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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté DPMP-2023-03001 du 1er mars 2023 portant désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention autorisés à exploiter le système de vidéo protection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéo protection de la préfecture de Police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Michel FELKAY

Date de publication :	01/03/2023
Date de la signature :	01/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	542
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté DPMP du 5 juin 2024 portant désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention autorisés à exploiter le système de vidéo protection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéo protection de la préfecture de Police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci.

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Gaël HILLERET

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	541
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté DTDF 2023_2465 fixant la délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée B n° 174 sise 117 avenue Paul Vaillant Couturier à Gentilly (94) au droit de la parcelle B n° 173 stuée villa Remont, à Gentilly (94).

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	01/09/2023
Date de la signature :	04/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles du personnel hospitalier de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	350
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles du personnel hospitalier de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	05/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	442
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition des bureaux de vote électronique pour les élections professionnelles de la Ville de Paris du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	01/12/2022
Date de la signature :	29/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	387
Classement :	Ville de Paris Elections

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du comité de sélection de l’appel à projets : Paris Fertile 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	15/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	338
Classement :	Ville de Paris Comités Appels à projets

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du Comité Social Territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 26 septembre 2024.

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Arrêté

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie B au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie C au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie A au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	21/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté fixant la composition du jury 2024 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	725
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté fixant la liste des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance, autorisés par la Maire de Paris entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009, devant transmettre une évaluation de la qualité de leurs prestations entre le 1er janvier 2023 et le 30 juin 2023.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	428
Classement :	Ville de Paris Solidarités
est modifié par :	Fixation de la liste des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance, autorisés par la Maire de Paris entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009, devant transmettre une évaluation de la qualité de leurs prestations entre le 1er janvier 2023 et le 30 juin 2023 - Modificatif.

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