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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	12/05/2025
Date de la signature :	05/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 mai 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 11 février 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	16/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	360
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 juillet 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 4 décembre 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 mai 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/05/2025
Date de la signature :	15/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 15 mai 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 octobre 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	18/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l'arrêté du 18 novembre 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif de l’arrêté du 22 septembre 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l'arrêté du 18 novembre 2025

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	08/12/2025
Date de la signature :	03/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 3 décembre 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 octobre 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l’arrêté du 9 janvier 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/02/2025
Date de la signature :	11/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 11 février 2025
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 11 décembre 2025

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	08/07/2026
Date de la signature :	06/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est remplacé par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du Comité Social Territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	434
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	03/07/2023
Date de la signature :	29/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	433
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	16/06/2023
Date de la signature :	13/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du Comité Social Territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	06/02/2024
Date de la signature :	01/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/12/2025
Date de la signature :	11/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	227
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 11 décembre 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	433
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	04/11/2025
Date de la signature :	27/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	206
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 juillet 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	09/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 mai 2024

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