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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Sylvain ECOLE

Date de publication :	22/01/2024
Date de la signature :	19/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	412
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Karen LEBIGRE

Date de publication :	23/02/2026
Date de la signature :	19/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	10/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	539
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée dans le cimetière de La Villette

Florence JOUSSE

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	04/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation de reprise de la concession abandonnée n° 458 située dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	18/08/2023
Date de la signature :	17/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	540
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation de reprise de la concession abandonnée n° 71 CC 1904 située dans le cimetière du Montparnasse

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Catherine ROQUES

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	518
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée située dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	20/03/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation de reprise d’une concession abandonnée située dans le cimetière du Père-Lachaise

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Florence JOUSSE

Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	13/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	519
Classement :	Ville de Paris Cimetières

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Arrêté

Annulation du transfert de l’autorisation de la société par actions simplifiée « MENARACS SERVICES », à la société à responsabilité limitée « FRANCHI DOM’ », pour exploiter en mode prestataire un service d’aide et d’accompagnement à domicile agissant auprès des personnes âgées et/ou en situation de handicap sur le territoire de Paris.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	382,78
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale

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Avis

Appel à candidature en vue de la conclusion d’une convention d’occupation du domaine public relative à l’organisation d’un évènement grand public d’illuminations au parc floral de Paris _ Règlement de la consultation

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	795
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Avis

Appel à Candidatures : Attribution d’une dotation complémentaire aux services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager.

Direction des Solidarités

Date de publication :	10/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	751
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Avis

Appel à candidatures - Attribution d’une dotation complémentaire aux services autonomie à domicile (SAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager

Direction des Solidarités

Date de publication :	16/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	757
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Avis

Appel à Candidatures _ Attribution d’une dotation complémentaire aux services autonomie à domicile (SAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager

Direction des Solidarités

Date de publication :	28/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Ville de Paris Solidarités Appels à candidatures

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Arrêté

Appel à candidatures pour la labellisation au Fonds Parisien pour l’Innovation Ville de Paris - Campagne 2022

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	19/01/2023
Date de la signature :	16/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Arrêté

Appel à candidatures pour la labellisation au Fonds Parisien pour l’Innovation Ville de Paris - Campagne 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	09/12/2022
Date de la signature :	06/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Arrêté

Appel à candidatures pour la labellisation au Fonds Parisien pour l’Innovation Ville de Paris - Campagne 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Ville de Paris Appels à candidatures

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Avis

Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour la mise à disposition d’une emprise située 115-119, rue Castagnary, à Paris 15e, en vue d’installer et de développer une activité sportive.

Direction de la Jeunesse et des Sports

Date de publication :	07/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Communications diverses

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Avis

Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour l’occupation des terrains de Pétanque situé sur le Quai de Seine dans le 19ème arrondissement de Paris

Direction de la Jeunesse et des Sports

Date de publication :	19/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Ville de Paris Manifestations d’intérêt

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Avis

Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour l’occupation des terrains de Pétanque situés au pied du pont Louis PHILIPPE dans le 4e arrondissement de Paris

Direction de la Jeunesse et des Sports

Date de publication :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Manifestations d’intérêt

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Avis

Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles

Date de publication :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	561
Classement :	Ville de Paris Domaine public Manifestations d’intérêt
modifie :	Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : Espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

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Avis

Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : Espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

Direction des Affaires Culturelles

Date de publication :	31/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Manifestations d’intérêt
est modifié par :	Appel à manifestation d'intérêt pour une occupation du domaine public : espace de vente lors d’une exposition organisée dans l'Hôtel de Ville de Paris

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Avis

Appel à projets « Challenge Innovation Résilience et Adaptation Climatique » Ville de Paris - 2024

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	08/03/2024
Date de la signature :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Arrêté

Appel à projets « Innovation, activités physiques et sportives en ville à l’heure des Jeux Olympiques et Paralympiques » Ville de Paris - 2023.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	17/10/2023
Date de la signature :	16/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Arrêté

Appel à projets « innovation résilience » Ville de Paris - 2022.

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	18/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Avis

Appel à projets relatif à l’occupation du domaine public de l’Orangerie du parc de Bagatelle (Paris 16ème) pour l’organisation d’un festival de musique acoustique - 2024

Direction des Espaces Verts et de l'Environnement

Date de publication :	05/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Avis

Appel à projets relatif à l’occupation du domaine public du théâtre de verdure du jardin Shakespeare (Paris 16e) pour l’organisation d’un festival de spectacles vivants - 2024

Date de publication :	05/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Ville de Paris Appels à projets

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Avis

Appel à propositions pour l'organisation d’un événement appelé « Marché des artisans de Bastille » sur le boulevard Richard Lenoir (11e).

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi

Date de publication :	06/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	495
Classement :	Ville de Paris Appels à propositions

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Arrêté

Approbation du bilan de la concertation relatif au projet de redéveloppement et de réhabilitation du site de l’Aquaboulevard (15e).

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	28/10/2022
Date de la signature :	21/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	338
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concertations

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Arrêté

Approbation du bilan de la concertation relative au projet de réaménagement des abords de Notre-Dame.

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	358
Classement :	Ville de Paris Concertations

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Arrêté

Approbation des comptes des exercices 2020 et 2021 du Fonds de Solidarité pour le Logement de Paris.

Direction des Solidarités Jérémy DROUET

Date de publication :	02/11/2022
Date de la signature :	25/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Délibération

Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC Chapelle Charbon à Paris 18e arrondissement - Délibération du Conseil de Paris n° 2025 DU 202 1° en date des 18, 19, 20, 21 novembre 2025

Direction de l'Urbanisme Conseil de Paris

Date de publication :	19/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Conseil de Paris

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Arrêté

Approbation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville de Paris à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	28/05/2026
Date de la signature :	22/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Approbation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville de Paris à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	03/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	825
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Approbation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli et des remises hors promotions et soldes.

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	02/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Approbation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli, et des remises hors promotions et soldes

Direction de l'Information et de la Communication Pierre BARBERI

Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	1009
Classement :	Ville de Paris Redevances - Tarifs - Taxes

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la crèche familiale située 2bis rue Mornay, à Paris 4 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la l’association « Cités Caritas » pour le fonctionnement d'un établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche familiale, dénommé « Crèche Familiale Saint Martin », situé au 2 bis, rue Mornay, à Paris 4 e.

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Arrêté

Arrêté d'abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la halte-garderie située 34, rue Alphonse Penaud, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants « Gan Yaël » 29 bis, rue de Thionville, à Paris 19e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	08/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	514
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du jardin d’enfants municipal

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	04/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	99
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro-crèche 23 rue Léon Frot, à Paris 11e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro-crèche 28 rue Bayard, à Paris 8e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	09/08/2024
Date de la signature :	07/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement de la micro crèche « Les Petits Tourbillons » située 56 bis, rue des Plantes, à Paris 14 e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d'abrogation de l'arrêté de fonctionnement de la micro crèche « Les Petits Tourbillons » située 56 bis, rue des Plantes, à Paris 14e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	65
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	02/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
est abrogé par :	Abrogation de l’arrêté du 6 octobre 2016 à compter du 12 juillet 2024, suite à la fermeture définitive de l’établissement d’accueil collectif municipal, non permanent, type multi-accueil collectif et familial, sis 13 rue Charles Hermite, à Paris 18e - Annule et remplace l’arrêté du 30 juillet 2024

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil « Etincelles » 148 rue de l’Université, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	02/10/2023
Date de la signature :	28/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	217
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement
abroge :	Autorisation donnée à la S.A.S « PEOPLE AND BABY » pour le fonctionnement d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type multi-accueil, situé 148, rue de l’Université, à Paris 7e.

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Arrêté

Arrêté d’abrogation de l’arrêté de fonctionnement du multi-accueil situé 26, rue des Balkans, à Paris 20e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	06/06/2024
Date de la signature :	04/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	221
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté abrogeant l’arrêté portant règlement des élections des représentant·e·s d’artistes de la place du Tertre et prolongeant le mandat des représentants actuels

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	12/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Règlements Elections
abroge :	Arrêté portant règlement de l’organisation des élections des représentant·e·s d’artistes à la commission d’attribution des emplacements du « Carré aux artistes » place du Tertre

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Arrêté

Arrêté approuvant le règlement intérieur du site de baignade « Bercy Rive Droite »

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	162
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Arrête approuvant le règlement intérieur du site de baignade « Bras Marie »

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Arrêté approuvant le règlement intérieur du site de baignade « Grenelle »

Direction de la Jeunesse et des Sports Stéphanie LE GUEDART

Date de publication :	04/07/2025
Date de la signature :	02/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	163
Classement :	Ville de Paris Règlements

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Arrêté

Arrêté d’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie dite « Résidence autonomie Charenton-Meuniers », sise 47-53 rue des Meuniers, 75012 PARIS, gérée par l’association « Cités Caritas »

Direction des Solidarités Jacques BERGER

Date de publication :	26/08/2025
Date de la signature :	19/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale 15, rue Montgallet, à Paris 12e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 17 rue du Sentier, à Paris 2e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la crèche parentale, 4 rue du Pas de la Mule, à Paris 3e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 191 rue Saint Charles, à Paris 15e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté de cessation d’activité de la halte-garderie, 6 rue Albert Lapparent, à Paris 7e.

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	05/01/2023
Date de la signature :	03/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté collectif d'intégration et de reclassement - Transfert d’agents du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris vers la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Stéphane DERENNE

Date de publication :	08/09/2023
Date de la signature :	06/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	583
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de l’arrêté collectif d’intégration et de reclassement - Transfert d’agents du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris vers la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté collectif portant intégration des agents du CASVP dans les corps d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	07/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	628
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté collectif portant intégration des agents du CASVP dans les corps d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	15/11/2022
Date de la signature :	07/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	644
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

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Arrêté

Arrêté collectif portant reclassement de fonctionnaires dans le corps des ingénieurs d'administrations parisiennes.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	30/08/2023
Date de la signature :	28/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	1675
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté complétant l’arrêté du 12 mars 2025 portant ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’agent supérieur d’exploitation (F/H) du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	20/05/2025
Date de la signature :	12/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	110
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours
est modifié par :	Complément de l’arrêté du 12 mars 2025 portant ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’agent supérieur d’exploitation (F/H) du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes - Modificatif
complète :	Ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au grade d’agent supérieur d’exploitation (F/H) du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes

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Arrêté

Arrêté du compte administratif 2020 présenté par l’association Jean Cotxet pour le SAF75.

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	05/10/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté conjoint 75-2024-05-06-00002 portant tarification du service « Déclic »

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Marc ZARROUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers
est modifié par :	Arrêté conjoint - Modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, Officier de la Légion d’honneur, Officier de l’Ordre National du Mérite

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Arrêté

Arrêté conjoint - Modification du service d’hébergement diversifié avec dispositif d’insertion « Déclic » à Paris Le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, Officier de la Légion d’honneur, Officier de l’Ordre National du Mérite

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Baptiste ROLLAND Jeanne SEBAN

Date de publication :	28/08/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	236
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Cabinet du préfet Ville de Paris Solidarités
modifie :	Arrêté conjoint 75-2024-05-06-00002 portant tarification du service « Déclic »

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2022 T 18501 modifiant, à titre provisoire, les conditions de circulation et de stationnement dans le secteur de la place de la Bastille, les samedi 8 et dimanche 9 octobre 2022, à Paris 3e, 4e, 11e et 12e arrondissements.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Elise LAVIELLE

Date de publication :	07/10/2022
Date de la signature :	07/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2022 P 19998 modifiant l'arrêté n° 2021 P 113370 relatif aux signaux lumineux tricolores réglant la circulation à Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Ludovic PIERRAT

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	1265
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 16 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) AMSAD sis 29, rue Planchat - 75020 Paris géré par la Fondation Léopold Bellan.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 17 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) APSSAD sis 224, rue du Faubourg Saint Antoine - 75012 Paris, géré par l’Association APSSAD.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 18 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) Notre Village, sis 13, rue Bargue - 75015 Paris géré par l’association Notre Village.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	264
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 19 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) FOSAD, sis 35-37, rue Pierre Nicole - 75005 Paris géré par l’association FOSAD.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 21 portant autorisation d’un Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) sis 22, rue du Sentier - 75002 Paris, géré par la Fondation Partage et Vie.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	20/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	468
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 P 15622 modifiant les conditions de circulation, rue d'Alésia, à Paris 14e.

Ville de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	24/04/2023
Date de la signature :	20/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2024 - 389 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la qualité des établissements et services pour les personnes âgées autorisés conjointement par l’Agence Régionale de Santé et la Ville de Paris

Ville de Paris Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Denis ROBIN

Date de publication :	17/12/2024
Date de la signature :	22/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	376
Classement :	Ville de Paris Solidarités Agence régionale de santé d'Île-de-France Action sociale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2025 P 18910 instituant des voies cyclables rue Linois, à Paris 15ème arrondissement

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Emmanuelle FRESNAY

Date de publication :	15/12/2025
Date de la signature :	11/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Ville de Paris Préfecture de police Voirie et déplacements Usagers et polices administratives

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-06-29-00002 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	04/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	340,88
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-06-29-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	04/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	340,81
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00011 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc GUILLAUME Julie BASTIDE

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	416
Classement :	Préfecture de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00012 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc GUILLAUME Julie BASTIDE

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	414
Classement :	Préfecture de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-14-00014 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc GUILLAUME Julie BASTIDE

Date de publication :	23/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	296
Classement :	Préfecture de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Dotation globale Tarifs journaliers

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-09-20-00015 portant tarification du service « Déclic ».

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc GUILLAUME Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	26/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	446
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	400
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT N° 75-2022-12-29-00008 portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2022-12-30-00006 fixant la programmation du rythme de transmission des évaluations des établissements sociaux et médico-sociaux dédiés à la prévention et à la protection de l’enfance et autorisés conjointement par la Maire de Paris et le Préfet de la région d’Ile-de-France, Préfet de Paris pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027.

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Jeanne SEBAN Christophe NOËL DU PAYRAT

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	449
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-03-29-00013 portant modification du service d’AEMO « SEA » géré par l’ANRS.

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	29/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-17-00004 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers Prix de journée Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-26-00029 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	299
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-05-26-00031 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Benjamin VAILLANT

Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00005 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	369
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Ville de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00006 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	339
Classement :	Ville de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2023-11-30-00007 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	04/12/2023
Date de la signature :	30/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Ville de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

ARRÊTÉ CONJOINT n° 75-2023-12-14-00003 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Direction des Solidarités Préfecture de la région d’Île-de-France Valentin SAUMIER Christophe AUMONIER

Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Ville de Paris Solidarités Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Tarifs journaliers Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2024-11-27-00003 portant modification du service d’AEMO « SEA », géré par l’ANRS

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Marc ZARROUATI Jacques BERGER

Date de publication :	09/12/2024
Date de la signature :	27/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Ville de Paris Solidarités Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-12-00013 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Karine DELAMARCHE Céline GOMES

Date de publication :	17/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-12-00014 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Karine DELAMARCHE Céline GOMES

Date de publication :	17/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-27-00005 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Marie GAUTIER-MELLERAY Céline GOMES

Date de publication :	02/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Prix de journée Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 75-2025-11-27-00006 portant tarification du service d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Marie GAUTIER-MELLERAY Céline GOMES

Date de publication :	02/12/2025
Date de la signature :	27/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	194
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers Dotation globale
est abrogé par :	Arrêté conjoint portant tarification d’un service associatif mettant en œuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO)

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 78-2023-05-26-00030 portant tarification d’un service associatif mettant en oeuvre des mesures d’assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Christophe AUMONIER Valentin SAUMIER

Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	299
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Dotation globale

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Arrêté

Arrêté conjoint portant cession d’autorisation du service d’AEMO géré par l’ANEF au profit de l’ANRS.

Préfecture de la région d’Île-de-France Ville de Paris Direction des Solidarités Christophe NOËL DU PAYRAT Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autorisations Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO ESPOIR », géré par l’organisme gestionnaire ESPOIR situé au 19, rue de la Dhuis (75020 Paris)

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc ZARRAOUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

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Arrêté

Arrêté conjoint portant tarification du service d'actions éducatives en milieu ouvert « AEMO Jean Cotxet», géré par l’organisme gestionnaire JEAN COTXET situé au 49 bis rue de Lancry 75010 Paris

Préfecture de la région d’Île-de-France Direction des Solidarités Marc ZARRAOUATI Valentin SAUMIER

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	06/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Ville de Paris Tarifs journaliers Solidarités

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