, Officier de l’Ordre National du Mérite

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Baptiste ROLLAND Jeanne SEBAN

Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	236
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Cabinet du préfet Ville de Paris Solidarités
modifie :	Arrêté conjoint 75-2024-05-06-00002 portant tarification du service « Déclic »

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2022 T 18501 modifiant, à titre provisoire, les conditions de circulation et de stationnement dans le secteur de la place de la Bastille, les samedi 8 et dimanche 9 octobre 2022, à Paris 3e, 4e, 11e et 12e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Elise LAVIELLE

Date de publication :	07/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2022 P 19998 modifiant l'arrêté n° 2021 P 113370 relatif aux signaux lumineux tricolores réglant la circulation à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Ludovic PIERRAT

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	1265
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Transport - Protection du public

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 16 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) AMSAD sis 29, rue Planchat - 75020 Paris géré par la Fondation Léopold Bellan.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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